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2514
Thématique
Transports
2514
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Organisation des services
4
Ressource humaine
1
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12
2000
5
2001
3
2002
13
2003
23
2004
52
2005
106
2006
210
2007
215
2008
250
2009
226
2010
143
2011
155
2012
211
2013
224
2014
330
2015
147
2016
33
2017
17
2018
11
2019
32
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18
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15
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports
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Signé le : 20-09-2004
Décision n° 5543 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces, chef de l'établissement M2E (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410395S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° 5537 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département bus, chef de l'établissement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410389S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° 5538 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département RER, chef de l'établissement. (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410396S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° 5539 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur général adjoint, chef de l'établissement, départements et services communs DSC (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410390S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° 5544 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au chef de l'établissement SIT/PIL (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410407S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° 5545 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au chef de l'établissement Métro (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410392S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° 5546 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur département du matériel roulant bus, chef de l'établissement MRB (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410393S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° 5547 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département du matériel roulant ferroviaire, chef de l'établissement MRF (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410394S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Signé le : 01-10-2004
Décision du 1er octobre 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410429S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2004
Date de publication : 10-01-2005
Document principal
Décision du 1er octobre 2004 portant autorisation et délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410430S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2004
Date de publication : 10-01-2005
Document principal
Signé le : 14-10-2004
Décision n° PRE-2004-20672 du 14 octobre 2004 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410413S
Transports
Décision
Date de signature : 14-10-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° PRE-2004-20673 du 14 octobre 2004 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410414S
Transports
Décision
Date de signature : 14-10-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° PRE-2004-20671 du 14 octobre 2004 portant délégations de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410412S
Transports
Décision
Date de signature : 14-10-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Signé le : 27-10-2004
Décision du 27 octobre 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410427S
Transports
Décision
Date de signature : 27-10-2004
Date de publication : 10-01-2005
Document principal
Signé le : 18-11-2004
Décision du 18 novembre 2004 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410384S
Transports
Décision
Date de signature : 18-11-2004
Date de publication : 10-12-2004
Document principal
Signé le : 01-12-2004
Décision du 1er décembre 2004 portant modification de la subdélégation de signature (pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué – Voies navigables de France) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410441S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2004
Date de publication : 10-01-2005
Document principal
Décision du 1er décembre 2004 portant modification de la délégation de signature (PRM) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410442S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2004
Date de publication : 10-01-2005
Document principal
Décision du 1er décembre 2004 portant modification de la délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410437S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2004
Date de publication : 10-01-2005
Document principal
Décision du 1er décembre 2004 portant modification d'une délégation de signature (convention d'occupation temporaire) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410439S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2004
Date de publication : 10-01-2005
Document principal
Décision du 1er décembre 2004 portant modification de la subdélégation de signature (pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410440S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2004
Date de publication : 10-01-2005
Document principal
Signé le : 06-12-2004
Décision du 6 décembre 2004 portant autorisation et délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410433S
Transports
Décision
Date de signature : 06-12-2004
Date de publication : 10-01-2005
Document principal
Décision du 6 décembre 2004 portant autorisation et délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410434S
Transports
Décision
Date de signature : 06-12-2004
Date de publication : 10-01-2005
Document principal
Décision du 6 décembre 2004 portant autorisation et délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410435S
Transports
Décision
Date de signature : 06-12-2004
Date de publication : 10-01-2005
Document principal
Décision du 6 décembre 2004 portant autorisation et délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410436S
Transports
Décision
Date de signature : 06-12-2004
Date de publication : 10-01-2005
Document principal
Décision du 6 décembre 2004 portant autorisation et délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410431S
Transports
Décision
Date de signature : 06-12-2004
Date de publication : 10-01-2005
Document principal
Décision du 6 décembre 2004 portant autorisation et délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410432S
Transports
Décision
Date de signature : 06-12-2004
Date de publication : 10-01-2005
Document principal
Signé le : 09-12-2004
Décision du 9 décembre 2004 portant agrément du centre de formation Eurotunnel (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410423S
Transports
Décision
Date de signature : 09-12-2004
Date de publication : 10-01-2005
Document principal
Signé le : 07-01-2005
Décision du 7 janvier 2005 portant autorisation et délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510147S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2005
Date de publication : 25-06-2005
Document principal
Décision du 7 janvier 2005 portant autorisation et délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510083S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2005
Date de publication : 25-04-2005
Document principal
Décision du 7 janvier 2005 portant autorisation et délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510084S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2005
Date de publication : 25-04-2005
Document principal
Décision du 7 janvier 2005 portant autorisation et délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510085S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2005
Date de publication : 25-04-2005
Document principal
Décision du 7 janvier 2005 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510086S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2005
Date de publication : 25-04-2005
Document principal
Signé le : 17-01-2005
Décision du 17 janvier 2005 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510087S
Transports
Décision
Date de signature : 17-01-2005
Date de publication : 25-04-2005
Document principal
Décision du 17 janvier 2005 portant autorisation de passation de marchés ou de leur avenants (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510088S
Transports
Décision
Date de signature : 17-01-2005
Date de publication : 25-04-2005
Document principal
Signé le : 20-01-2005
Décision du 20 janvier 2005 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510089S
Transports
Décision
Date de signature : 20-01-2005
Date de publication : 25-04-2005
Document principal
Signé le : 09-02-2005
Décision du 9 février 2005 portant délégation de signature (convention d'occupation temporaire) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510029S
Transports
Décision
Date de signature : 09-02-2005
Date de publication : 10-03-2005
Document principal
Décision du 9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S
Transports
Décision
Date de signature : 09-02-2005
Date de publication : 10-03-2005
Document principal
Signé le : 18-02-2005
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de formation voyageurs de Tours (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510063S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de formation voyageurs de Lyon (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510064S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de formation voyageurs de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510065S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation fret (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510066S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation matériel (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510067S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation traction de Lille (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510068S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation traction de Rennes (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510069S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation traction de Paris - Saint-Lazare (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510070S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation infrastructure du Centre (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510055S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation infrastructure du Sud-Ouest (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510056S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation infrastructure de l'Ouest (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510057S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation infrastructure de Nanterre (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510058S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation infrastructure de l'Est (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510051S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
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