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2023
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Publié le : 23-06-2023
Décision du 16 juin 2023 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Niort Marais Poitevin.
TREA2316498S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-06-2023
Date de publication : 23-06-2023
Document principal
Publié le : 16-06-2023
Décision du 5 juin 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile (TREA2316260S).
TREA2316260S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-06-2023
Date de publication : 16-06-2023
Document principal
Publié le : 15-06-2023
Décision du 1er juin 2023 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2314554S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-06-2023
Date de publication : 15-06-2023
Document principal
Publié le : 09-06-2023
Décision du 7 juin 2023 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2315565S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-06-2023
Date de publication : 09-06-2023
Document principal
Publié le : 08-06-2023
Décision du 11 mai 2023 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2022.
TREK2312306S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-05-2023
Date de publication : 08-06-2023
Document principal
Décision du 11 mai 2023 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2023.
TREK2312310S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-05-2023
Date de publication : 08-06-2023
Document principal
Publié le : 07-06-2023
Décision du 1er juin 2023 portant désignation de l’officier de sécurité adjoint du service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de la transition énergétique et de la mer.
TREK2314866S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-06-2023
Date de publication : 07-06-2023
Document principal
Publié le : 06-06-2023
Décision du 26 mai 2023 portant nomination d’experts scientifiques auprès du Comité d’évaluation scientifique des agents exerçant une activité de recherche (CESAAR).
TRED2312924S
Développement durable
Décision
Date de signature : 26-05-2023
Date de publication : 06-06-2023
Document principal
Publié le : 03-06-2023
Décision du 30 mai 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central) - TREA2314556S.
TREA2314556S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-05-2023
Date de publication : 03-06-2023
Document principal
Décision du 30 mai 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest). (Abrogée par la décision du 16 octobre 2023 – NOR : TREA2326865S).
TREA2314275S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-05-2023
Date de publication : 03-06-2023
Document principal
Décision du 30 mai 2023 relative à l’intérim des fonctions de directeur « coopération européenne et réglementation de sécurité » de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2314551S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-05-2023
Date de publication : 03-06-2023
Document principal
Décision du 30 mai 2023 relative à l’intérim des fonctions de directeur « ressources et compétences » de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2314566S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-05-2023
Date de publication : 03-06-2023
Document principal
Décision du 25 mai 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest). (Abrogée par la décision du 12 Octobre 2023 TREA2326862S).
TREA2312772S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-05-2023
Date de publication : 03-06-2023
Document principal
Décision du 30 mai 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central). Abrogée par la Décision du 12 Octobre 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central) TREA2326825S.
TREA2312620S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-05-2023
Date de publication : 03-06-2023
Document principal
Publié le : 02-06-2023
Décision du 22 mai 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest.
TREA2313964S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-05-2023
Date de publication : 02-06-2023
Document principal
Publié le : 26-05-2023
Décision du 12 mai 2023 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation des autoroute A86 et A1.
TRET2235872S
Transports
Décision
Date de signature : 12-05-2023
Date de publication : 26-05-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 24-05-2023
Décision du 9 mai 2023 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.[ Abrogée par la décision du 17 juillet 2023 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.].
TREA2304759S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-05-2023
Date de publication : 24-05-2023
Document principal
Publié le : 20-05-2023
Décision DSNA/D N°23039 du 09 mai 2023 portant organisation de la direction des opérations de la Direction des services de la navigation aérienne.[Abrogée par la décision DSNA/D N° 24010 du 5 février 2024 portant organisation de la direction des opérations de la Direction des services de la navigation aérienne _ TREA2403912S].
TREA2313575S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-05-2023
Date de publication : 20-05-2023
Document principal
Publié le : 18-05-2023
Décision du 16 mai 2023 modifiant la décision du 11 mars 2022 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2311426S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-05-2023
Date de publication : 18-05-2023
Document principal
Décision du 16 mai 2023 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2311427S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-05-2023
Date de publication : 18-05-2023
Document principal
Décision du 15 mai 2023 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires techniciens supérieurs principaux du développement durable en formation en alternance, à l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2313379S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-05-2023
Date de publication : 18-05-2023
Document principal
Décision du 15 mai 2023 modifiant la décision du 9 mai 2022 créant une commission de sélection chargée de désigner les stagiaires techniciens supérieurs principaux du développement durable, lauréats des concours externe et interne qui suivront une formation alternée entre leur service d’affectation et l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2313423S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-05-2023
Date de publication : 18-05-2023
Document principal
Publié le : 17-05-2023
Décision du 12 mai 2023 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation des routes nationales 248, 11, 137, 237, 537 et 2537.
TRET2309671S
Transports
Décision
Date de signature : 12-05-2023
Date de publication : 17-05-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 13-05-2023
Arrêté du 12 mai 2023 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2306546A
Transports
Décision
Date de signature : 12-05-2023
Date de publication : 13-05-2023
Document principal
Arrêté du 12 mai 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2313036A
Transports
Décision
Date de signature : 12-05-2023
Date de publication : 13-05-2023
Document principal
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