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Arrêté
28
Circulaire
2
Convention
15
Décision
20
Note
5
Thématique
Administration générale
70
Mots clés
Organisation des services
4
Ressource humaine
9
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2024
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Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Année de publication: 2024
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Publié le : 21-09-2024
Arrêté du 18 septembre 2024 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe des affaires maritimes du corps des administrateurs des affaires maritimes.
TREK2422686A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-09-2024
Date de publication : 21-09-2024
Document principal
Publié le : 19-09-2024
Décision du 13 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
TREK2424178S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-09-2024
Date de publication : 19-09-2024
Document principal
Publié le : 14-09-2024
Décision du 30 août 2024 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'Etat de l’ensemble immobilier des parcelles AC 10 et AC 11 sur la commune de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine).
TREK2421753S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-08-2024
Date de publication : 14-09-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Décision du 12 décembre 2022 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2023.
TREK2235424S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-12-2022
Date de publication : 14-09-2024
Document principal
Publié le : 07-09-2024
Décision du 4 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
TREK2423180S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-09-2024
Date de publication : 07-09-2024
Document principal
Publié le : 15-08-2024
Circulaire du 12 août 2024 relative aux modalités et au calendrier de versement des compensations financières relatives aux transferts de services consécutifs au transfert des routes nationales à certains départements et métropoles dans le cadre de la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale.
TREK2418730C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 12-08-2024
Date de publication : 15-08-2024
Document principal
Publié le : 09-08-2024
Convention de délégation de gestion du Centre ministériel de gestion des personnels du Ministère de la transition écologique au Centre de gestion financière « Bloc 2 » placé sous l’autorité du Directeur régional des finances publiques de Bretagne(Secteur - Centre régional de gestion des personnels de Bretagne).
TREK2420434X
Administration générale
Convention
Date de signature : 17-06-2024
Date de publication : 09-08-2024
Document principal
Publié le : 06-08-2024
Convention de délégation de gestion du centre ministériel de gestion des personnels du ministère de la transition écologique au centre de gestion financière recettes placé sous l’autorité du directeur départemental des finances publiques du Puy-de-Dôme (Secteur - Centre régional de gestion des personnels Auvergne-Rhône-Alpes).
TREK2421807X
Administration générale
Convention
Date de signature : 31-07-2024
Date de publication : 06-08-2024
Document principal
Circulaire du 31 juillet 2024 relative à la mise en œuvre du transfert définitif des services de l’État aux départements et métropoles bénéficiaires du transfert d’une partie du réseau routier national en application du décret n° 2024-544 relatif à la date et aux modalités de transfert définitif à certains départements et métropoles des services ou parties de service de l'État exerçant les compétences de l'État en matière routière qui leur sont transférées.
TREK2420266C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 31-07-2024
Date de publication : 06-08-2024
Document principal
Publié le : 02-08-2024
Convention de délégation de gestion du centre ministériel de gestion des personnels du ministère de la transition écologique au centre de gestion financière Bloc 2 placé sous l’autorité du directeur départemental des finances publiques du Val-de-Marne _ (Secteur – Centre régional de gestion des personnels d’Île-de-France). [28 juin 2024].
TREK2420453X
Administration générale
Convention
Date de signature : 28-06-2024
Date de publication : 02-08-2024
Document principal
Publié le : 31-07-2024
Convention de délégation de gestion du Centre ministériel de gestion des personnels à la Mission de Liaison, d'Interface et de Performance (MILIP) placée au sein de la Direction de l'Appui Régional de la DREAL Occitanie (Secteur - Centre régional de gestion des personnels d’Occitanie).
TREK2420487X
Administration générale
Convention
Date de signature : 08-07-2024
Date de publication : 31-07-2024
Document principal
Publié le : 30-07-2024
Convention de délégation de gestion du Centre ministériel de gestion des personnels du Ministère de la transition écologique au Centre de gestion financière recettes placé sous l’autorité du Directeur régional des finances publiques de Normandie (Secteur - Centre régional de gestion des personnels de Normandie).
TREK2420485X
Administration générale
Convention
Date de signature : 15-04-2024
Date de publication : 30-07-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion du Centre ministériel de gestion des personnels du Ministère de la transition écologique au Centre de gestion financière recettes placé sous l’autorité de la Directrice régionale des finances publiques de Provence-Alpes-Côte d’Azur - (Secteur - Centre régional de gestion des personnels de Provence-Alpes-Côte d’Azur et de Corse).
