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Circulaire
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Thématique
Mer
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2006
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2008
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2011
1
2012
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Thématique: Mer
47 documents trouvés
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Thème : Mer
Circulaire du 12 juin 2008 relative à la mise en œuvre du décret n° 2008-338 du 14 avril 2008 fixant les nouveaux taux de calcul des contributions patronales et des cotisations salariales à la pêche et aux cultures marines (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0814497C
Mer
Circulaire
Date de signature : 12-06-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Circulaire du 14 mai 2007 relative au balisage des concessions individuelles et des zones collectives de concessions de cultures marines (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0770941C
Mer
Circulaire
Date de signature : 14-05-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Circulaire du 9 mai 2008 relative au relèvement, à compter du 1er mai 2008, du salaire minimum de croissance en métropole, dans les départements d'outre-mer et à Saint-Pierre-et-Miquelon (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0811649C
Mer
Circulaire
Date de signature : 09-05-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Circulaire du 30 mai 2008 relative à la mise en œuvre du décret n° 2008-201 du 28 février 2008 portant classement catégoriel des marins aux cultures marines (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0813232C
Mer
Circulaire
Date de signature : 30-05-2008
Date de publication : 25-06-2008
Document principal
Circulaire n° 2007-55 du 1er octobre 2007 relative à la cotisation forfaitaire due à la Caisse générale de prévoyance (CGP) par les élèves des lycées professionnels maritimes (LPM) et les étudiants des écoles nationales de la marine marchande (ENMM) pour l'année 2007-2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0767474C
Mer
Circulaire
Date de signature : 01-10-2007
Date de publication : 25-10-2007
Document principal
Circulaire n° 2007-52 du 18 septembre 2007 relative au service du contrôle médical de l'Etablissement national des invalides de la marine (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0766046C
Mer
Circulaire
Date de signature : 18-09-2007
Date de publication : 10-10-2007
Document principal
Circulaire du 28 février 2008 relative à la couverture maladie universelle complémentaire (CMUC) : évolutions juridiques (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0805359C
Mer
Circulaire
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 25-03-2008
Document principal
Circulaire du 31 juillet 2008 relative à l'aide ménagère à domicile accordée par l'ENIM à ses ressortissants (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0823786C
Mer
Circulaire
Date de signature : 31-07-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Circulaire du 2 octobre 2008 relative aux plafonds de ressources pour l'attribution de prestations extralégales aux marins actifs et aux pensionnés et barèmes des aides au 1er septembre 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0823825C
Mer
Circulaire
Date de signature : 02-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Circulaire du 11 mai 2011 relative à la détermination des équivalents temps plein (ETP) dévolus aux missions exercées pour le compte de l'Établissement national des invalides de la marine (ENIM) au sein des services de l'État chargés de la mer
DEVT1111975C
Mer
Circulaire
Date de signature : 11-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
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