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Type de document
Annexe
1
Arrêté
343
Autre
1
Avenant
2
Avis
1
Circulaire
14
Convention
6
Décision
66
Instruction
5
Note
10
Rapport
1
Thématique
Énergie
450
Mots clés
Document opposable
1
Enseignement supérieur
1
Organisation des services
1
Ressource humaine
3
Année de publication
2005
1
2006
0
2007
0
2008
14
2009
35
2010
26
2011
5
2012
30
2013
34
2014
26
2015
25
2016
29
2017
22
2018
37
2019
36
2020
42
2021
36
2022
24
2023
25
2024
3
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Énergie
450 documents trouvés
PDF
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thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Type de document : Rapport
Stratégie nationale bas carbone révisée complète relative au décret n° 2020-457 du 21 avril 2020 relatif aux budgets carbone nationaux et à la stratégie nationale bas-carbone.
TRER2010109P
Énergie
Rapport
Date de publication : 24-04-2020
Document principal
Lien
Type de document : Note
Note technique du 29 avril 2021 abrogeant la circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests anti-démarrage équipant les véhicules à moteur (NOR : DEVS0828504C).
TRER2112239N
Énergie
Note
Date de signature : 29-04-2021
Date de publication : 01-06-2021
Document principal
Lien
Note technique du 29 avril 2021 abrogeant la circulaire du 4 décembre 2009 modifiant la circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests anti-démarrage équipant les véhicules à moteur(NOR : DEVS0924214C).
TRER2112238N
Énergie
Note
Date de signature : 29-04-2021
Date de publication : 01-06-2021
Document principal
Lien
Note technique du 3 novembre 2022 abrogeant la circulaire n° 2005-75 du 29 novembre 2005 relative aux conditions de qualification des opérateurs, en application de l’arrêté du 18 novembre 2005 relatif au contrôle de conformité initial prévu à l’article R. 323-25 du code de la route (NOR : EQUS0510332C).
TRER2230945N
Énergie
Note
Date de signature : 02-12-2022
Date de publication : 03-12-2022
Document principal
Note du 11 mai 2016 relative aux évolutions de la réglementation sur les bilans d’émission de gaz à effet de serre en application de la loi de transition énergétique pour la croissance verte
DEVR1611456N
Énergie
Note
Date de signature : 11-05-2016
Date de publication : 25-05-2016
Document principal
Note du 8 décembre 2016 relative à la mise en œuvre d’une politique de performance énergétique au sens de l’article D. 351-5 du code de l’énergie
DEVR1635109N
Énergie
Note
Date de signature : 08-12-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Note technique du 25 octobre 2016 relative aux modalités d’habilitation des agents des DREAL/DRIEE/DEAL pour la réalisation des opérations simples
DEVR1625647N
Énergie
Note
Date de signature : 25-10-2016
Date de publication : 25-11-2016
Document principal
Note technique du 25 octobre 2016 relative aux modalités d’habilitation des agents des DREAL/DRIEE/DEAL pour la surveillance administrative du contrôle technique des véhicules
DEVR1625651N
Énergie
Note
Date de signature : 25-10-2016
Date de publication : 25-11-2016
Document principal
Note technique du 11 janvier 2016 relative à l’organisation générale des pôles interrégionaux « véhicules » pour le traitement de certaines opérations de réception de véhicules
DEVR1600436N
Énergie
Note
Date de signature : 11-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Note du 20 décembre 2016 relative à l’élaboration des schémas régionaux biomasse
DEVR1628440N
Énergie
Note
Date de signature : 20-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
Document principal
Note technique du 21 mai 2015 relative aux actualités et orientations pour l’année 2015 en matière d’énergies renouvelables
DEVR1510614N
Énergie
Note
Date de signature : 21-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Type de document : Instruction
Instruction du Gouvernement du 4 décembre 2018 sur les actions nationales 2019 de l’inspection des installations classées.- (abrogée par l'instruction du gouvernement du 31/12/2019 - TREP1937645J)
TREP1831720J
Énergie
Instruction
Date de signature : 04-12-2018
Date de publication : 25-12-2018
Document principal
Lien
Instruction relative au soutien à la rénovation énergétique des bâtiments des collectivités territoriales.
TERC2030398J
Énergie
Instruction
Date de publication : 16-12-2020
Date de publication en vue de son opposabilité : 16-12-2020
Lien
Instruction du Gouvernement du 5 janvier 2017 relative à la gestion des épisodes de pollution de l’air ambiant
DEVR1700340J
Énergie
Instruction
Date de signature : 05-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Instruction du Gouvernement du 13 février 2018 relative au déploiement du chèque énergie au niveau national en 2018
TRER1803181J
Énergie
Instruction
Date de signature : 13-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Instruction interministérielle du 18 juin 2024 relative à la préparation et au plan de gestion des vagues de chaleur.
TRER2417051J
Énergie
Instruction
Date de signature : 18-06-2024
Date de publication : 25-06-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Type de document : Décision
Décision du 12 novembre 2010 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVE1029621S
Énergie
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Décision du 6 décembre 2011 portant désignation d'un organisme pour l'attestation de conformité des appareils à gaz
DEVP1132544S
Énergie
Décision
Date de signature : 06-12-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Décision du 19 avril 2019 portant approbation d’une méthode pour le label «Bas-Carbone» intitulée «méthode reconstitution de peuplements forestiers dégradés».
TRER1911879S
Énergie
Décision
Date de signature : 19-04-2019
Date de publication : 24-05-2019
Document principal
Décision du 19 avril 2019 portant approbation d’une méthode pour le label «Bas-Carbone» intitulée «méthode boisement».
TRER1911881S
Énergie
Décision
Date de signature : 19-04-2019
Date de publication : 24-05-2019
Document principal
Décision du 19 avril 2019 portant approbation d’une méthode pour le label «Bas-Carbone» intitulée «méthode conversion de taillis en futaie sur souches».
TRER1911880S
Énergie
Décision
Date de signature : 19-04-2019
Date de publication : 24-05-2019
Document principal
Décision du 1er juillet 2019 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER1917957S
Énergie
Décision
Date de signature : 01-07-2019
Date de publication : 17-07-2019
Document principal
Décision du 19 décembre 2019 relative au régime d’aide SA.46655 issu de l’arrêté du 13 décembre 2016 fixant les conditions du complément de rémunération de lélectricité produite par les installations de production délectricité utilisant lénergie mécanique du vent.
TRER1935655S
Énergie
Décision
Date de signature : 19-12-2019
Date de publication : 24-12-2019
Document principal
Décision du 20 février 2020 définissant des lignes directrices relatives à certaines opérations spécifiques d’économies d’énergie.
TRER2001340S
Énergie
Décision
Date de signature : 20-02-2020
Date de publication : 13-03-2020
Document principal
Décision du 28 novembre 2019 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER1933878S
Énergie
Décision
Date de signature : 28-11-2019
Date de publication : 18-12-2019
Document principal
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