Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
271
Arrêté
4511
Autre
696
Avenant
95
Avis
154
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1800
Convention
295
Décision
6877
Directive
2
Instruction
270
Note
633
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
3929
Aviation civile
1946
Climat
4
Collectivités territoriales
22
Défense et Sécurité
7
Développement durable
725
Eau
193
Énergie
448
Équipement
477
Logement et construction
1024
Mer
308
Nature
1024
Paysage et sites
77
Prévention des risques
1539
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3809
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
15
Aéronef
49
Biodiversité
154
Circulation aérienne
40
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
41
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
20
Installation classée pour la protection de l'environnement
5
Organisation des services
372
Personnel navigant
3
Politique de la ville
1
Ressource humaine
735
Risque naturel
1
Sécurité maritime
4
Transport aérien
13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
3
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
198
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
15685 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Signé le : 02-12-2021
Décision du 2 décembre 2021 modifiant la décision du 23 décembre 2020 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2021.
MERT2136136S
Mer
Décision
Date de signature : 02-12-2021
Date de publication : 17-12-2021
Document principal
Décision du 2 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2136093S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-12-2021
Date de publication : 10-12-2021
Document principal
Signé le : 03-12-2021
Décision du 3 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogée au 1er janvier 2023 par la décision du 12 décembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_TREA2225764S]
TREA2136162S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-12-2021
Date de publication : 10-12-2021
Document principal
Signé le : 06-12-2021
Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de Sillé » (zone spéciale de conservation).
TREL2136573A
Nature
Annexe
Date de signature : 06-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Alpes Mancelles » (zone spéciale de conservation).
TREL2136579A
Nature
Annexe
Date de signature : 06-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de Vouvray-sur-Huisne.
TREL2136589A
Nature
Annexe
Date de signature : 06-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Dronne de Brantôme à sa confluence avec l'Isle » (zone spéciale de conservation).
TREL2136592A
Nature
Annexe
Date de signature : 06-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Signé le : 07-12-2021
Arrêté du 7 décembre 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2136798A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 07-12-2021
Date de publication : 10-12-2021
Document principal
Décision du 7 décembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TREA2118583S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-12-2021
Date de publication : 10-12-2021
Document principal
Décision du 7 décembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud.
TREA2118578S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-12-2021
Date de publication : 17-12-2021
Document principal
Signé le : 08-12-2021
Décision du 8 décembre 2021 relative à la compensation des pertes de recettes de la taxe sur les nuisances sonores aériennes pour le financement de l’aide à l’insonorisation des riverains à proximité des principaux aérodromes.
TRAA2136571S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2021
Date de publication : 10-12-2021
Document principal
Signé le : 09-12-2021
Décision du 9 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central).
TREA2123163S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-12-2021
Date de publication : 22-12-2021
Document principal
Convention du 9 décembre 2021 de délégation de gestion pour le marché d’enquête auprès des organismes gestionnaires de logement-foyers (Enquête SRU).
TRED2136737X
Développement durable
Convention
Date de signature : 09-12-2021
Date de publication : 29-01-2022
Document principal
Signé le : 10-12-2021
Décision du 10 décembre 2021 relative à la reconnaissance du protocole de mesure de l’impact acoustique d’un parc éolien terrestre. [Abrogé par la décision du 31 mars 2022 relative à la reconnaissance du protocole de mesure de l’impact acoustique d’un parc éolien terrestre _TREP2210024S].
TREP2136962S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-12-2021
Date de publication : 21-12-2021
Document principal
Lien
Lien
Décision du 10 décembre 2021 Portant dérogation aux conditions d'accès aux réseaux pour le raccordement de trois installations de production d’électricité de BayWa r.e. France.
TRER2135212S
Énergie
Décision
Date de signature : 10-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Décision du 10 décembre 2021 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2138817S
Énergie
Décision
Date de signature : 10-12-2021
Date de publication : 30-12-2021
Document principal
Signé le : 13-12-2021
Décision du 13 décembre 2021 portant délégation de signature en matière budgétaire et comptable dans les directions interrégionales métropolitaines de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2136909S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2021
Date de publication : 22-12-2021
Document principal
Décision du 13 décembre 2021 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe « contrôle et exploitation aériens ».
TRAA2136951S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2021
Date de publication : 17-12-2021
Document principal
Décision du 13 décembre 2021 portant abrogation de sept décisions portant délégation de signature en matière budgétaire et comptable dans les directions interrégionales métropolitaines de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2126602S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2021
Date de publication : 17-12-2021
Document principal
Arrêté du 13 décembre 2021 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Alpes du Nord.
TREP2201873A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 13-12-2021
Date de publication : 22-01-2022
Document principal
Signé le : 14-12-2021
Décision du 14 décembre 2021 portant modification de la composition du comité hygiène, sécurité et des conditions de travail de la direction du numérique.
TRAA2137137S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 23-12-2021
Document principal
Décision du 14 décembre 2021 portant modification de la répartition des sièges et de la composition du comité technique de la direction du numérique.
TRAA2126656S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 23-12-2021
Document principal
Arrêté du 14 décembre 2021 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État au titre de l’année 2022.
TREK2137076A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 22-01-2022
Document principal
Arrêté du 14 décembre 2021 portant inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l’État au titre de l’année 2022.
TREK2137073A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 22-01-2022
Document principal
Décision du 14 décembre 2021 relative à l'organisation du conseil général de l'environnement et du développement durable.
TREV2137477S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 08-01-2022
Document principal
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