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2016
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Résultats de recherche : - Type de document: Note, Thématique: Nature, Année de publication: 2016
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Publié le : 25-12-2016
Note du 18 novembre 2016 relative à la collecte de données biologiques en cas d’échouages de tortues marines sur les côtes métropolitaines
DEVL1500415N
Nature
Note
Date de signature : 18-11-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Note du 1er décembre 2016 relative à la protection des sites d’intérêt géologique
DEVL1618949N
Nature
Note
Date de signature : 01-12-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Publié le : 10-12-2016
Note du 7 novembre 2016 relative à la stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau
DEVL1623437N
Nature
Note
Date de signature : 07-11-2016
Date de publication : 10-12-2016
Document principal
Publié le : 10-11-2016
Note du 11 octobre 2016 relative à la mise en œuvre du dispositif d’intervention sur la population de cormorans
DEVL1624683N
Nature
Note
Date de signature : 11-10-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Publié le : 25-09-2016
Note technique du 23 août 2016 relative aux modalités d’habilitation des organismes pour la réalisation de diagnostics sur site de dispositifs métrologiques utilisés pour le calcul des redevances pour prélèvement sur la ressource en eau et pour pollution non domestique de l’eau perçues par les agences de l’eau
DEVL1622188N
Nature
Note
Date de signature : 23-08-2016
Date de publication : 25-09-2016
Document principal
Note technique du 6 septembre 2016 relative à l’organisation de la mise en œuvre des programmes de mesures au titre de la directive-cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM)
DEVL1619662N
Nature
Note
Date de signature : 06-09-2016
Date de publication : 25-09-2016
Document principal
Publié le : 25-05-2016
Note du 3 mai 2016 sur la fin des autorisations temporaires de prélèvements en eau pour l’irrigation agricole en zone de répartition des eaux (ZRE)
DEVL1610431N
Nature
Note
Date de signature : 03-05-2016
Date de publication : 25-05-2016
Document principal
Publié le : 10-05-2016
Note technique du 22 avril 2016 relative au déploiement des contrôles au titre du règlement bois de l’Union européenne (RBUE) de l’année 2015 réalisés en 2016
DEVL1609846N
Nature
Note
Date de signature : 22-04-2016
Date de publication : 10-05-2016
Document principal
Publié le : 25-02-2016
Note du 28 janvier 2016 relative au renouvellement général des locations du droit de pêche de l’État au 1er janvier 2017
DEVL1523291N
Nature
Note
Date de signature : 28-01-2016
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Publié le : 10-02-2016
Note technique du 20 janvier 2016 relative à la mise en œuvre de la liste de vigilance introduite dans la directive 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013 modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE en ce qui concerne les substances prioritaires pour la politique dans le domaine de l’eau
DEVL1529624N
Nature
Note
Date de signature : 20-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Note du 22 janvier 2016 relative aux établissements qui pratiquent des soins sur les animaux de la faune sauvage
DEVL1525523N
Nature
Note
Date de signature : 22-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
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