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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2020
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Thème : Aviation civile
Décision du 3 juin 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2013734S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-06-2020
Date de publication : 09-06-2020
Document principal
Décision du 29 mai 2020 relative à l’intérim des fonctions attribuées au chef du centre en route de la navigation aérienne Ouest de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2014033S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-05-2020
Date de publication : 09-06-2020
Document principal
Décision du 16 juin 2020 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2013930S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-06-2020
Date de publication : 18-06-2020
Document principal
Décision N° 200018 du 4 juin 2020 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire pour le compte du ministère des Armées.
TREA2013886S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-06-2020
Date de publication : 11-06-2020
Document principal
Décision du 24 juin 2020 modifiant la décision du 28 décembre 2017 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2016088S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-06-2020
Date de publication : 26-06-2020
Document principal
Décision du 3 juin 2020 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2007320S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-06-2020
Date de publication : 05-06-2020
Document principal
Décision du 3 juin 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane).
TREA2004436S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-06-2020
Date de publication : 05-06-2020
Document principal
Décision du 5 février 2020 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2003250S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Décision du 4 février 2020 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2003371S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Décision du 10 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central) .
TREA2003160S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
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