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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2012
Type de document : Circulaire
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Circulaire du 17 avril 2012 relative au recensement des agents contractuels exerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l'année 2013
DEVK1221391C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 17-04-2012
Date de publication : 25-10-2012
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Circulaire du 19 septembre 2012 relative aux ordres nationaux de la Légion d'honneur et du Mérite, promotions 2013-2014
ETLK1234260C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 19-09-2012
Date de publication : 25-10-2012
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Circulaire du 13 novembre 2012 mettant en application l'arrêté du 12 novembre 2012 relatif à la mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille en Méditerranée continentale
DEVM1238575C
Transports
Circulaire
Date de signature : 13-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
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Circulaire du 23 novembre 2012 relative à l'organisation, pour l'année scolaire 2012-2013, des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle maritime de matelot ; du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture ; du brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines ; du brevet d'études professionnelles maritimes de marin du commerce ; du brevet d'études professionnelles maritimes pêche ; du brevet d'études professionnelles maritimes de mécanicien ; du baccalauréat professionnel, spécialité cultures marines ; du baccalauréat professionnel, spécialité conduite et gestion des entreprises maritimes, option commerce ; du baccalauréat professionnel, spécialité conduite et gestion des entreprises maritimes, option pêche, et du baccalauréat professionnel, spécialité électromécanicien marine
TRAT1238266C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 23-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Circulaire du 11 septembre 2012 relative aux obligations d'assurance des navires
TRAT1226153C
Transports
Circulaire
Date de signature : 11-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
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Circulaire du 21 septembre 2012 relative aux permis de recherche d'hydrocarbures et aux travaux d'exploration
DEVP1235019C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 21-09-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Circulaire du 15 novembre 2012 relative à la rédaction des études de dangers remises en application de l'article L. 551-2 du code de l'environnement
DEVP1237235C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 15-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Circulaire du 15 novembre 2012 110relative à la mise en application du décret n° 2012-189 du 7 février 2012 relatif aux commissions de suivi de site100
DEVP1237375C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 15-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Circulaire du 27 septembre 2012 relative à la mise en oeuvre du règlement de la région Languedoc-Roussillon prévoyant un complément à l'aide à la sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée défini par l'arrêté du 6 avril 2012 et la circulaire DPMA/SDAEP/C n° 2012-9611 du 2 mai 2012
DEVM1225340C
Transports
Circulaire
Date de signature : 27-09-2012
Date de publication : 25-10-2012
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Circulaire du 17 octobre 2012 relative aux réductions du prix des locations du droit de pêche de l'État, suite aux interdictions totales ou partielles de la pêche en vue de la consommation et la commercialisation du poisson du fait de sa contamination par des substances dangereuses
DEVL1235619C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
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