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Type de document
Arrêté
228
Autre
40
Avenant
4
Avis
15
Circulaire
94
Convention
2
Décision
441
Instruction
7
Note
3
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
93
Aviation civile
72
Développement durable
58
Énergie
35
Équipement
4
Logement et construction
63
Mer
21
Nature
69
Prévention des risques
131
Sécurité et circulation routières
24
Transports
260
Urbanisme et aménagement
3
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Ressource humaine
21
Année de publication
2009
835
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2009
835 documents trouvés
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 3 novembre 2009 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires de certains services du MEEDDM
DEVK0925610A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 18 novembre 2009 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0927396A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 18-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2009 portant inscription sur la liste d'aptitude au grade d'ITPE au titre de l'année 2010
DEVL0925396A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 5 novembre 2009 portant composition du comité technique paritaire spécial du secrétariat général
DEVK0925229A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 6 novembre 2009 portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
DEVK0925226A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 6 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2009 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires de certains services du MEEDDM
DEVK0926450A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 12 novembre 2009 fixant la date des élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps interministériel des chargés d'études documentaires
DEVK0926586A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 12 novembre 2009 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires de certaines directions départementales de l'équipement
DEVK0926831A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 13 novembre 2009 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction départementale de l'équipement de la Dordogne
DEVK0927046A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 16 novembre 2009 relatif à la nomination des coordonnateurs de MIGT
DEVV0927656A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 16-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 9 novembre 2009 portant nomination au conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
DEVE0926713A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 7 juillet 2009 portant nomination à la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVE0916904A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 07-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Arrêté du 28 mai 2009 fixant, au titre de l'année 2009, la composition du jury de l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
DEVK0910691A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Arrêté du 9 juin 2009 portant nomination à la commission chargée de formuler les avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
DEVU0912674A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 09-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Arrêté du 26 juin 2009 réglementant la chasse du petit gibier dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2009-2010
DEVN0913631A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Arrêté du 26 juin 2009 réglementant la chasse du grand gibier dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2009-2010
DEVN0913632A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Arrêté du 26 juin 2009 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2009-2010
DEVN0913633A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Arrêté du 26 juin 2009 relatif à l'agrément des territoires de chasse aménagés du mont Lozère ouest et de l'Aigoual nord - période sexennale 2009-2015
DEVN0913636A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Arrêté du 30 juin 2009 modifiant l'arrêté du 19 avril 2007 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT0914528A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 30-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Arrêté du 8 janvier 2009 portant modification de l'arrêté du 8 juillet 2008 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2008-2009
DEVN0831189A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-01-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Arrêté du 19 juin 2009 portant approbation de l'élection du président, du vice-président et du secrétaire général du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
DEVN0914235A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du directeur adjoint de l'établissement public du Parc national de la Guadeloupe
DEVN0914265A
Nature
Arrêté
Date de signature : 22-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Arrêté du 2 décembre 2009 portant modification de la représentation de l'administration au sein de la commission ministérielle pour la formation professionnelle du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK0929289A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 02-12-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Arrêté du 18 novembre 2009 portant nominationau comité technique de l'électricité
DEVE0927639A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 18-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Arrêté du 19 novembre 2009 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
DEVV0927785A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
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