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Circulaire
11
Décision
106
Rectificatif
3
Thématique
Transports
157
Mots clés
Année de publication
2005
157
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2005
157 documents trouvés
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10
25
50
100
Signé le : 23-09-2005
Décision du 23 septembre 2005 relative à la nomination des membres de la commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510288S
Transports
Décision
Date de signature : 23-09-2005
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Signé le : 13-09-2005
Décision n° 40 SNA/AG du 13 septembre 2005 portant autorisation d'engager des dépenses sur les lignes budgétaires navigation aérienne du budget annexe de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510315S
Transports
Décision
Date de signature : 13-09-2005
Date de publication : 25-11-2005
Document principal
Signé le : 02-09-2005
Délégation de pouvoirs n° 2005-5205 du 2 septembre 2005 du directeur du département du patrimoine à la responsable de l'unité « Services et gestion immobilière » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510273X
Transports
Autre
Date de signature : 02-09-2005
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Signé le : 26-08-2005
Décision du 26 août 2005 portant subdélégation de signature du chef du service navigation de la Seine (avis à la batellerie) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510254S
Transports
Décision
Date de signature : 26-08-2005
Date de publication : 25-09-2005
Document principal
Décision du 26 août 2005 portant délégation de signature (convention d'occupation temporaire) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510256S
Transports
Décision
Date de signature : 26-08-2005
Date de publication : 25-09-2005
Document principal
Décision du 26 août 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510257S
Transports
Décision
Date de signature : 26-08-2005
Date de publication : 25-09-2005
Document principal
Signé le : 23-08-2005
Rectificatif à la décision du 23 août 2005 relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510266Z
Transports
Rectificatif
Date de signature : 23-08-2005
Date de publication : 10-12-2005
Document principal
Rectificatif à la décision du 23 août 2005 relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267Z
Transports
Rectificatif
Date de signature : 23-08-2005
Date de publication : 10-12-2005
Document principal
Rectificatif à la décision du 23 août 2005 relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268Z
Transports
Rectificatif
Date de signature : 23-08-2005
Date de publication : 10-12-2005
Document principal
Signé le : 19-08-2005
Délégation n° PAT 2004-5238 du 19 août 2005 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510250X
Transports
Autre
Date de signature : 19-08-2005
Date de publication : 25-09-2005
Document principal
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