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Annexe
15
Arrêté
1817
Autre
120
Avenant
44
Avis
17
Circulaire
253
Convention
140
Décision
1189
Directive
1
Instruction
36
Note
355
Rectificatif
21
Thématique
Administration générale
4008
Mots clés
Action sociale
3
Organisation des services
26
Ressource humaine
666
Année de publication
1999
185
2000
171
2001
291
2002
185
2003
250
2004
325
2005
269
2006
256
2007
136
2008
227
2009
93
2010
134
2011
129
2012
143
2013
131
2014
126
2015
135
2016
109
2017
90
2018
111
2019
125
2020
54
2021
68
2022
88
2023
61
2024
91
2025
25
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25
50
100
Publié le : 10-03-2001
Décision n° 279 du 2 février 2001 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordre de déplacement (annule et remplace la décision n° 258 du 21 septembre 2000) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110025S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-02-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-12 du 8 février 2001 relative à la comptabilité analytique d'exploitation des parcs des directions départementales de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0110027C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 08-02-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Publié le : 25-02-2001
Circulaire n° 2001-8 du 30 janvier 2001 relative aux cotisations 2001 des entreprises au titre des frais de fonctionnement du Conseil national des transports et des comités consultatifs des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110021C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Décision n° 256 du 21 septembre 2000 relative à la délégation de signature de la personne responsable des marchés du service technique des bases aériennes (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010246S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-09-2000
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Décision n° 278 STBA/DIR du 8 janvier 2001 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire, l'engagement et la liquidation des dépenses de l'Etat au niveau déconcentré (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110017S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Décision n° 280 du 8 janvier 2001 fixant la liste nominative des personnels ayant qualité pour donner l'ordre de payer une dépense aux régisseurs du budget annexe de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110018S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Décision du 22 janvier 2001 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110020S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Note de service du 10 janvier 2001 portant nominations (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100018N
Administration générale
Note
Date de signature : 10-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Arrêté du 16 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 18 mai 1998 portant nomination au comité technique paritaire central du parc national de la Vanoise (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100037A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Publié le : 10-02-2001
Annexe à l'avis relatif à la modification des droits dans le port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0100101V
Administration générale
Annexe
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Circulaire 001702DG n° 2000-97 du 22 décembre 2000 relative à l'application des nouvelles dispositions des articles R. 132-4, R. 160-1 à R. 160-14, R. 221-12 et R. 330-20 à R. 330-22 du décret n° 99-475 du 4 juin 1999 instituant des sanctions administratives pour des manquements à certaines dispositions des livres Ier et III du code de l'aviation civile et modifiant ledit code (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010242C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 22-12-2000
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Convention en date du 23 novembre 2000 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et le centre scientifique et technique du bâtiment portant mise à disposition de M. Premat (Eric) pour exercer la fonction de chercheur en acoustique à compter du 1er septembre 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010240X
Administration générale
Convention
Date de signature : 23-11-2000
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Arrêté du 29 décembre 2000 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010241A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-12-2000
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Arrêté du 9 janvier 2001 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel au sein des comités techniques paritaires des directions départementales de l'équipement de la Gironde et de la Loire et du centre d'études techniques de l'équipement Nord-Picardie (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110006A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-01-2001
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Arrêté du 17 janvier 2001 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction des routes (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110012A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-01-2001
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Arrêté du 22 janvier 2001 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires de certains services et directions du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110008A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-01-2001
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Décision du 2 janvier 2001 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUN0110004S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-01-2001
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Publié le : 25-01-2001
Arrêté du 3 janvier 2001 modifiant et complétant l'arrêté du 16 décembre 1996 portant désignation des autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0110001A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-01-2001
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 3 janvier 2001 fixant la composition du comité technique paritaire spécial institué auprès de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110002A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-01-2001
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 22 décembre 2000 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010237A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 22 décembre 2000 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010238A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 27 décembre 2000 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010236A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 2 janvier 2001 désignant les représentants de l'administration et du personnel siégeant au comité technique paritaire de la direction du transport maritime, des ports et du littoral (texte non paru au Journal officiel)
EQUK0110003A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 02-01-2001
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 21 décembre 2000 relatif au renouvellement de la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des affaires financières et de l'administration générale (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0010244A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Recommandation adoptée le 19 juillet 2000 relative à la surveillance des risques sanitaires liés aux sols pollués par une activité industrielle (texte non paru au Journal officiel)
ATED0090402X
Administration générale
Autre
Date de signature : 19-07-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 14 décembre 2000 portant approbation du plan pluriannuel d'amélioration de l'accès des femmes aux emplois et postes de l'encadrement supérieur de la fonction publique de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090432A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Décision du 9 novembre 2000 relative à la mise en oeuvre du réseau de suivi scientifique des conséquences écologiques et écotoxicologiques de la marée noire due au naufrage de l'Erika (texte non paru au Journal officiel).
