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Décision du 26 mai 2014 portant modification de la composition du comité d’évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)
DEVD1411960S
Développement durable
Décision
Date de signature : 26-05-2014
Date de publication : 10-10-2014
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Décision du 13 août 2014 portant nomination des membres du comité d’évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)
DEVD1419632S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-08-2014
Date de publication : 10-10-2014
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Décision du 10 septembre 2014 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité
DEVD1420961S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
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Décision du 10 septembre 2014 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « géotechnique et risques naturels »
DEVD1420962S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
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Décisions ND-ING n°s 2014-16-19 du 17 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien ressources humaines du département, aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité systèmes voyageurs et mobilité (SVM)/RATP
DEVT1415428S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
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Décisions ND-SIT n°s 2014-5004-5005 du 17 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de production de l'unité conception et production des systèmes (CPS) et au responsable de l'unité conception et production des systèmes (CPS)-(RATP)
DEVT1416400S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
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Décision du 4 juillet 2014 fixant la liste des navires retenus dans le cadre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille européenne (Anguilla anguilla) sur les façades Atlantique, Manche et mer du Nord
DEVM1413667S
Mer
Décision
Date de signature : 04-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
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Décision ND-MOP n° 2014-5013 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au chef du projet T7 - tramway de Villejuif à Athis-Mons (TVAM-RATP)
DEVT1416396S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
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Décision du 12 juin 2013 relative à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction des autoroutes A 50, A 52 et A 501 et à l'approbation du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A 520 (JORF n° 0148 du 28 juin 2013)
DEVS1308787S
Transports
Décision
Date de signature : 12-06-2013
Date de publication : 25-07-2014
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Décisions ND-DIT n°s 2014-5040-5041-5042 du 16 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au directeur de l'agence de développement territorial du Val-de-Marne du département développement, innovation et territoires ; au directeur de l'agence de développement territorial de la Seine-et-Marne et du Val-d'Oise du département développement, innovation et territoires et au directeur de l'agence de développement territorial de l'Essonne et des Yvelines du département développement, innovation et territoires (RATP)
DEVT1416341S
Transports
Décision
Date de signature : 16-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
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Décision NG n° 2014-39 du 16 juin 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département développement, innovation et territoires
DEVT1415984S
Transports
Décision
Date de signature : 16-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
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Décisions ND-BUS n°s 2014-6 et 7 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Fontenay-aux-Roses et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Nanterre (RATP)
DEVT1414337S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-07-2014
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Décision ND-MOP n° 2014-5040 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage de la sécurité télésupervision et de l'information voyageurs (RATP)
DEVT1414345S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-07-2014
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Décisions ND-MOP n°s 2014-5037-5055 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au conseiller technique du directeur du département MOP et au responsable du groupe de soutien achats aux responsables des entités achats, aux acheteurs, au responsable de l'entité logistique (RATP)
DEVT1414743S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 10-07-2014
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Décision ND-MOP n° 2014-5045 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité accessibilité (RATP)
DEVT1415017S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 10-07-2014
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Décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
DEVA1412980S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
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Décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest)
DEVA1413318S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
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Décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est)
DEVA1413321S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
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Décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile échelon central)
DEVA1414127S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
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Décision du 12 juin 2014 portant délégation de signature d'ordonnateurs secondaires du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (service des systèmes d'information et de la modernisation)
DEVA1416819S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
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Décision du 1er juillet 2014 modifiant la décision du 24 janvier 2014 portant délégation de signature (service national d'ingénierie aéroportuaire)
DEVA1415969S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
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Décision du 3 juillet 2014 modifiant la décision du 18 avril 2014 portant délégation de signature (service technique de l'aviation civile)
DEVA1416450S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
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Décision ND-ING-GMI-CG n° 2014-08 du 20 février 2014 portant délégation de signature du contrôleur de gestion du département de l'ingénierie (ING), responsable du groupe de soutien gestion et méthodes pour l'ingénierie (GMI) au responsable de l'entité pilotage du groupe de soutien (GMI) contrôle de gestion (RATP)
DEVT1415466S
Transports
Décision
Date de signature : 20-02-2014
Date de publication : 25-07-2014
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Décisions ND-MOP n°s 2013-5045-5046 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au chef du projet « RER B - quai 3 Denfert ligne B - quai de secours/SDLB » et au chef du projet « renouveau du métro »/RATP
DEVT1416357S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 25-07-2014
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Décision du 26 juin 2014 portant délégation de signature (Jacques BERGER)
ETLL1416620S
Nature
Décision
Date de signature : 26-06-2014
Date de publication : 25-07-2014