Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2018
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 10 avril 2018 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes
TRAT1805608A
Mer
Arrêté
Date de signature : 10-04-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 22 juin 2018 portant nomination à la formation des déchets diffus spécifiques ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1816757A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 22-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 12 juin 2018 portant renouvellement d’agrément d’un médecin au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1814625A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 20 mars 2018 portant inscription sur liste d’aptitude (attaché d’administration de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année 2018)
TREK1816905A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-03-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 14 juin 2018 fixant pour les militaires relevant du ministère de la transition écologique et solidaire, l’organisation et la composition de la commission d’avancement
TREK1814276A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 21 juin 2018 portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
TREK1814542A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 25 juin 2018 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
TREK1813838A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 28 juin 2018 fixant la liste des emplois supérieurs pouvant ouvrir l’accès à l’échelon spécial du grade d’administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes et du grade de professeur en chef de 1re classe de l’enseignement maritime
TREK1814274A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 28 juin 2018 modifiant l’arrêté du 13 juillet 2016 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
TREK1818105A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 28 juin 2018 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique et solidaire
TREK1818106A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
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