ATED00904185
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-11-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 17 octobre 2000 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement (texte non paru au Journal. officiel)
ATEG0090300A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-10-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Circulaire du 19 octobre 2000 d'application du décret n° 99-1060 du 16 décembre 1999 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement (texte non paru au Journal officiel)
ECOB0010036C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 19-10-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Avis n° 2000-01 (mars 2000) sur le principe de précaution (texte non paru au Journal officiel)
ATED0090403V
Administration générale
Avis
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Avis n° 2000-02 (juillet 2000) sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) (texte non paru au Journal officiel)
ATED0090404V
Administration générale
Avis
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 23 novembre 2000 portant nomination au comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090466A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-11-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 27 novembre 2000 portant nomination au comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090467A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-11-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Décision du 20 décembre 2000 portant nomination du directeur adjoint à la direction de la nature et des paysages (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100004S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 12 septembre 2000 portant nomination au comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090396A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-09-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 4 octobre 2000 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0030397A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-10-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 6 octobre 2000 portant nomination au conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (Journal offciel du 17 octobre 2000)
ATED0090369A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-10-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2000 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090398A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-10-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 26 octobre 2000 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090386A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-10-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 30 novembre 2000 portant nomination au comité d'action sociale de l'environnement .(texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090425A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-11-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Décision du 12 décembre 2000 portant nomination du président du Comité national d'agrément des contrats de rivière ou de baie (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0090426S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 18 mai 1998 portant nomination au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090456A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 18 mai 1998 portant nomination au comité technique paritaire central du Parc national des Ecrins (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090454A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Publié le : 10-01-2001
Arrêté du 8 décembre 2000 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales appelées à être représentées au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'équipement de la Basse-Normandie (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010223A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-12-2000
Date de publication : 10-01-2001
Document principal
Décision du 8 décembre 2000 modifiant la décision du 13 septembre 2000 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010215S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-12-2000
Date de publication : 10-01-2001
Document principal
Décision du 13 décembre 2000 portant désignation des membres du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010226S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2000
Date de publication : 10-01-2001
Document principal
Circulaire n° 2000-90 du 11 décembre 2000 relative à l'amélioration des conditions d'exercice des droits syndicaux et du dialogue social au sein des services du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010224C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 11-12-2000
Date de publication : 10-01-2001
Document principal
Convention du 18 octobre 2000 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'agence d'urbanisme et de développement de la région Flandre - Dunkerque, portant mise à disposition de M. Vergriete (Patrice), ingénieur des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010216X
Administration générale
Convention
Date de signature : 18-10-2000
Date de publication : 10-01-2001
Document principal
Avenant du 15 novembre 2000 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'Institut national de recherche en informatique et en automatique, portant prolongation de mise à disposition de M. Forquenot-de-la-Fortelle (Arnaud), ingénieur des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010218X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 15-11-2000
Date de publication : 10-01-2001
Document principal
Circulaire n° 2000-88 du 11 décembre 2000 relative à la démarche préparatoire à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les services du ministère de l'équipement des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010214C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 11-12-2000
Date de publication : 10-01-2001
Document principal
Arrêté du 6 décembre 2000 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010217A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-12-2000
Date de publication : 10-01-2001
Document principal
Arrêté du 6 décembre 2000 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010219A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-12-2000
Date de publication : 10-01-2001
Document principal
Publié le : 25-12-2000
Avis relatif à la modification des droits de port sur le trafic maritime dans la circonscription du Port autonome de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010201V
Administration générale
Avis
Date de publication : 25-12-2000
Document principal
