Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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2017
56
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Résultats de recherche : - Type de document: Note, Année de publication: 2017
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Type de document : Note
Note technique du 21 mars 2017 relative à la détection par des aéronefs de possibles infractions à l’annexe VI Marpol et aux mesures d’information et de contrôle par les CROSS et les CSN
DEVT1700247N
Transports
Note
Date de signature : 21-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Note du 7 avril 2017 relative aux processus de prépositionnement et d’affectation des agents dans le cadre des réorganisations des directions et services de l’administration centrale
DEVK1711335N
Administration générale
Note
Date de signature : 07-04-2017
Date de publication : 10-05-2017
Document principal
Note technique du 20 octobre 2017 relative à la réalisation de l’inventaire des émissions de substances dangereuses dans le cadre de la mise à jour des états des lieux et de la rédaction des SDAGE pour le troisième cycle de la directive cadre sur l’eau
TREL1725847N
Nature
Note
Date de signature : 20-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Note technique du 3 novembre 2017 relative à l’appréciation de la compatibilité des décisions d’occupation du domaine public maritime avec les objectifs environnementaux des plans d’actions pour le milieu marin
TREL1721945N
Nature
Note
Date de signature : 03-11-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Note de gestion du 27 octobre 2017 relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) concernant certains agents affectés aux MTES/MCT
TREK1730524N
Administration générale
Note
Date de signature : 27-10-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Note de gestion du 7 décembre 2017 relative à la mise en œuvre de la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) au titre de l’année 2017
TREK1734578N
Administration générale
Note
Date de signature : 07-12-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Note technique du 7 novembre 2017 relative à la mise en œuvre des mesures alternatives des PPRT
TREP1730180N
Prévention des risques
Note
Date de signature : 07-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Note de gestion du 28 novembre 2016 relative aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail
DEVK1633649N
Administration générale
Note
Date de signature : 28-11-2016
Date de publication : 10-01-2017
Document principal
Note du 18 mai 2017 relative aux procédures d’élaboration, d’instruction et d’approbation des schémas directeurs de signalisation de direction et des projets de définition de signalisation
TRAT1711607N
Transports
Note
Date de signature : 18-05-2017
Date de publication : 10-06-2017
Document principal
Note technique du 22 mai 2017 relative aux régimes de travail des personnels militaires servant dans les centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS)
TRAT1703273N
Transports
Note
Date de signature : 22-05-2017
Date de publication : 10-06-2017
Document principal
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