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Signé le : 30-06-2004
Délibération n° 2004-24 du 30 juin 2004 approuvant la note sur la démarche d'aide de la CGLLS à la prévention des difficultés financières des organismes (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510339X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 30-06-2004
Date de publication : 25-08-2005
Document principal
Signé le : 30-07-2004
Extrait de la décision du 30 juillet 2004 portant désignation conjointe (défense, équipement) du chargé des fonctions de commissaire général adjoint aux transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0410276X
Administration générale
Autre
Date de signature : 30-07-2004
Date de publication : 10-09-2004
Document principal
Signé le : 01-09-2004
Délibération du 1er septembre 2004 relative à la mise en place d'un système permettant d'informer les automobilistes sur la vitesse moyenne et l'interdistance qu'ils ont pratiquées sur un tronçon autoroutier, projet à but pédagogique et d'autorégulation au sein de la compagnie financière et industrielle des autoroutes (Cofiroute) (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0410332X
Équipement
Autre
Date de signature : 01-09-2004
Date de publication : 25-09-2004
Document principal
Signé le : 20-09-2004
Délégation de pouvoir du 20 septembre 2004 de la présidente-directrice générale au directeur du département environnement et sécurité (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610588X
Transports
Autre
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-03-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 5535 du 20 septembre 2004 de la présidente-directrice générale au directeur du département « Gestion et innovation sociales », chef de l'établissement GIS (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510274X
Transports
Autre
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 5536 du 20 septembre 2004 de la présidente-directrice générale au directeur du département « Gestion et innovation sociales », chef de l'établissement « Gestion et innovation sociales » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510275X
Transports
Autre
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 5550 du 20 septembre 2004 de la présidente-directrice générale à la responsable de l'unité décentralisée protection sociale (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510276X
Transports
Autre
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Signé le : 23-09-2004
Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510368X
Administration générale
Autre
Date de signature : 23-09-2004
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510369X
Administration générale
Autre
Date de signature : 23-09-2004
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle gares ligne A (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510370X
Administration générale
Autre
Date de signature : 23-09-2004
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle gares ligne B (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510371X
Administration générale
Autre
Date de signature : 23-09-2004
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Signé le : 01-10-2004
Délégation de pouvoirs n° 5574 du 1er octobre 2004 de la présidente-directrice générale au président de la commission de reclassement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510277X
Transports
Autre
Date de signature : 01-10-2004
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Signé le : 04-10-2004
Délégation de pouvoirs n° 5576 du 4 octobre 2004 Mme Idrac (Anne-Marie), présidente-directrice générale au directeur du département du patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510278X
Transports
Autre
Date de signature : 04-10-2004
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Signé le : 05-10-2004
Délégation de signature n° PRE 2004-20652 du 5 octobre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510142X
Transports
Autre
Date de signature : 05-10-2004
Date de publication : 25-06-2005
Document principal
Signé le : 07-10-2004
Délégation de pouvoirs n° 5578 du 7 octobre 2004 de la présidente-directrice générale au directeur du département juridique (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510279X
Transports
Autre
Date de signature : 07-10-2004
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Signé le : 18-10-2004
Délégation de pouvoirs du 18 octobre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable du groupe du soutien achat (HA) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610642X
Transports
Autre
Date de signature : 18-10-2004
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 18 octobre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable du groupe de soutien contrôle technique et administratif (CTA) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610643X
Transports
Autre
Date de signature : 18-10-2004
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 18 octobre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable du groupe de soutien programmation gestion (PG) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610644X
Transports
Autre
Date de signature : 18-10-2004
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 18 octobre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et formation (RH) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610645X
Transports
Autre
Date de signature : 18-10-2004
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 18 octobre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610646X
Transports
Autre
Date de signature : 18-10-2004
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 18 octobre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610647X
Transports
Autre
Date de signature : 18-10-2004
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Signé le : 20-10-2004
Délégation de signature du 20 octobre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510138X
Transports
Autre
Date de signature : 20-10-2004
Date de publication : 25-06-2005
Document principal
Délégation de signature du 20 octobre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510139X
Transports
Autre
Date de signature : 20-10-2004
Date de publication : 25-06-2005
Document principal
Délégation de signature du 20 octobre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510140X
Transports
Autre
Date de signature : 20-10-2004
Date de publication : 25-06-2005
Document principal
Délégation de signature du 20 octobre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510141X
Transports
Autre
Date de signature : 20-10-2004
Date de publication : 25-06-2005
Document principal
Signé le : 21-10-2004
Délégation de pouvoirs du 21 octobre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable de site « Parc des services techniques de Nanterre » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610655X
Transports
Autre
Date de signature : 21-10-2004
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 octobre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable de site « PR et PHT » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610656X
Transports
Autre
Date de signature : 21-10-2004
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 octobre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable de site « Parc des services techniques de Bourg-la-Reine » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610651X