TREK2420490X
Administration générale
Convention
Date de signature : 15-04-2024
Date de publication : 30-07-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion du Centre ministériel de gestion des personnels du Ministère de la transition écologique au Centre de gestion financière recettes placé sous l’autorité du directeur régional des finances publiques des Pays-de-la-Loire (Secteur - Centre régional de gestion des personnels des Pays-de-la-Loire).
TREK2420498X
Administration générale
Convention
Date de signature : 31-05-2024
Date de publication : 30-07-2024
Document principal
Publié le : 26-07-2024
Note de gestion du 15 juillet 2024 relative aux primes et au complément annuel, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés au MTECT.
TREK2420145N
Administration générale
Note
Date de signature : 15-07-2024
Date de publication : 26-07-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion du Centre ministériel de gestion des personnels du Ministère de la transition écologique au Centre de gestion financière recettes placé sous l’autorité de la directrice régionale des finances publiques des Pays-de-la-Loire (Secteur - Centre régional de gestion des personnels des Pays-de-la-Loire). [04 juillet 2024].
TREK2420499X
Administration générale
Convention
Date de signature : 04-07-2024
Date de publication : 26-07-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion du Centre ministériel de gestion des personnels du Ministère de la transition écologique au Centre de gestion financière recettes placé sous l’autorité de la Directrice départementale des finances publiques de Haute-Vienne (Secteur - Centre régional de gestion des personnels de Nouvelle-Aquitaine).
TREK2420482X
Administration générale
Convention
Date de signature : 03-04-2024
Date de publication : 26-07-2024
Document principal
Publié le : 24-07-2024
Convention de délégation de gestion du Centre ministériel de gestion des personnels du Ministère de la transition écologique au Centre de gestion financière bloc 2 placé sous l’autorité du Directeur régional des finances publiques de la région Grand-Est et du département du Bas Rhin (Secteur - Centre régional de gestion des personnels du Grand-Est). [31 mai 2024].
TREK2420437X
Administration générale
Convention
Date de signature : 31-05-2024
Date de publication : 24-07-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion du Centre ministériel de gestion des personnels du Ministère de la transition écologique au Centre de gestion financière « Bloc 2 » placé sous l’autorité du Directeur régional des finances publiques des Hauts-de-France (Secteur - Centre régional de gestion des personnels des Hauts-de-France). [29 avril 2024].
TREK2420450X
Administration générale
Convention
Date de signature : 29-04-2024
Date de publication : 24-07-2024
Document principal
Publié le : 23-07-2024
Note de gestion du 9 juillet 2024 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État affectés aux MTECT.
TREK2419270N
Administration générale
Note
Date de signature : 09-07-2024
Date de publication : 23-07-2024
Document principal
Publié le : 20-07-2024
Arrêté du 28 juin 2024 portant modification de l’arrêté du 23 septembre 2023 relatif à la désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission paritaire de pilotage et de suivi du dispositif de protection sociale complémentaire d’action sociale.
TREK2417979A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-06-2024
Date de publication : 20-07-2024
Document principal
Publié le : 18-07-2024
Convention de délégation de gestion du 15 avril 2024 du centre ministériel de gestion des personnels du ministère de la transition écologique au centre de gestion financière recettes placé sous l’autorité de la directrice départementale des finances publiques du département du Doubs (Secteur - Centre régional de gestion des personnels de Bourgogne-Franche-Comté).
TREK2420004X
Administration générale
Convention
Date de signature : 15-04-2024
Date de publication : 18-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'ÉTAT d'un ensemble immobilier des parcelles HW 138 et HW 139 sur la commune de Nantes (Loire-Atlantique) et portant retrait de la décision du 02 avril 2024.
TREK2418273S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 18-07-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Publié le : 13-07-2024
Arrêté du 10 juillet 2024 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Commissariat Général au Développement Durable.
TREK2419432A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Arrêté du 11 juillet 2024 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
TREK2419644A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Publié le : 06-07-2024
Note de gestion du 21 juin 2024 relative à la mise en application du décret n°2023-891 du 21 septembre 2023 relatif à l’indemnité compensatrice temporaire des routes (ICTR).
TREK2417335N
Administration générale
Note
Date de signature : 21-06-2024
Date de publication : 06-07-2024
Document principal
Publié le : 25-06-2024
Décision du 21 juin 2024 portant fermeture en 2024 des sites de l’administration centrale.
