Type de document : Circulaire

• Circulaire du 27 mai 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
  DEVD1114700C Développement durable Circulaire Date de signature : 27-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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• Circulaire du 16 juin 2011relative au vautour fauve et aux activités d'élevage
  DEVL1101987C Nature Circulaire Date de signature : 16-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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• Circulaire du 7 juin 2011 portant reconduction de l'expérimentation de l'activité de pescatourisme
  DEVT1114730C Transports Circulaire Date de signature : 07-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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• Circulaire du 5 juillet 2011 relative à l'application de l'article L. 214-18 du code de l'environnement sur les débits réservés à maintenir en cours d'eau
  DEVL1117584C Nature Circulaire Date de signature : 05-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
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• Circulaire du 7 juillet 2011 relative aux modalités de mise en oeuvre par les préfets des mesures de gestion dans le cadre du plan national d'actions sur les polychlorobiphényles (PCB)
  DEVL1118929C Nature Circulaire Date de signature : 07-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
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• Circulaire du 8 juillet 2011 relative à l'organisation des opérations électorales des scrutins du 20 octobre 2011 au sein du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1117431C Administration générale Circulaire Date de signature : 08-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
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• Circulaire du 26 mai 2011 relative à la cessation d'activité d'une installation classée - chaîne de responsabilités - défaillance des responsables - Abrogée par la Note d’abrogation du 29 mars 2023 abrogeant la circulaire du 26 mai 2011 relative à la cessation d’activité d’une installation classée – chaîne de responsabilités – défaillance des responsables NOR : TREP2312932N, publiée au BO du 13 mai 2023.
  DEVP1022286C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 26-05-2011 Date de publication : 10-08-2011
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• Circulaire du 7 juillet 2011 relative à l'actualisation de la liste indicative des sites majeurs restant à classer au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l'environnement
  DEVL1114936C Nature Circulaire Date de signature : 07-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
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• Circulaire du 13 juillet 2011 relative aux nouvelles orientations en matière de régulation des transports routiers dans le cadre de l'application des règlements européens sur l'accès à la profession et au marché, ainsi que dans le cadre de la mise en oeuvre des mesures décidées à la suite des états généraux du transport routier de marchandises
  DEVT1118672C Transports Circulaire Date de signature : 13-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
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• Circulaire du 21 octobre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'appel d'offres éolien en mer publié le 11 juillet 2011 et portant sur la phase de candidature
  DEVR1124796C Énergie Circulaire Date de signature : 21-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
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