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Arrêté
12
Autre
2
Décision
75
Instruction
1
Note
1
Thématique
Aviation civile
91
Mots clés
Organisation des services
2
Ressource humaine
1
Année de publication
2018
91
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2018
91 documents trouvés
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Signé le : 24-10-2017
Décision du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TRAA1730197S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-10-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Signé le : 12-12-2017
Décision du 12 décembre 2017 portant approbation des critères pour la conception des procédures de vol aux instruments et des règles de détermination des minimums opérationnels d’aérodrome
TRAA1735058S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Décision du 12 décembre 2017 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane)
TRAA1734113S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Décision du 12 décembre 2017 portant délégation de signature à certains agents du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile en vue d’effectuer des opérations de dépenses et de recettes
TRAA1734948S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Signé le : 19-12-2017
Décision no 170168 du 19 décembre 2017 portant délégation de signature (service national d’ingénierie aéroportuaire)
TRAA1735779S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Signé le : 20-12-2017
Arrêté du 20 décembre 2017 approuvant la convention passée entre l’Etat et la société Edeis Management pour la concession de l’aérodrome d’Aix-Les Milles (JORF no 0304 du 30 décembre 2017)
TRAA1734434A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Signé le : 27-12-2017
Instruction du 27 décembre 2017 relative à l’entraînement en aéro-club des personnels relevant de la direction générale de l’aviation civile titulaires d’une licence aéronautique
TRAA1734560J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 27-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Signé le : 28-12-2017
Décision du 28 décembre 2017 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
TRAA1735721S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-12-2017
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Protocole technique du 28 décembre 2017 d’application de la convention-cadre entre la direction du transport aérien et Météo-France sur le service météorologique à la navigation aérienne
TRAA1802158X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 28-12-2017
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Signé le : 04-01-2018
Décision du 4 janvier 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)
TRAA1735395S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-01-2018
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
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