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2008
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2008
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Thème : Transports
Décision n° 153/ENAC/DG/2008 du 28 juillet 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818685S
Transports
Décision
Date de signature : 28-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision n° 154/ENAC/DG/2008 du 28 juillet 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818689S
Transports
Décision
Date de signature : 28-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision n° 04-2008 CRNA/SE/direction du 18 juillet 2008 portant organisation des délégations au CRNA-SE (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818337S
Transports
Décision
Date de signature : 18-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision du 27 décembre 2007 portant organisation des bureaux et missions de la sous-direction de la réglementation et de la gestion des personnels du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0774007S
Transports
Décision
Date de signature : 27-12-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Décision du 20 décembre 2007 portant subdélégation de signature (avis à la batellerie) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774251S
Transports
Décision
Date de signature : 20-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision du 20 décembre 2007 portant délégation de signature (aménagement et réduction du temps de travail) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774256S
Transports
Décision
Date de signature : 20-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision n° 5697 du 1er janvier 2008 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des espaces et du patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0801475S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
Décision n° 5698 du 1er janvier 2008 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0801481S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
Décision du 2 janvier 2008 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVZ0801431S
Transports
Décision
Date de signature : 02-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
Décision du 8 janvier 2008 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré par le Port autonome de Paris d'immeubles sis à Gennevilliers (Hauts-de-Seine) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0800953S
Transports
Décision
Date de signature : 08-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
Décision du 3 octobre 2007 relative au certificat de sécurité de VFLI pour l'exploitation de services de transport ferroviaire de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774760S
Transports
Décision
Date de signature : 03-10-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Décision du 29 octobre 2007 relative au certificat de sécurité d'Europorte 2 pour l'exploitation de services de transport ferroviaire de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774756S
Transports
Décision
Date de signature : 29-10-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Décision du 28 novembre 2007 prise en application de l'article 43-II de l'arrêté du 12 novembre 2003 relatif aux mesures de sûreté du transport aérien (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0770718S
Transports
Décision
Date de signature : 28-11-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Décision du 13 décembre 2007 relative au certificat de sécurité de CFL Cargo pour l'exploitation de services de transport ferroviaire de fret conventionnel (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774746S
Transports
Décision
Date de signature : 13-12-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Décision du 5 décembre 2007 portant délégation de pouvoirs du responsable sécurité et sûreté à la direction des ressources humaines (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808778S
Transports
Décision
Date de signature : 05-12-2007
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Décision du 10 mars 2008 portant nomination du président de la Commission nationale mixte d'hygiène et de sécurité à la SNCF (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808272S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Décision du 31 mars 2008 du directeur général de la Caisse de garantie du logement locatif social portant désignation des représentants de l'administration et des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire central de la Caisse de garantie du logement locatif social (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0808162S
Transports
Décision
Date de signature : 31-03-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Décision n° 08-457 DSNA/D du 1er janvier 2008 modifiant la décision n° 10701 DNA/1 du 2 décembre 1994 portant désignation du bureau de piste de Nouméa-La Tontouta en bureau régional d'information et d'assistance au vol (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0808439S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature du directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808690S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature du directeur régional pour les régions Aquitaine et Poitou-Charentes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808701S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation designature du directeur régional pour la région Languedoc-Roussillon (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808707S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature du directeur régional pour les régions Bourgogne et Franche-Comté (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808711S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature du directeur régional pour les régions Centre et Limousin (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808715S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature du directeur régional pour les régions Bretagne et Pays de la Loire (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808768S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature du directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808787S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
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