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Décision du 17 mai 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A6.
TRAT2112938S
Transports
Décision
Date de signature : 17-05-2021
Date de publication : 22-05-2012
Annexe(s) :
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Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général délégué cohésion et ressources humaines de la SNCF
TRAT1238533S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
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Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseild'administration de la SNCF au directeur général délégué écomobilité de la SNCF
TRAT1238539S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
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Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général adjoint finances, achats, systèmes d'information de la SNCF
TRAT1238532S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
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Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF Infra de la SNCF
TRAT1238477S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
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Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF Voyages de la SNCF
TRAT1238531S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
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Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF régions et intercités de la SNCF
TRAT1238478S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
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Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du présidentdu conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF Transilien de la SNCF
TRAT1239074S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
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Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au secrétaire général de la SNCF
TRAT1238579S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
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Décision ND-BUS n° 2012-68 du 17 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Lilas
TRAT1239904S
Transports
Décision
Date de signature : 17-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision RER n° 2012-037 du 22 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle transport
TRAT1239651S
Transports
Décision
Date de signature : 22-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision MRF n° 2012-042 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien « achats »
TRAT1239704S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décisions ND-MRF n°s 2012-83-84-86 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats MF67-TW, aux agents de l'entité achats MF77-VMI et aux agents de l'entité achats du pôle central (PCL)
TRAT1239567S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décisions ND-MRF n°s 2012-77-80 du 1er septembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien ressources humaines/RHD et au directeur de l'unité de maintenance MP
TRAT1240407S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision n° 2012-69 du 15 septembre 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
TRAT1239653S
Transports
Décision
Date de signature : 15-09-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision n° 2012-70 du 1er octobre 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
TRAT1239657S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision ND-BUS n° 2012-56 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Nanterre
TRAT1239902S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Arrêté du 13 novembre 2012 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1239006A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision NU-MRF-TW n° 2012-05 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance MF 67-TW à l'adjoint du directeur de l'unité de maintenance MF 67-TW, responsable patrimonial
TRAT1240294S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur de la communication de la SNCF
TRAT1239069S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
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Décision VAL n° 2012-73 du 29 octobre 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1238437S
Transports
Décision
Date de signature : 29-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
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Décision NU-MRF-TW n° 2012-08 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du responsable de site de Charonne au responsable d'équipe de maintenance, adjoint du responsable de site de Charonne
TRAT1240298S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décisions NU-MRF-TW n° 2012-10-11 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du responsable de site de Bobigny à des agents de site de Bobigny et au responsable d'équipe de maintenance, adjoint du responsable de site de Bobigny
TRAT1240301S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision NU-MRF-TW n° 2012-12 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du responsable de site de Boulogne au responsable d'équipe de maintenance, adjoint du responsable de site de Boulogne
TRAT1240305S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision NU-MRF-TW n° 2012-16 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du responsable de site d'Issy-les-Moulineaux au responsable d'équipe de maintenance, adjoint du responsable de site d'Issy-les-Moulineaux
TRAT1240314S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2012
Date de publication : 10-12-2012