Transports
Autre
Date de signature : 21-10-2004
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 octobre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable de site « Nanterre » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610652X
Transports
Autre
Date de signature : 21-10-2004
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 octobre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable de site « Parc des services techniques de Sucy » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610653X
Transports
Autre
Date de signature : 21-10-2004
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 octobre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable de site « Ateliers de la Villette » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610654X
Transports
Autre
Date de signature : 21-10-2004
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 octobre 2004 du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable de site « Bérault » et « Aqueduc » dit aussi « Stalingrad » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610648X
Transports
Autre
Date de signature : 21-10-2004
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 octobre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable de site « Joinville » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610649X
Transports
Autre
Date de signature : 21-10-2004
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 octobre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable de site « EST-CAT/VAFO » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610650X
Transports
Autre
Date de signature : 21-10-2004
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Signé le : 25-10-2004
Délégation de signature PAT n° 2004-5247 du 25 octobre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510372X
Administration générale
Autre
Date de signature : 25-10-2004
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Signé le : 03-11-2004
Délibération n° 2004-42 du 3 novembre 2004 relative au seuil de recouvrement et de remboursement de la cotisation et de la cotisation additionnelle (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510270X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-11-2004
Date de publication : 10-04-2005
Document principal
Délibération n° 2004-46 du 3 novembre 2004 relative aux modalités d'octroi des garanties accordées par la CGLLS (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510271X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-11-2004
Date de publication : 10-04-2005
Document principal
Signé le : 05-11-2004
Délégation de signature n° PAT-2004-5230 du 5 novembre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510143X
Transports
Autre
Date de signature : 05-11-2004
Date de publication : 25-06-2005
Document principal
Délégation de signature n° PAT/PMB 04-5276 du 5 novembre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510145X
Transports
Autre
Date de signature : 05-11-2004
Date de publication : 25-06-2005
Document principal
Signé le : 15-11-2004
Charte du 15 novembre 2004 de la qualité de la réglementation du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430479X
Administration générale
Autre
Date de signature : 15-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Signé le : 22-11-2004
Délégation de signature n° PAT/MIP 2004-5262 du 22 novembre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510144X
Transports
Autre
Date de signature : 22-11-2004
Date de publication : 25-06-2005
Document principal
Signé le : 30-11-2004
Délégation de signature n° PAT 2004-5274 du 30 novembre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510146X
Transports
Autre
Date de signature : 30-11-2004
Date de publication : 25-06-2005
Document principal
Signé le : 21-12-2004
Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au directeur de l'unité opérationnelle « Nord » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610685X
Transports
Autre
Date de signature : 21-12-2004
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces à la directrice de l'unité opérationnelle « Sud » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610687X
Transports
Autre
Date de signature : 21-12-2004
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au directeur de l'unité technique « MAP » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610689X
Transports
Autre
Date de signature : 21-12-2004
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au directeur de l'unité technique « IML » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610690X
Transports
Autre
Date de signature : 21-12-2004
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces à la responsable de lamission « SI » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610695X
Transports
Autre
Date de signature : 21-12-2004
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au responsable du groupe de soutien « RH » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610691X
Transports
Autre
Date de signature : 21-12-2004
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au responsable du groupe de soutien « CG » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610692X
Transports
Autre
Date de signature : 21-12-2004
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au responsable du groupe de soutien « Achats » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610693X
Transports
Autre
Date de signature : 21-12-2004
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces à la responsable du groupe de soutien « COM » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610694X
Transports
Autre
Date de signature : 21-12-2004
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Signé le : 28-12-2004
Délégation de pouvoirs du 28 décembre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable de site « Parc des services techniques de Massy-Voie » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610657X
Transports
Autre
Date de signature : 28-12-2004
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Signé le : 30-12-2004
Délégation de pouvoir n° 5589 du 30 décembre 2004 de la présidente-directrice générale désignant le chef de l'établissement CDEP SIT/PIL (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510280X
Transports
Autre
Date de signature : 30-12-2004
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Délégation de pouvoir n° 5590 du 30 décembre 2004 de la présidente-directrice générale reconduisant le chef de l'établissement CDEP METRO (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510281X
Transports
Autre
Date de signature : 30-12-2004
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Signé le : 03-01-2005
