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Thématique
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9
Aviation civile
128
Développement durable
42
Logement et construction
3
Mer
9
Nature
13
Prévention des risques
89
Sécurité et circulation routières
5
Transports
211
Mots clés
Ressource humaine
3
Année de publication
2012
509
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2012
509 documents trouvés
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Publié le : 10-04-2012
Décision n° BSEI 12-053 du 22 mars 2012 relative à la reconnaissance de normes et cahiers des charges pour l'exploitation sans surveillance permanente de certains générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée
DEVP1208246S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Décision n° 12-127 du 15 mars 2012 fixant au titre de l'année 2012 la liste des candidat(e)s autorisé(e)s à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1208373S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Décision n° 12-132 du 16 mars 2012 fixant au titre de l'année 2012 la liste des candidat(e)s autorisé(e)s à se présenter aux épreuves du concours interne de technicien(ne)s supérieur(e)s de la météorologie
DEVD1208374S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Décision du 13 mars 2012 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel pour l'inspection et la maintenance des réservoirs cryogéniques
DEVP1205757S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Publié le : 25-03-2012
Décision n° 12-111 du 7 mars 2012 fixant au titre de l'année 2012 la composition du jury du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1207107S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-03-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° 12-112 du 7 mars 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
DEVD1206990S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-03-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° BSEI 12-009 du 17 février 2012 relative à l'approbation de guides professionnels pour les opérations de requalification périodique et de contrôle suite à intervention notable d'équipements sous pression
DEVP1204193S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-03 du 23 février 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1205711S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° 2012-1085 du 22 février 2012 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1206914S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° 2012-1088 du 22 février 2012 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1206915S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° 12-110 du 7 mars 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1207105S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-03-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision du 2 mars 2012 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique spécial institué auprès du délégué à la sécurité et à la circulation routières
DEVS1206388S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 02-03-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° AD 2011-41 du 23 février 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1205696S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° AD 2011-45 du 23 février 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1205695S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-05 du 27 février 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1205698S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 27-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision du 20 février 2012 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1132283S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° DSNA/D 12-0038 du 28 février 2012 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1205562S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° ENAC/DG 15 du 1er mars 2012 portant composition nominative du comité technique spécial de l'École nationale de l'aviation civile sur le site de Montpellier
DEVA1201751S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-03-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision du 3 février 2012 relative à la liste des matières pour la formation d'actualisation des connaissances du gestionnaire de transport
TRAT1203115S
Transports
Décision
Date de signature : 03-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° VAL 2012-12 du 15 février 2012 portant délégation de signature du président-directeurgénéral de la RATP au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique
TRAT1206126S
Transports
Décision
Date de signature : 15-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° ENAC/DG 14 du 10 février 2012 portant composition nominative du comité technique spécial de l'École nationale de l'aviation civile sur le site de Carcassonne
DEVA1201747S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° 07/CRNA-SE/SA du 17 février 2012 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial (CHSCT/S) du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est (CRNA/SE) (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1205678S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° 07 DSAC AG du 20 février 2012 fixant la répartition des sièges au comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane
DEVA1206030S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° 08 DSAC AG du 20 février 2012 relative à la création du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane
DEVA1206031S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° 07/CRNA/N/D du 16 janvier 2012 portant nomination des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial (CHSCT/S) du centre en route de la navigation aérienne Nord (CRNA/N), de la direction des opérations de l'échelon central (DO-EC) et de la sous-direction des ressources humaines (SDRH) de la direction des services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1205712S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-01-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
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