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Type de document
Annexe
71
Arrêté
181
Autre
8
Avenant
20
Avis
4
Circulaire
3
Convention
53
Décision
237
Instruction
5
Note
23
Thématique
Administration générale
68
Aviation civile
209
Collectivités territoriales
4
Défense et Sécurité
3
Développement durable
39
Eau
6
Énergie
36
Logement et construction
29
Mer
29
Nature
76
Paysage et sites
1
Prévention des risques
51
Transports
54
Mots clés
Aérodrome
3
Aéronef
10
Biodiversité
61
Circulation aérienne
6
Développement durable
1
Document opposable
3
Fascicule
1
Gaz à effet de serre (GES)
2
Organisation des services
82
Ressource humaine
10
Sécurité maritime
1
Transport aérien
1
Année de publication
2021
605
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2021
605 documents trouvés
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25
50
100
Thème : Aviation civile
Décision du 7 janvier 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TREA2100340S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 12-01-2021
Document principal
Décision du 13 janvier 2021 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile. |Abrogée par la Décision du 7 juin 2023 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile _TREA2315565S].
TRAA2101251S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-01-2021
Date de publication : 16-01-2021
Document principal
Arrêté du 8 janvier 2021 portant nomination à la commission administrative de l’aviation civile.
TRAA2026131A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-01-2021
Date de publication : 13-01-2021
Document principal
Décision du 10 février 2021 modifiant la décision du 1er mars 2019 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2104479S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-02-2021
Date de publication : 16-02-2021
Document principal
Décision n° 2020-6 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030577S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 17-02-2021
Document principal
Avenant du 9 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2104532X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Décision n° 2020-8 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030597S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 10-02-2021
Document principal
Décision n° 2020-10 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émissionde gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030600S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 10-02-2021
Document principal
Décision du 9 février 2021 modifiant la décision du 15 juillet 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane.
TREA2104368S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 11-02-2021
Document principal
Décision du 16 février 2021 modifiant la décision du 5 août 2019 portant organisation des délégations de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est. [Abrogée par la décision du 14 mars 2024 TREA2407428S].
TREA2105412S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-02-2021
Date de publication : 18-02-2021
Document principal
Décision DSNA/D N°02/2021 du 17 février 2021 modifiant la décision DSNA/D N°52/2020 du 21 décembre 2020 relative à la mise en œuvre des réserves opérationnelles dans les organismes de contrôle de la navigation aérienne. [Abrogée par la décision DSNA/D N° 210118 en date du 4 octobre 2021 TRAA2130642S].
TREA2105802S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-02-2021
Date de publication : 20-02-2021
Document principal
Décision du 9 février 2021 modifiant la décision du 28 juillet 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2104658S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 11-02-2021
Document principal
Décision du 9 février 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2104467S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 11-02-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 9 février 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et RTC (Remote Tower Center).
TRAA2034081X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Avenant du 9 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-GSO du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2104695X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Avenant du 9 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/DTI du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), CATIA Tranche 1, RTC Remote Tower Center et Vigie de Saint Denis.
TRAA2104434X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Avenant du 9 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-OI du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet Vigie Saint Denis.
TRAA2104689X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Avenant du 9 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2104531X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Décision du 19 février 2021 portant homologation des tarifs de la redevance pour service rendu au titre des missions de coordination et de facilitation horaires sur les aérodromes.
TRAA2101346S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-02-2021
Date de publication : 25-02-2021
Document principal
Décision du 5 février 2021 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe « contrôle et exploitation aériens ».
TRAA2104293S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-02-2021
Date de publication : 10-02-2021
Document principal
Décision n° 2020-13 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030604S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 10-02-2021
Document principal
Décision n° 2020-12 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030602S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 10-02-2021
Document principal
Décision n°2020-14 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030605S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 10-02-2021
Document principal
Décision n° 2020-11 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030601S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 10-02-2021
Document principal
Arrêté du 09 avril 2021 portant nomination à la commission administrative de l’aviation civile.
TRAA2108073A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 09-04-2021
Date de publication : 13-04-2021
Document principal
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