Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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2008
129
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2008
129 documents trouvés
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Publié le : 25-07-2008
Circulaire du 12 juin 2008 relative à l'assurance maternité et paternité dans le régime de sécurité sociale des marins (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0814436C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 12-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Circulaire annuelle UHC/DH2 du 4 juillet 2008 relative à la fixation du loyer maximal des conventions (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0815753C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 04-07-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Circulaire UHC/IUH du 4 juillet 2008 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat pour 2008 (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0816887C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 04-07-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Publié le : 10-07-2008
Circulaire du 9 juin 2008 relative aux modalités d'attribution immédiate de la protection complémentaire en matière de santé (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0814052C
Mer
Circulaire
Date de signature : 09-06-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Circulaire du 12 juin 2008 relative à la mise en œuvre du décret n° 2008-338 du 14 avril 2008 fixant les nouveaux taux de calcul des contributions patronales et des cotisations salariales à la pêche et aux cultures marines (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0814497C
Mer
Circulaire
Date de signature : 12-06-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Publié le : 25-06-2008
Circulaire du 21 avril 2008 relative aux principes généraux d'organisation des mises en concurrence en matière d'études d'aménagement, d'urbanisme et de déplacement (texte non paru au Journal officiel)
DEVU0812780C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 21-04-2008
Date de publication : 25-06-2008
Document principal
Circulaire du 22 mai 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0813646C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 22-05-2008
Date de publication : 25-06-2008
Document principal
Circulaire du 30 mai 2008 relative à la mise en œuvre du décret n° 2008-201 du 28 février 2008 portant classement catégoriel des marins aux cultures marines (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0813232C
Mer
Circulaire
Date de signature : 30-05-2008
Date de publication : 25-06-2008
Document principal
Publié le : 15-06-2008
Circulaire 12/DE du 28 avril 2008 relative à la mise en oeuvre du rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau et d'assainissement en application du décret n° 2007-675 du 2 mai 2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0810872C
Eau
Circulaire
Date de signature : 28-04-2008
Date de publication : 15-06-2008
Document principal
Circulaire DNP/CFF n° 2008-2 du 11 avril 2008 relative au certificat de capacité pour l'élevage d'animaux d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0808556C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-04-2008
Date de publication : 15-06-2008
Document principal
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