TREK2414980S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-06-2024
Date de publication : 25-06-2024
Document principal
Publié le : 19-06-2024
Décision du 5 juin 2024 fixant le rôle, la composition et le fonctionnement du conseil de perfectionnement du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK2411534S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-06-2024
Date de publication : 19-06-2024
Document principal
Décision du 5 juin 2024 fixant le rôle, la composition et le fonctionnement du conseil de la vie formative du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK2411537S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-06-2024
Date de publication : 19-06-2024
Document principal
Publié le : 08-06-2024
Décision du 5 juin 2024 fixant les modalités d’évaluations des fonctionnaires stagiaires des formations professionnelles statutaires des secrétaires d’administration et de contrôle du développement durable et des techniciens supérieurs du développement durable.
TREK2411535S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-06-2024
Date de publication : 08-06-2024
Document principal
Publié le : 04-06-2024
Note de gestion du 22 mai 2024 relative aux gratifications indemnitaires versées aux agents mobilisés pour l’organisation des JOP.
TREK2413804N
Administration générale
Note
Date de signature : 22-05-2024
Date de publication : 04-06-2024
Document principal
Publié le : 24-05-2024
Convention de délégation de gestion du 7 mai 2024 relative au centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
TREK2412179X
Administration générale
Convention
Date de signature : 07-05-2024
Date de publication : 24-05-2024
Document principal
Publié le : 23-05-2024
Décision du 16 mai 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. [Abrogée par la décision du 4 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale._TREK2423180S].
TREK2413362S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-05-2024
Date de publication : 23-05-2024
Document principal
Publié le : 27-04-2024
Arrêté du 25 avril 2024 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l’aquaculture du ministère de la transition écologique.
TREK2411741A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-04-2024
Date de publication : 27-04-2024
Document principal
Arrêté du 22 avril 2024 portant nomination de directeur adjoint à l’École nationale des ponts et chaussées (ENPC).
TREK2410160A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-04-2024
Date de publication : 27-04-2024
Document principal
Publié le : 24-04-2024
Arrêté du 22 avril 2024 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.
TREK2411288A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-04-2024
Date de publication : 24-04-2024
Document principal
Publié le : 20-04-2024
Arrêté du 18 avril 2024 portant modification de l’arrêté du 21 septembre 2023 relatif à la désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission paritaire de pilotage et de suivi du dispositif de protection sociale complémentaire d’action sociale. [Abrogée par l'arrêté du 28 juin 2024 du TREK2417979A].
TREK2411023A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-04-2024
Date de publication : 20-04-2024
Document principal
Publié le : 19-04-2024
Note de gestion du 11 avril 2024 relative à la mise en oeuvre de la prime de responsabilité de commandement et de responsabilité militaire pour les personnels militaires affectés au ministère de la mer.
TREK2410908N
Administration générale
Note
Date de signature : 11-04-2024
Date de publication : 19-04-2024
Document principal
Publié le : 12-04-2024
Arrêté du 5 avril 2024 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.
TREK2409856A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-04-2024
Date de publication : 12-04-2024
Document principal
Publié le : 10-04-2024
Arrêté du 04 avril 2024 portant modification de l’arrêté du 21 septembre 2023 relatif à la désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission paritaire de pilotage et de suivi du dispositif de protection sociale complémentaire d’action sociale.
TREK2409783A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-04-2024
Date de publication : 10-04-2024
Document principal
Publié le : 09-04-2024
Décision du 2 avril 2024 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'État d'un ensemble immobilier des parcelles HW 138 et HW 139 sur la commune de Nantes (Loire-Atlantique).
TREK2408379S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-04-2024
Date de publication : 09-04-2024
Document principal
Publié le : 29-03-2024
Arrêté du 27 mars 2024 portant promotion au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de 2024.
AGRS2408205A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-03-2024
Date de publication : 29-03-2024
Document principal
Lien
Publié le : 26-03-2024
Arrêté du 18 mars 2024 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2024.
AGRS2402995A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-03-2024
Date de publication : 26-03-2024
Document principal
Lien
Publié le : 23-03-2024
Décision du 15 mars 2024 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'Etat de l’ensemble immobilier des parcelles AC 10 et AC 11sur la commune de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine). [Abrogée par la décision du 30 août 2024 NOR : TREK2421753S].
