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Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité (CPS) ; au responsable de l'unité informatique (A2I) ; au responsable de l'unité locale (ETI/IMB) ; au responsable de l'unité locale de travail (ETI/DAC) et au responsable de l'unité locale (OSC/EMR)
DEVT1104531S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 10-03-2011
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Décision du 27 janvier 2011 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au délégué du directeur du département (SIT) ; au responsable du groupe de soutien (S&P) ; à l'architecte de système d'information du groupe de soutien (S&P) et au responsable de production de l'unité (CPS)
DEVT1104579S
Transports
Décision
Date de signature : 27-01-2011
Date de publication : 10-03-2011
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Décision GIS n° 2010-15 du 1er décembre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité management des relations sociales (MRS)
DEVT1033577S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2010
Date de publication : 25-01-2011
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Décision GIS n° 2010-42 du 1er décembre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité protection et prestations sociales
DEVT1033581S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2010
Date de publication : 25-01-2011
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Décision du 1er décembre 2010 portant délégations de signature du directeur de département RER au responsable des ressources humaines et formation et au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion systèmes
DEVT1033583S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2010
Date de publication : 25-01-2011
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Décision GIS n° 2010-17 du 6 décembre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, chef de l'établissement gestion et innovation sociales (GIS), directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au directeur délégué aux ressources humaines
DEVT1100243S
Transports
Décision
Date de signature : 06-12-2010
Date de publication : 25-01-2011
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Décision n° 2010-57 du 9 décembre 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département équipements et systèmes du transport (EST), chef de l'établissement Est
DEVT1033579S
Transports
Décision
Date de signature : 09-12-2010
Date de publication : 25-01-2011
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Décision du 23 décembre 2010 portant création du comité d'orientation de l'Agence française pour l'information multimodale et la billettique (AFIMB)
DEVT1032140S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2010
Date de publication : 25-01-2011
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Décision du 24 décembre 2010 portant déclassement par anticipation du tènement foncier de 859 m² situé aux abords de la gare de Joinville-le-Pont
DEVT1100427S
Transports
Décision
Date de signature : 24-12-2010
Date de publication : 25-01-2011
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Décision du 25 octobre 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au chef du projet « T5 TramwaySaint-Denis-Garges-Sarcelles » et au chef du projet « L4 Prolongement de Mairie-de-Montrouge à Bagneux »
DEVT1032190S
Transports
Décision
Date de signature : 25-10-2010
Date de publication : 10-01-2011
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Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) ; au responsable ressources humaines de l'unité CPS ; au responsable de l'unité locale A2I-IES ; au responsable de l'unité locale A2I-IEI ; au responsable de l'unité locale ETI/travaux ; au responsable de l'unité locale ETI/service clients
DEVT1103217S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 25-02-2011
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Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) ; au responsable de l'unité ETI ; au responsable du groupe de soutien RHC ; au directeur de l'unité OSC ; au responsable du groupe de soutien CDG ; à l'adjoint du responsable de l'unité CPS
DEVT1102993S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 25-02-2011
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Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) ; au responsable de l'unité locale ETI-AFT ; au responsable de l'unité locale ETI-MNPT ; au responsable de l'unité locale OSC-IRF ; au responsable de l'unité locale OSC-ERS ; au responsable de l'unité locale OSC-P2R
DEVT1103299S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 25-02-2011
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Décision n° 2011-10 du 19 janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
DEVT1104147S
Transports
Décision
Date de signature : 19-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
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Décision n° 2011-16 du 20 janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au chef de l'établissement SEM-CML
DEVT1104043S
Transports
Décision
Date de signature : 20-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
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Décision du 21 janvier 2011 portant délégations de signature au directeur Autorisations et Veille, au chef du département Autorisations, au chef du département Veille et à l'adjointe au chef du département Autorisations
DEVT1102475S
Transports
Décision
Date de signature : 21-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
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Décision du 21 janvier 2011 portant délégations de signature à la secrétaire générale ; au directeur Autorisations et veille et au directeur Référentiels et Europe
DEVT1102491S
Transports
Décision
Date de signature : 21-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
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Décision n° 2011-01 du 24 janvier 2011 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur du département espace et patrimoine (ESP)
DEVT1102966S
Transports
Décision
Date de signature : 24-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
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Décision ESP n° 2011-12 du 26 janvier 2011 portant délégation de signature du directeur des espaces et du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
DEVT1104101S
Transports
Décision
Date de signature : 26-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
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Décision ESP n° 2011-17 du 1er février 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
DEVT1104151S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2011
Date de publication : 25-02-2011
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Décision du 16 novembre 2010 portant délégations de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité architecture et infrastructure informatique (A2I) ; au responsable de l'unité conception et production des systèmes (CPS) ; au responsable du groupe de soutien achats et marchés (HAM)
DEVT1109788S
Transports
Décision
Date de signature : 16-11-2010
Date de publication : 25-04-2011
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Décision du 16 novembre 2010 portant délégations de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) ; au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion (CDG) ; au responsable du groupe de soutien ressources humaines et compétences (RHC) et au responsable de la mission communication (COM)
DEVT1109809S
Transports
Décision
Date de signature : 16-11-2010
Date de publication : 25-04-2011
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Décision du 14 février 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) aux directeurs des unités opérationnelles des Lignes 1, 2, 3 et 4
DEVT1109468S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2011
Date de publication : 25-04-2011
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Décision du 14 février 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) aux directeurs des unités opérationnelles des Lignes 5, 6, 7 et 8
DEVT1109484S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2011
Date de publication : 25-04-2011
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Décision du 14 février 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) aux directeurs des unités opérationnelles des Lignes 9, 10, 12 et 13
DEVT1109608S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2011
Date de publication : 25-04-2011