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Résultats de recherche : - Thématique: Mer
Thème : Mer
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Décision du 12 novembre 2010 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1028190S
Mer
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
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Arrêté du 26 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 20 avril 2010 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
DEVT1101470A
Mer
Arrêté
Date de signature : 26-01-2011
Date de publication : 10-03-2011
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Circulaire du 11 mai 2011 relative à la détermination des équivalents temps plein (ETP) dévolus aux missions exercées pour le compte de l'Établissement national des invalides de la marine (ENIM) au sein des services de l'État chargés de la mer
DEVT1111975C
Mer
Circulaire
Date de signature : 11-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
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Avis relatif aux cessions d'outillages portuairessur le terminal du quai du bassin aux bois amont (grand port maritime de Rouen)
DEVT0923996V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
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Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai du bassin aux bois aval (grand port maritime de Rouen)
DEVT0923997V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
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Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai de Rouen-Quevilly (grand port maritime de Rouen)
DEVT0923998V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
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Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Honfleur n° 1 (grand port maritime de Rouen)
DEVT0924000V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
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Décision du 17 novembre 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT0926815S
Mer
Décision
Date de signature : 17-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
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Avis relatif aux cessions d'outillages portuairessur le terminal du quai de l'Ouest (grand port maritime de Rouen)
DEVT0923988V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
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Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal vracs solides TVS « Carue » (grand port maritime de Rouen)
DEVT0923995V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
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Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le grand port maritime de Bordeaux
DEVT0923888V
Mer
Avis
Date de publication : 10-12-2009
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Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Chef-de-Baie (grand port maritime de La Rochelle)
DEVT0923985V
Mer
Avis
Date de publication : 10-12-2009
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Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du Môle d'escale Ouest (grand port maritime de La Rochelle)
DEVT0923986V
Mer
Avis
Date de publication : 10-12-2009
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Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Bassin à flot (grand port maritime de La Rochelle)
DEVT0923987V
Mer
Avis
Date de publication : 10-12-2009
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Avis relatif à la modification des droits de port sur le trafic maritimedans la circonscription du Port autonome de Paris
DEVT0925904V
Mer
Avis
Date de publication : 10-12-2009
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Arrêté du 28 juillet 2009 portant déclassement du domaine public maritime de l'Etat d'une parcelle sise sur le territoire de la commune de Deauville (Calvados)
DEVT0917123A
Mer
Arrêté
Date de signature : 28-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Honfleur n° 2 (grand port maritime de Rouen)
DEVT0924002V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
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Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminalà conteneurs de marchandises diverses aval (grand port maritime de Rouen)
DEVT0924004V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
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Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal à conteneurs de marchandises diverses amont (grand port maritime de Rouen)
DEVT0924005V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
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Décision du 12 avril 2012 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2012-2013
TRAT1209154S
Mer
Décision
Date de signature : 12-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
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Décision du 2 décembre 2011 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1132355S
Mer
Décision
Date de signature : 02-12-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Décision du 8 décembre 2011 portant nomination des membres désignés du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
TRAT1201256S
Mer
Décision
Date de signature : 08-12-2011
Date de publication : 25-08-2012
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Arrêté du 29 août 2012 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2010 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
DEVT1232820A
Mer
Arrêté
Date de signature : 29-08-2012
Date de publication : 25-09-2012
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Arrêté du 19 octobre 2012 relatif à la désignation des examinateurs du certificat d'aptitude professionnelle maritime de matelot, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, du brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines, du brevet d'études professionnelles maritimes de marin du commerce, du brevet d'études professionnelles maritimes pêche, du brevet d'études professionnelles maritimes de mécanicien, du baccalauréat professionnel, spécialité cultures marines, du baccalauréat professionnel, spécialité conduite et gestion des entreprises maritimes, et du baccalauréat professionnel, spécialité électromécanicien marine, pour l'année scolaire 2012-2013
TRAT1236997A
Mer
Arrêté
Date de signature : 19-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
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Décision du 17 octobre 2012 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1236696S
Mer
Décision
Date de signature : 17-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Aucun
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