TREK2407464S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-03-2024
Date de publication : 23-03-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Publié le : 21-03-2024
Décision du 18 mars 2024 portant création et composition du comité des rémunérations des emplois supérieurs du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
TREK2408266S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-03-2024
Date de publication : 21-03-2024
Document principal
Publié le : 16-03-2024
Arrêté du 13 mars 2024 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.
TREK2407743A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-03-2024
Date de publication : 16-03-2024
Document principal
Publié le : 12-03-2024
Arrêté du 04 mars 2024 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
TREK2406573A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-03-2024
Date de publication : 12-03-2024
Document principal
Publié le : 07-03-2024
Arrêté du 17 janvier 2024 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2024.
AGRS2401175A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-01-2024
Date de publication : 07-03-2024
Document principal
Lien
Publié le : 02-03-2024
Arrêté du 1er mars 2024 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.
TREK2406205A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-03-2024
Date de publication : 02-03-2024
Document principal
Publié le : 29-02-2024
Décision du 26 février 2024 organisant le déport du Secrétaire Général du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires pour l’examen des dossiers soumis pour avis au comité ministériel de transaction.
TREK2405964S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-02-2024
Date de publication : 29-02-2024
Document principal
Publié le : 20-02-2024
Arrêté du 16 février 2024 portant modification de l’arrêté du 19 novembre 1975 modifié relatif aux salaires horaires de base applicables aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes.
TREK2335219A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-02-2024
Date de publication : 20-02-2024
Document principal
Publié le : 16-02-2024
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable, au titre de l’année 2024.
TREK2334388S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 16-02-2024
Document principal
Publié le : 13-02-2024
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334376S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 13-02-2024
Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334575S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 13-02-2024
Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334585S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 13-02-2024
Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable, au titre de l’année 2024.
TREK2334570S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 13-02-2024
Document principal
Publié le : 09-02-2024
Arrêté du 1er février 2024 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l’aquaculture du ministère de la transition écologique.
TREK2403626A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 09-02-2024
Document principal
Publié le : 08-02-2024
Arrêté du 01 février 2024 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour.
TREK2403614A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 08-02-2024
Document principal
Publié le : 06-02-2024
Décision du 5 février 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. |Abrogée par la décision du 4 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale._TREK2423180S].
TREK2403269S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-02-2024
Date de publication : 06-02-2024
Document principal
Publié le : 23-01-2024
Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2024.
TREK2335255A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-01-2024
Date de publication : 23-01-2024
Document principal
Publié le : 20-01-2024
Arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l’État au titre de l’année 2024.
TREK2333600A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 20-01-2024
Document principal
Arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État au titre de l’année 2024.
TREK2333605A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 20-01-2024
Document principal
Arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2024.
TREK2333607A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 20-01-2024
Document principal
Arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2024.
TREK2333603A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 20-01-2024
Document principal
Publié le : 17-01-2024
Arrêté du 28 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2024.
AGRS2334778A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-12-2023
Date de publication : 17-01-2024
Document principal
Lien
Arrêté du 28 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2024.
AGRS2334775A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-12-2023
Date de publication : 17-01-2024
Document principal
Lien
Publié le : 12-01-2024
Convention pluriannuelle d’objectifs du 17 novembre 2023 avec la fédération nationale d'associations d'anciens combattants et victimes de guerre du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires et du ministère de la transition énergétique (FNACE).
TREK2327702X
Administration générale
Convention
Date de signature : 17-11-2023
Date de publication : 12-01-2024
Document principal
Publié le : 09-01-2024
Arrêté du 04 janvier 2024 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour. [Abrogé par l'arrêté du 01 février 2024 TREK2403614A].
TREK2400251A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-01-2024
Date de publication : 09-01-2024
Document principal
Arrêté du 04 janvier 2024 portant répartition de l'enveloppe d’emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour.
TREK2400266A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-01-2024
Date de publication : 09-01-2024
Document principal
Publié le : 04-01-2024
Convention du 5 décembre 2023 relative à la mise à disposition de personnels relevant des ministères de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, de la transition énergétique et du secrétariat d’Etat chargé de la mer (MTECT-MTE-Mer) auprès du Comité d’aide sociale (CAS).
TREK2327036X
Administration générale
Convention
Date de signature : 05-12-2023
Date de publication : 04-01-2024
Document principal
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