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Décision
1380
Thématique
Aviation civile
1380
Mots clés
Aérodrome
13
Aéronef
48
Circulation aérienne
39
Gaz à effet de serre (GES)
20
Organisation des services
261
Personnel navigant
3
Ressource humaine
39
Transport aérien
10
Année de publication
2009
33
2010
23
2011
53
2012
128
2013
49
2014
102
2015
123
2016
100
2017
101
2018
75
2019
117
2020
99
2021
128
2022
120
2023
91
2024
38
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Aviation civile
1380 documents trouvés
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thématique
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25
50
100
Publié le : 13-02-2024
Décision du 1er février 2024 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2403197S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 13-02-2024
Document principal
Publié le : 09-02-2024
Décision du 06 février 2024 modifiant la décision du 19 décembre 2023 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2403122S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-02-2024
Date de publication : 09-02-2024
Document principal
Publié le : 03-02-2024
Décision DSNA/D N°23022 en date du 24 janvier 2024 relative à la mise en œuvre de l’arrêté du 8 juillet 2008 relatif à la désignation des personnels devant demeurer en fonction en cas de cessation concertée du travail dans les services de la navigation aérienne.
TREA2403139S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-01-2024
Date de publication : 03-02-2024
Document principal
Publié le : 01-02-2024
Décision du 29 janvier 2024 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Rodez et Paris au Syndicat Mixte pour l’Aménagement et l’Exploitation de l’Aéroport de Rodez-Aveyron.
TREA2402710S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-01-2024
Date de publication : 01-02-2024
Document principal
Publié le : 30-01-2024
Décision du 25 janvier 2024 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2401810S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-01-2024
Date de publication : 30-01-2024
Document principal
Publié le : 27-01-2024
Décision du 24 janvier 2024 modifiant la décision du 11 mars 2022 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2400957S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-01-2024
Date de publication : 27-01-2024
Document principal
Publié le : 20-01-2024
Décision du 16 janvier 2024 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès du directeur de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2401285S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-01-2024
Date de publication : 20-01-2024
Document principal
Publié le : 09-01-2024
Décision du 4 janvier 2024 portant délégation de signature à certains agents du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile en vue d’effectuer des opérations de dépenses et de recettes.
TREA2400241S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-01-2024
Date de publication : 09-01-2024
Document principal
Publié le : 30-12-2023
Décision du 29 décembre 2023 relative à l'intérim des fonctions attribuées au chef de la mission de l'aviation légère, générale et des hélicoptères de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2335881S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Document principal
Décision du 22 décembre 2023 portant délégation de signature du directeur général de l’aviation civile en matière de titres exécutoires.
TREA2335207S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Document principal
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