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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Instruction, Thématique: Collectivités territoriales, Année de publication: 2024
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Publié le : 30-04-2024
Instruction du 16 avril 2024 relative à la mise en œuvre de Quartiers d’été 2024 - Vacances olympiques et paralympiques.
IOMB2409696C
Collectivités territoriales
Instruction
Date de signature : 16-04-2024
Date de publication : 30-04-2024
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