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Annexe
2
Arrêté
23
Autre
1
Avenant
2
Convention
1
Décision
117
Thématique
Aviation civile
146
Mots clés
Aérodrome
2
Gaz à effet de serre (GES)
9
Organisation des services
58
Ressource humaine
14
Transport aérien
1
Année de publication
2019
146
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2019
146 documents trouvés
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Thème : Aviation civile
Décision DSNA/D N°190146 du 10 juillet 2019 portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la Navigation Aérienne.
TREA1921948S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2019
Date de publication : 30-07-2019
Document principal
Arrêté du 11 juin 2019 relatif au comité central d’action sociale et aux comités locaux d’action sociale de la direction générale de l’aviation civile et de Météo-France.[Abrogé par l'arrêté du 15 février 2024 relatif au comité central d’action sociale et aux comités locaux d’action sociale de la direction générale de l’aviation civile, de l’École nationale de l’aviation civile et de Météo-France _TREA2404689A].
TREA1916803A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 11-06-2019
Date de publication : 26-07-2019
Document principal
Décision du 5 août 2019 portant organisation des délégations de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est. [Abrogée par la décision du 14 mars 2024 TREA2407428S].
TREA1923196S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-08-2019
Date de publication : 08-08-2019
Document principal
Décision n° 2019/12 du 17 juillet 2019 portant abrogation de la décision n° 2019/06 du 23 janvier 2019 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA1923449S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-07-2019
Date de publication : 08-08-2019
Document principal
Décision du 7 août 2019 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA1923394S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-08-2019
Date de publication : 09-08-2019
Document principal
Annexe à l'arrêté du 20 décembre 2018 modifiant la concession de l’aérodrome de Nice-Côte d’Azur et de Cannes-Mandelieu : avenant n° 9 signé le 27 mars 2018.
TRAA1821042A
Aviation civile
Annexe
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 16-01-2019
Document principal
Lien
Décision du 4 janvier 2019 portant délégation de l’organisation des services aériens entre La Rochelle et Lyon à la chambre de commerce et d’industrie de La Rochelle.
TRAA1833396S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-01-2019
Date de publication : 15-01-2019
Document principal
Décision du 17 décembre 2018 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité civile de l’aviation civile Sud-Est.
TRAA1834554S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Décision SNA-RP/N°180031 du 20 décembre 2018 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du centre en route de la navigation aérienne nord, de la direction des opérations et de la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA1914093S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 21-05-2019
Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180032 du 20 décembre 2018 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’organisme Roissy Le Bourget des Services de la navigation aérienne en région parisienne.
TRAA1914494S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 21-05-2019
Document principal
Décision du 11 février 2019 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile sud-est, du service de gestion des taxes aéroportuaires et de l’agence comptable secondaire, à l’exclusion de la délégation Côte d’Azur.
TRAA1904389S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-02-2019
Date de publication : 20-02-2019
Document principal
Décision du 2 mai 2019 modifiant la décision du 28 décembre 2017 modifiée relative à la composition du jury des examens du personnel navigant. professionnel de l’aéronautique civile.
TRAA1913101S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-05-2019
Date de publication : 04-05-2019
Document principal
Décision n° 190032 du 20 mai 2019 portant délégation de signature(Service national d’ingénierie aéroportuaire).
TRAA1914568S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-05-2019
Date de publication : 24-05-2019
Document principal
Décision du 15 mai 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TRAA1913706S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-05-2019
Date de publication : 17-05-2019
Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180033 du 20 décembre 2018 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’organisme Orly Aviation générale des Services de la navigation aérienne en région parisienne.
TRAA1914377S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 18-05-2019
Document principal
Décision du 26 novembre 2019 modifiant la décision du 28 décembre 2017 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA1932207S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-11-2019
Date de publication : 04-12-2019
Document principal
Décision du 1er octobre 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA1907162S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-10-2019
Date de publication : 22-10-2019
Document principal
Décision du 14 octobre 2019 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction des services de la navigation aérienne).
TREA1928426S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-10-2019
Date de publication : 26-10-2019
Document principal
Arrêté du 22 octobre 2019 portant nomination des membres du conseil de la médaille aéronautique.
TREA1925953A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-10-2019
Date de publication : 26-10-2019
Document principal
Avenant à l'arrêté du 20 novembre 2019 modifiant la concession de l’aérodrome de Toulouse-Blagnac.
TREA1922116A
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 20-12-2019
Date de publication : 27-12-2019
Document principal
Lien
DELEGATION DE GESTION n°1/2019 du 20 novembre 2019 Modalités de réalisation de certaines prestations par SDFI pour le compte du SEAC WF.
TREA1932758S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-11-2019
Date de publication : 05-12-2019
Document principal
Arrêté du 18 novembre 2019 portant nomination des membres du comité médical central des transports.
TREA1932019A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 18-11-2019
Date de publication : 21-11-2019
Document principal
Décision du 26 novembre 2019 portant approbation des critères pour la conception des procédures de vol aux instruments et des règles de détermination des minimums opérationnels d’aérodrome.
TREA1934043S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-11-2019
Date de publication : 30-11-2019
Document principal
Décision du 26 novembre 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane).
TREA1932463S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-11-2019
Date de publication : 30-11-2019
Document principal
Décision du 10 décembre 2019 modifiant la décision du 28 décembre 2018 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA1929932S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-12-2019
Date de publication : 13-12-2019
Document principal
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