Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
Ministère de la Transition Energétique
Ministère de la Mer
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER
Menu principal
Bulletin Officiel
Toggle navigation
Documents opposables
Aide
Nouveautés
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Année de publication
Mois de publication
Jour de publication
Période de publication
entre le
et le
Année de signature
Mois de signature
Jour de signature
Période de signature
entre le
et le
Rechercher
Filtres
Type de document
Arrêté
17
Autre
10
Circulaire
8
Décision
155
Instruction
2
Thématique
Transports
192
Mots clés
Année de publication
2011
192
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2011
192 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Type de document : Décision
Décision du 14 février 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) aux directeurs des unités opérationnelles Ligne 14, Gares RER A et Gares RER B et au responsable de l'unité spécialisée ingénierie, formation et réglementation (IFR)
DEVT1109701S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Décision SIT n° 2011-5004 du 10 mars 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable du groupe de soutien stratégie & pilotage (S&P)
DEVT1109856S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Décision du 15 mars 2011 portant délégations de signature du directeur du département Maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) aux chefs des projets du prolongement du T1 de Noisy-le-Sec à Val-de-Fontenay ; T2B prolongement La Défense Bezons ; T2P prolongement de Issy - Val-de-Seine à Paris Porte de Versailles ; RER A La Défense T2 Perronet Accès sup. et L10 Austerlitz - modernisation des installations ferroviaires
DEVT1109144S
Transports
Décision
Date de signature : 15-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Décision n° 2011-11 du 15 mars 2011 portant délégations de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département équipements et systèmes du transport (EST)
DEVT1108459S
Transports
Décision
Date de signature : 15-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Décision du 22 mars 2011 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage des systèmes d'exploitation et d'information ; aux acheteurs du groupe de soutien achats ; au responsable de l'unité conception et identité des espaces et à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
DEVT1108660S
Transports
Décision
Date de signature : 22-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Décision du 22 mars 2011 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage des projets de prolongement et de création de lignes de tramway et TCSP relevant du programme contrat de plan État région (CPER) ainsi que du prolongement du tramway T3-Est, au chef de projet et au maître d'ouvrage « projet de création d'un terminus de la ligne de TCSP Thiais-Sucy-Bonneuil » et au chef de projet « gare routière dans le cadre du pôle d'échanges de Garges-Sarcelles »
DEVT1109724S
Transports
Décision
Date de signature : 22-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Décision du 23 mars 2011 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au prescripteur des marchés transversaux de l'unité environnement de travail informatisé (ETI) ; au responsable de l'unité locale opérateurs de services de communication/maintien en conditions opérationnelles (OSC/MCO) et au responsable du groupe de soutien achats et marchés (HAM)
DEVT1109889S
Transports
Décision
Date de signature : 23-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Décision du 25 mars 2011 portant agrément d'experts et d'organismes en application de l'article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1107428S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Décision n° 2010-82 du 1er décembre 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général de la RATP au directeur du département services et espaces multimodaux
DEVT1110510S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2010
Date de publication : 10-05-2011
Document principal
Décision n° ESP 2011-22 du 22 mars 2011 portant délégation de signature du directeur des espaces et du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
DEVT1110412S
Transports
Décision
Date de signature : 22-03-2011
Date de publication : 10-05-2011
Document principal
Décision du 23 mars 2011 portant délégation de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) aux agents de l'unité « laboratoire, essais et mesures » (LEM) désignés ci-après
DEVT111117 9
Transports
Décision
Date de signature : 23-03-2011
Date de publication : 10-05-2011
Document principal
Décision n° SIT 2011-5018 du 17 mars 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunication (SIT) au responsable de l'unité environnement de travail informatisé (ETI)
DEVT1109825S
Transports
Décision
Date de signature : 17-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Décision n° GIS 2011-03 du 21 mars 2011 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de la mission RH groupe
DEVT1109373S
Transports
Décision
Date de signature : 21-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Décision n° SEC 2010-32 du 22 mars 2011 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au contrôleur de gestion
DEVT1108411S
Transports
Décision
Date de signature : 22-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Décision n° ESP 2011-22 du 22 mars 2011 portant délégations de signature du président-directeur général de la RATP à des agents du département des espaces et du patrimoine
DEVT1108987S
Transports
Décision
Date de signature : 22-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Décision n° CGF 2011-5012 du 5 avril 2011 portant délégation de signature du directeur financier de la RATP à différents agents du département contrôle de gestion et finances (CGF)
DEVT1114418S
Transports
Décision
Date de signature : 05-04-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision n° 2011-14 du 11 avril 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur généralau directeur du département métro transport et services (MTS), chef de l'établissement MTS
DEVT1115329S
Transports
Décision
Date de signature : 11-04-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision n° 2011-15 du 11 avril 2011 portant délégation de signature du président-directeur généralde la RATP au directeur du département Métro Transport et Services (MTS)
DEVT1115338S
Transports
Décision
Date de signature : 11-04-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 16 mai 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département des espaces et du patrimoine [ESP]
DEVT1114404S
Transports
Décision
Date de signature : 16-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 20 mai 2011 concernant le dispositif relatif à la création d'une redevance « immatriculations » instituée au profit de l'EPSF
DEVT1114988S
Transports
Décision
Date de signature : 20-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 20 mai 2011 concernant le dispositif relatif aux redevances instituées au profit de l'EPSF
DEVT1114993S
Transports
Décision
Date de signature : 20-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision n° SDG 2011-01 du 23 mai 2011 portant délégation de signature de la directrice de la permanence générale au référent technique ; au référent des réseaux de surface et information voyageurs ; au référent efficacité transversale et ressources humaines de la permanence générale
DEVT1115315S
Transports
Décision
Date de signature : 23-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 24 mai 2011 modifiant la décision du 25 juin 2007 fixant la composition de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1112785S
Transports
Décision
Date de signature : 24-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision ESP 2011-26 du 25 mai 2011 portant délégation de signature du directeur des espaceset du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
DEVT1115138S
Transports
Décision
Date de signature : 25-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 25 mai 2011 portant délégation de signature (secrétariat général)
DEVT1113765S
Transports
Décision
Date de signature : 25-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Aucun résultat
<<
<
4
5
6
7
8
Retour au menu