Rectificatif à l'arrêté du 6 novembre 2000 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel au sein des comités techniques paritaires des directions départementales de l'équipement et du service de navigation de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
EQUZ0010192Z
Administration générale
Rectificatif
Date de signature : 06-11-2000
Date de publication : 25-12-2000
Document principal
Rectificatif à l'arrêté du 7 novembre 2000 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires de certains services et directions du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010193Z
Administration générale
Rectificatif
Date de signature : 07-11-2000
Date de publication : 25-12-2000
Document principal
Arrêté du 8 décembre 2000 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires de certains services et directions du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010210A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-12-2000
Date de publication : 25-12-2000
Document principal
Décision du 28 septembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010200S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-09-2000
Date de publication : 25-12-2000
Document principal
Décision du 7 décembre 2000 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010207S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-12-2000
Date de publication : 25-12-2000
Document principal
Arrêté du 27 novembre 2000 abrogeant l'arrêté du 24 juillet 1986 relatif à l'exécution des épreuves des concours de recrutement et examens d'accès aux emplois des services extérieurs du ministère chargé de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010204A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-11-2000
Date de publication : 25-12-2000
Document principal
Arrêté du 27 novembre 2000 abrogeant l'arrêté du 24 juillet 1986 fixant les modalités d'organisation du recrutement aux emplois de fonctionnaires (examens et concours) des services extérieurs du ministère chargé de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010205A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-11-2000
Date de publication : 25-12-2000
Document principal
Arrêté du 28 novembre 2000 portant mise à disposition de Monsieur Khelif (Stéphane) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010199A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-11-2000
Date de publication : 25-12-2000
Document principal
Arrêté du 6 décembre 2000 portant mise à disposition (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010208A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-12-2000
Date de publication : 25-12-2000
Document principal
Publié le : 10-12-2000
Décision du 2 novembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010194S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-11-2000
Date de publication : 10-12-2000
Document principal
Circulaire n° 2000-78 du 30 octobre 2000 relative aux frais de déplacement en métropole (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010189C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-10-2000
Date de publication : 10-12-2000
Document principal
Rectificatif à l'arrêté du 3 octobre 2000 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel au sein des comités techniques paritaires de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France,des directions départementales de l'équipement, du service des études techniques des routes et autoroutes, des centres d'études techniques de l'équipement, des servies de la navigation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010161Z
Administration générale
Rectificatif
Date de signature : 03-10-2000
Date de publication : 10-12-2000
Document principal
Arrêté du 13 novembre 2000 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement. (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010195A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-11-2000
Date de publication : 10-12-2000
Document principal
Arrêté du 17 novembre 2000 portant nomination au Commissariat du Gouvernement (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0010197A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-11-2000
Date de publication : 10-12-2000
Document principal
Arrêté du 25 septembre 2000 fixant la composition du jury au concours interne au titre de l'année 2000 de chefs de groupement de la chasse et de la faune sauvage à l'office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090367A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-09-2000
Date de publication : 10-12-2000
Document principal
Arrêté du 26 juin 2000 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnemént (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090360A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-06-2000
Date de publication : 10-12-2000
Document principal
Décision du 25 août 2000 portant nomination de Mme Catherine Caro (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090361S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-08-2000
Date de publication : 10-12-2000
Document principal
Circulaire du 20 septembre 2000 relative à l'accomplissement par les directions départementales de l'agriculture et de la forêt de missions relevant du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement et à leurs relations avec les directions régionales relevant de ce ministère (teXte non paru au Journal officiel)
ATEG0090366C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 20-09-2000
Date de publication : 10-12-2000
Document principal
Décision du 6 septembre 2000 relative au programme de travail de l'inspection générale de l'environnement pour le second semestre 2000 (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090297S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-09-2000
Date de publication : 10-12-2000
Document principal
Arrêté du 31 mai 2000 portant nomination au comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090358A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-05-2000
Date de publication : 10-12-2000
Document principal
Arrêté du 15 juin 2000 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090359A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-06-2000
Date de publication : 10-12-2000
Document principal
Publié le : 25-11-2000
Arrêté du 6 novembre 2000 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel au sein des comités techniques paritaires des directions départementales de l'équipement et du service de navigation de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010192A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-11-2000
Date de publication : 25-11-2000
Document principal
