Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
15
Arrêté
1793
Autre
120
Avenant
42
Avis
17
Circulaire
253
Convention
136
Décision
1177
Directive
1
Instruction
36
Note
351
Rectificatif
21
Thématique
Administration générale
3962
Mots clés
Action sociale
3
Organisation des services
25
Ressource humaine
662
Année de publication
1999
185
2000
171
2001
291
2002
185
2003
250
2004
325
2005
269
2006
256
2007
136
2008
227
2009
93
2010
134
2011
129
2012
143
2013
131
2014
126
2015
135
2016
109
2017
90
2018
111
2019
125
2020
54
2021
68
2022
88
2023
61
2024
70
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale
3962 documents trouvés
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Publié le : 12-04-2022
Décision du 8 avril 2022 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales. - (Abrogée par la décision du 25 janvier 2023 – NOR : TREK2302393S).
TREK2207383S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-04-2022
Date de publication : 12-04-2022
Document principal
Publié le : 24-03-2022
Convention de délégation de gestion du 25 février 2022 relative à la maîtrise d’œuvre du système d’information des services intégrés de l'accueil et de l'orientation (SIAO).
TREI2207732X
Administration générale
Convention
Date de signature : 25-02-2022
Date de publication : 24-03-2022
Document principal
Publié le : 18-03-2022
Arrêté du 10 mars 2022 portant promotion au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts.
TREK2205103A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-03-2022
Date de publication : 18-03-2022
Document principal
Arrêté du 10 mars 2022 portant promotion au grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle.
TREK2205107A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-03-2022
Date de publication : 18-03-2022
Document principal
Publié le : 10-03-2022
Arrêté du 7 mars 2022 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel.
TREK2206086A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-03-2022
Date de publication : 10-03-2022
Document principal
Publié le : 09-03-2022
Arrêté du 22 février 2022 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2022.
TREK2205101A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-02-2022
Date de publication : 09-03-2022
Document principal
Arrêté du 24 février 2022 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2022.
TREK2205092A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-02-2022
Date de publication : 09-03-2022
Document principal
Arrêté du 22 février 2022 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2022.
TREK2205098A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-02-2022
Date de publication : 09-03-2022
Document principal
Publié le : 26-02-2022
Note de gestion du 21 février 2021 relative à la mise en oeuvre de l’arrêté du 15 décembre 2021 relatif aux classifications des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes.
TREK2204819N
Administration générale
Note
Date de signature : 21-02-2022
Date de publication : 26-02-2022
Document principal
Publié le : 22-02-2022
Arrêté du 14 février 2022 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques ainsi que de la personne responsable de l’accès à l’information relative à l’environnement.
TREK2205798A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-02-2022
Date de publication : 22-02-2022
Document principal
Publié le : 15-02-2022
Arrêté du 10 février 2022 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe, au titre de l’année 2022.
TREK2204727A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-02-2022
Date de publication : 15-02-2022
Document principal
Arrêté du 10 février 2022 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe, au titre de l’année 2022.
TREK2204732A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-02-2022
Date de publication : 15-02-2022
Document principal
Publié le : 12-02-2022
Arrêté du 10 février 2022 modifiant l’arrêté du 18 décembre 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique et solidaire. [Abrogé par l'arrêté du 11 juillet 20024 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires. TREK2419644A].
TREK2204661A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-02-2022
Date de publication : 12-02-2022
Document principal
Arrêté du 10 février 2022 modifiant l’arrêté du 27 février 2020 modifié portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour au sein du commissariat général au développement durable du ministère de la transition écologique.
TREK2204689A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-02-2022
Date de publication : 12-02-2022
Document principal
Publié le : 10-02-2022
Décision du 20 janvier 2022 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREK2202185S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-01-2022
Date de publication : 10-02-2022
Document principal
Publié le : 22-01-2022
Arrêté du 14 décembre 2021 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État au titre de l’année 2022.
TREK2137076A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 22-01-2022
Document principal
Arrêté du 14 décembre 2021 portant inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l’État au titre de l’année 2022.
TREK2137073A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 22-01-2022
Document principal
Publié le : 11-01-2022
Arrêté du 7 janvier 2022 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts.
TREK2132190A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-01-2022
Date de publication : 11-01-2022
Document principal
Publié le : 01-01-2022
Décision du 23 décembre 2021 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale. - (Abrogée par la décision du 25 janvier 2023 – NOR : TREK2302393S).
TREK2138468S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 01-01-2022
Document principal
Publié le : 30-12-2021
Convention de délégation de gestion du 15 décembre 2021 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre de la mer.
TREK2138013X
Administration générale
Convention
Date de signature : 15-12-2021
Date de publication : 30-12-2021
Document principal
Décision du 21 décembre 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2137091S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-12-2021
Date de publication : 30-12-2021
Document principal
Publié le : 25-12-2021
Arrêté du 15 décembre 2021 portant modification de l’arrêté du 19 novembre 1975 modifié relatif aux salaires horaires de base applicables aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes.
TREK2135148A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Lien
Publié le : 15-12-2021
Décision du 26 novembre 2021 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2022.
TREK2134846S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-11-2021
Date de publication : 15-12-2021
Document principal
Décision du 26 novembre 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2134853S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-11-2021
Date de publication : 15-12-2021
Document principal
Décision du 26 novembre 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2022.
TREK2134850S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-11-2021
Date de publication : 15-12-2021
Document principal
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