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Circulaire du 26 novembre 2007 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0772171C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-11-2007
Date de publication : 25-12-2007
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Circulaire interministérielle n° 2007-53 DGUHC du 30 novembre 2007 relative à l'accessibilité des établissements recevant du public, des installations ouvertes au public et des bâtiments d'habitation (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0766613C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 30-11-2007
Date de publication : 25-12-2007
-
Circulaire DGCP/5C/DGUHC/OC2 n° 2007-57 du 16 novembre 2007 relative à la mise à jour au 1er janvier 2008 de l'instruction budgétaire et comptable M 31 applicable aux offices publics de l'habitat à comptabilité publique (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0769329C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 16-11-2007
Date de publication : 10-12-2007
-
Circulaire n° 2007-61 du 21 novembre 2007 portant secours aux marins et à leur famille ; gestion des dépenses autorisées déléguées (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0771392C
Mer
Circulaire
Date de signature : 21-11-2007
Date de publication : 10-12-2007
-
Circulaire n° 2007-62 du 26 novembre 2007 relative au programme de dépistage des maladies professionnelles – classification commune des actes médicaux (CCAM) (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0771659C
Transports
Circulaire
Date de signature : 26-11-2007
Date de publication : 25-12-2007
-
Circulaire du 23 novembre 2007 relative à la catégorie à retenir pour l'allocation de cessation anticipée d'activité au titre de l'amiante (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0772481C
Transports
Circulaire
Date de signature : 23-11-2007
Date de publication : 25-12-2007
-
Circulaire du 2 août 2007 relative à l'engagement du dialogue de gestion 2008 pour les BOP régionaux du programme sécurité routière (2007) (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0762507C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 02-08-2007
Date de publication : 10-09-2007
-
Circulaire n° 2007-54 du 10 septembre 2007 relative aux modalités de l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire de la catégorie B et de la sous-catégorie B1 (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0764590C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-09-2007
Date de publication : 25-10-2007
-
Circulaire n° 2007-56 du 24 septembre 2007 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0767540C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 24-09-2007
Date de publication : 25-10-2007
-
Circulaire du 7 septembre 2007 relative à l'autoroute ferroviaire Perpignan-Bettembourg et au poids maximal des véhicules (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0767570C
Transports
Circulaire
Date de signature : 07-09-2007
Date de publication : 25-10-2007
-
Circulaire n° 2007-55 du 1er octobre 2007 relative à la cotisation forfaitaire due à la Caisse générale de prévoyance (CGP) par les élèves des lycées professionnels maritimes (LPM) et les étudiants des écoles nationales de la marine marchande (ENMM) pour l'année 2007-2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0767474C
Mer
Circulaire
Date de signature : 01-10-2007
Date de publication : 25-10-2007
-
Circulaire n° 2007-59 du 29 octobre 2007 relative à larevalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVU0769910C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 29-10-2007
Date de publication : 25-11-2007
-
Circulaire n° 2007-58 du 26 octobre 2007 relative à l'augmentation des loyers HLM pour l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0769691C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 26-10-2007
Date de publication : 25-11-2007
-
Circulaire n° 2007-60 du 23 octobre 2007 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0769653C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 23-10-2007
Date de publication : 25-11-2007
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Circulaire n° 2007-52 du 18 septembre 2007 relative au service du contrôle médical de l'Etablissement national des invalides de la marine (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0766046C
Mer
Circulaire
Date de signature : 18-09-2007
Date de publication : 10-10-2007
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Circulaire interministérielle n° 2007-17 du 20 février 2007 relative à l'intervention du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres sur le domaine public maritime-élaboration de la stratégie nationale et géographique d'intervention du Conservatoire du littoral sur le domaine public maritime en concertation avec les services de l'Etat concernés (texte non paru au Journal officiel).- (abrogée par la note technique du 31/10/19-TREL1909668N)
EQUT0790370C
Mer
Circulaire
Date de signature : 20-02-2007
Date de publication : 10-03-2007
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Circulaire n° 2006-102 ANAH 2006-01 du 22 décembre 2006 relative aux plafonds de ressources applicables en 2007 (propriétaires occupants) (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0610610C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 22-12-2006
Date de publication : 10-04-2007
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Circulaire n° 2007-26 du 5 avril 2007 relative à la mise en place d'un dispositif pour favoriser le retour au permis de conduire (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0790729C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 05-04-2007
Date de publication : 25-04-2007
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Circulaire n° 2007-24 du 29 mars 2007 relative à l'ingénierie d'appui territorial (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0790721C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 29-03-2007
Date de publication : 25-04-2007
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Circulaire n° 2007-21 du 21 mars 2007 relative au Palmarès des jeunes urbanistes. Session 2007 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0790605C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 21-03-2007
Date de publication : 25-04-2007
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Circulaire n° 2007-25 du 26 mars 2007 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0790722C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-03-2007
Date de publication : 25-04-2007
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Circulaire n° 2007-9 ANAH 2007-01 du 10 janvier 2007 relative à la programmation de l'action et des crédits de l'ANAH en 2007 (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0710611C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 10-01-2007
Date de publication : 10-04-2007
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Circulaire n° 2007-39 du 24 mai 2007 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0756837C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 24-05-2007
Date de publication : 10-07-2007
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Circulaire n° 2007-19 du 15 février 2007 relative aux orientations stratégiques pour le réseau scientifique et technique (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0790460C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 15-02-2007
Date de publication : 25-03-2007
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Circulaire n° 2007-18 du 20 février 2007 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0790457C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 20-02-2007
Date de publication : 25-03-2007