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Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2022
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Publié le : 23-12-2022
Décision du 20 décembre 2022 portant approbation des modifications du statut du personnel de la RATP adoptées par délibération du conseil d’administration de la RATP en date du 6 octobre 2022.
TRET2219933S
Transports
Décision
Date de signature : 20-12-2022
Date de publication : 23-12-2022
Document principal
Publié le : 16-12-2022
Arrêté du 14 décembre 2022 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2235397A
Transports
Arrêté
Date de signature : 14-12-2022
Date de publication : 16-12-2022
Document principal
Arrêté du 14 décembre 2022 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains (TRET2235420A).
TRET2235420A
Transports
Arrêté
Date de signature : 14-12-2022
Date de publication : 16-12-2022
Document principal
Publié le : 15-12-2022
Arrêté du 6 décembre 2022 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2228820A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-12-2022
Date de publication : 15-12-2022
Document principal
Publié le : 09-12-2022
Avis de vacance de l’emploi de président de directoire du grand port maritime de la Guyane.
TRET2233941V
Transports
Avis
Date de publication : 09-12-2022
Document principal
Publié le : 03-12-2022
Décision du 1er décembre 2022 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRET2234055S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2022
Date de publication : 03-12-2022
Document principal
Arrêté du 28 novembre 2022 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2232999A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-11-2022
Date de publication : 03-12-2022
Document principal
Publié le : 29-11-2022
Arrêté du 25 novembre 2022 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2232697A
Transports
Arrêté
Date de signature : 25-11-2022
Date de publication : 29-11-2022
Document principal
Décision du 25 novembre 2022 portant nomination par intérim du président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFIT France).
TRET2232458S
Transports
Décision
Date de signature : 25-11-2022
Date de publication : 29-11-2022
Document principal
Publié le : 08-10-2022
Décision du 20 septembre 2022 modifiant la décision du 9 février 2012 relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d’une attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de transporteur public routier.
TRET2225775S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2022
Date de publication : 08-10-2022
Document principal
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