Arrêté du 7 novembre 2000 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires de certains services et directions du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010193A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-11-2000
Date de publication : 25-11-2000
Document principal
Décision du 10 octobre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010186S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-10-2000
Date de publication : 25-11-2000
Document principal
Décision du 17 octobre 2000 désignant les membres du comité d'évaluation de la sécurité des tunnels routiers (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0010185S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-10-2000
Date de publication : 25-11-2000
Document principal
Décision du 19 octobre 2000 relative à l'informatisation des informations des communications téléphoniques (texte non paru au Journal officiel)
EQUK0010190S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-10-2000
Date de publication : 25-11-2000
Document principal
Décision du 3 novembre 2000 modifiant la décision du 13 février 1998 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010191S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-11-2000
Date de publication : 25-11-2000
Document principal
Publié le : 10-11-2000
Décision du 28 septembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010166S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-09-2000
Date de publication : 10-11-2000
Document principal
Décision du 28 septembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010167S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-09-2000
Date de publication : 10-11-2000
Document principal
Décision du 28 septembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010168S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-09-2000
Date de publication : 10-11-2000
Document principal
Décision du 28 septembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010169S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-09-2000
Date de publication : 10-11-2000
Document principal
Décision du 28 septembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010170S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-09-2000
Date de publication : 10-11-2000
Document principal
Décision du 28 septembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010171S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-09-2000
Date de publication : 10-11-2000
Document principal
Décision du 28 septembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010172S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-09-2000
Date de publication : 10-11-2000
Document principal
Décision du 28 septembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010173S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-09-2000
Date de publication : 10-11-2000
Document principal
Décision du 28 septembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010174S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-09-2000
Date de publication : 10-11-2000
Document principal
Circulaire 2000-72 du 21 septembre 2000 relative à l'établissement des propositions annuelles au titre de l'ordre national de la Légion d'honneur et de l'ordre national du Mérite, année 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010177C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 21-09-2000
Date de publication : 10-11-2000
Document principal
Arrêté du 29 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 3 août 1992 modifié portant nomination des présidents des conseils de perfectionnement auprès des centres interrégionaux de formation professionnelle du ministère de l'équipement, du logement et des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010179A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-09-2000
Date de publication : 10-11-2000
Document principal
Arrêté du 3 octobre 2000 pris pour l'application, pour le ministère de l'équipement, des transports et du logement, de l'article 1er du décret n° 76-213 du 26 février 1976 modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de chef d'arrondissement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010160A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-10-2000
Date de publication : 10-11-2000
Document principal
Arrêté du 3 octobre 2000 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel au sein des comités techniques paritaires de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France, des directions départementales de l'équipement, du service des études techniques des routes et autoroutes, des centres d'études techniques de l'équipement, des services de navigation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010161A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-10-2000
Date de publication : 10-11-2000
Document principal
Décision du 15 mai 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010162S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-05-2000
Date de publication : 10-11-2000
Document principal
Décision du 26 mai 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010163S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-05-2000
Date de publication : 10-11-2000
Document principal
Décision n° 255 STBA/DIR du 21 septembre 2000 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire, l'engagement et la liquidation des dépenses de l'Etat au niveau déconcentré (annule et remplace la décision n° 210 du 4 février 2000) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010178S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-09-2000
Date de publication : 10-11-2000
Document principal
Décision du 28 septembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010164S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-09-2000
Date de publication : 10-11-2000
Document principal
Décision du 28 septembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010165S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-09-2000
Date de publication : 10-11-2000
Document principal
Publié le : 25-10-2000
Arrêté du 21 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 26 mai 1998 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010158A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-09-2000
Date de publication : 25-10-2000
Document principal
Publié le : 20-10-2000
Lettre du 4 avril 2000 adressée aux présidents d'association relative à l'application de l'instruction fiscale du 15 septembre 1998 aux associations de protection de la nature et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090316Y
Administration générale
Autre
Date de signature : 04-04-2000
Date de publication : 20-10-2000
Document principal
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