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Type de document
Annexe
4
Arrêté
136
Autre
12
Avenant
5
Avis
4
Circulaire
17
Convention
2
Décision
70
Note
39
Rectificatif
2
Thématique
Administration générale
291
Mots clés
Ressource humaine
87
Année de publication
2001
291
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Année de publication: 2001
291 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 25-09-2001
Avenant no 1 à la décision du 9 novembre 2000 relative à la mise en œuvre du réseau de suivi scientifique des conséquences écologiques et écotoxicologiques de la marée noire due au naufrage de l'Erika (texte non paru au Journal officiel)
ATED0100356S
Administration générale
Avenant
Date de signature : 09-11-2000
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Arrêté du 10 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche (Journal officiel du 21 octobre 2001)
ATEE0100342A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-10-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Arrêté du 16 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour (Journal officiel du 13 novembre 2001)
ATEN0100349A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-10-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Arrêté du 18 octobre 2001 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100364A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-10-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Arrêté du 24 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche (Journal officiel du 6 novembre 2001)
ATEE0100341A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-10-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Arrêté du 15 novembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche (Journal officiel du 6 décembre 2001)
ATEE0100400A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-11-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Arrêté du 5 septembre 2001 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse (Journal officiel du 3 octobre 2001)
ATEE0100304A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Arrêté du 3 septembre 2001 portant nomination des membres de la commission permanente d'enquête commune aux deux ponts de Tancarville et de Normandie (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110174A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Décision du 25 juillet 2001 portant délégation de signature au directeur des opérations aériennes (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110165S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-07-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Décision du 5 septembre 2001 relative à la carte des circonscriptions territoriales composant la sous-direction de la formation du conducteur (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110175S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-61 du 14 août 2001 relative à la mise en œuvre de la parité femmes/hommes au sein du MELT (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110169C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 14-08-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Publié le : 10-09-2001
Décision du 2 août 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial institué auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110162S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-08-2001
Date de publication : 10-09-2001
Document principal
Décision du 7 août 2001 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110163S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-08-2001
Date de publication : 10-09-2001
Document principal
Décision du 20 août 2001 portant nomination au Conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0110166S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-08-2001
Date de publication : 10-09-2001
Document principal
Publié le : 25-08-2001
Arrêté du 4 octobre 2001 portant organisation de l'institut de formation de l'environnement (Journal officiel du 13 octobre 2001)
ATEG0100319A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-10-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 9 octobre 2001 fixant les montants annuels de l'indemnité de fonction attribuée aux personnels de la filière administrative exerçant au ministère chargé de l'environnement (Journal officiel du 12 octobre 2001)
ATEG0100277A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-10-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Décision du 29 novembre 2001 adoptant le règlement intérieur pour l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100414S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-11-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Décret no 2001-739 du 23 août 2001 relatif aux commissions spécialisées des marchés (Journal officiel du 24 août 2001)
ECOM0100345D
Administration générale
Autre
Date de signature : 23-08-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 27 juillet 2001 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours au budget du ministère chargé de l'environnement de la contribution d'EDF au programme décennal de prévention des inondations et de restauration hydraulique et écologique des rivières et des zones humides liées au territoire Saône-Rhin (Journal officiel du 31 août 2001)
ATEG0100247A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-07-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 30 juillet 2001 portant agrément de l'Association d'étude et de protection de la faune, de la flore et des écosystèmes de l'Ardenne, de la Thiérache, de l'Avesnois, des crêtes préardennaises, de l'Argonne, dite ASBL Symbiose (Journal officiel du 19 septembre 2001)
ATEG0100250A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-07-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 31 juillet 2001 fixant les modalités des consultations du personnel organisées afin de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées dans certains comités techniques paritaires du ministère chargé de l'environnement (Journal officiel du 4 septembre 2001)
ATEG0100240A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-07-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 18 septembre 2001 fixant les modalités de la consultation des personnels organisée afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Institut français de l'environnement (Journal officiel du 22 septembre 2001)
ATED0100300A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-09-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 24 septembre 2001 relatif à la composition et au fonctionnement des commissions d'appel d'offres au sein de l'administration centrale de l'environnement (Journal officiel du 5 octobre 2001)
ATEG0100307A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-09-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 24 septembre 2001 portant abrogation de l'arrêté du 5 février 1999 relatif au classement dans les groupes hors échelle de l'emploi de directeur régional de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100336A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-09-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 27 septembre 2001 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée afin de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (Journal officiel du 30 septembre 2001)
ATEN0100306A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-09-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
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