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable du groupe de soutien achats et marchés (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610671X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de la mission cohérence transversale – sécurité des systèmes d'information – qualité et recours clients (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610672X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de la mission architecture et préconisations (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610673X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de la mission communications (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610674X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au directeur de l'unité infrastructures et services de télécommunications (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610664X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au directeur de l'unité systèmes d'information d'entreprise (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610665X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications à la responsable de l'unité installations locales des établissements (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610666X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de la mission urbanisation et de pilotage du système d'information (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610675X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de l'unité exploitation des systèmes d'information (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610667X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de l'unité système voyageurs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610668X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications à la responsable du groupe de soutien ressources humaines et compétences (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610669X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610670X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Signé le : 04-01-2005
Délégation de pouvoirs du 4 janvier 2005 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable de site « Base d'essai de Sucy » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610658X
Transports
Autre
Date de signature : 04-01-2005
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Signé le : 21-01-2005
Délégation de pouvoirs n° 2005-02 du 21 janvier 2005 de la présidente-directrice générale au responsable de l'unité « Politiques sociales, salariale et de prévention » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510282X
Transports
Autre
Date de signature : 21-01-2005
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Signé le : 02-02-2005
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 1 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611043X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 2 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611044X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 7/7 bis (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611049X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 8 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611050X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 9 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611051X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 10 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611052X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 3/3 bis (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611045X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 4. (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611046X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 5 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611047X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 6 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611048X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 11 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611053X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 12 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611054X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 13 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611055X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 14 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611056X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 du directeur de département Métro Espaces et Services au responsable de l'unité ingénierie de la formation et réglementation (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611057X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 du directeur de département Métro Espaces et Services au responsable de l'unité antifraude (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611058X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 du directeur du département Métro Transport et Services au responsable de l'unité horaires et trafic (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611059X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Signé le : 16-02-2005
Délibération n° 2005-06 du 16 février 2005 relative aux orientations générales de la commission de réorganisation (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510272X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 16-02-2005
Date de publication : 10-04-2005
Document principal
Délibération n° 2005-08 du 16 février 2005 relative à la démarche de consolidation des organismes de logement social (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510273X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 16-02-2005
Date de publication : 10-04-2005
Document principal
Délibération n° 2005-07 du 16 février 2005 approuvant la note sur la procédure d'aide de la CGLLS aux organismes en difficulté (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510336X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 16-02-2005
Date de publication : 25-08-2005
Document principal
Signé le : 21-02-2005
Délégation de signature du 21 février 2005 de Mme Joëlle Bougeard (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610957X
Transports
Autre
Date de signature : 21-02-2005
Date de publication : 10-05-2006
Document principal
Signé le : 25-02-2005
Délégation de pouvoirs n° 2005-20049 du 25 février 2005 de la présidente-directrice générale au directeur financier (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510283X
Transports
Autre
Date de signature : 25-02-2005
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Signé le : 30-03-2005
Délégation de signature du 30 mars 2005 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611042X
Transports
Autre
Date de signature : 30-03-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Signé le : 01-04-2005
Déclaration de projet du 1er avril 2005 le conseil d'administration de la RATP se prononce, par la présente déclaration, sur l'intérêt général de l'opération de prolongement de la ligne T2 à la Porte de Versailles (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510184X
Transports
Autre
Date de signature : 01-04-2005
Date de publication : 10-07-2005
Document principal
Signé le : 06-04-2005
Délibération du 6 avril 2005 modifiant la délibération du 1er octobre 2003 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration au président (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510100X
Transports
Autre
Date de signature : 06-04-2005
Date de publication : 10-05-2005
Document principal
Délibération n° 2005-23 du 6 avril 2005 différant la date d'application des intérêts de retard et des pénalités sur la cotisation additionnelle pour 2005 (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510333X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 06-04-2005
Date de publication : 25-08-2005
Document principal
Signé le : 07-04-2005
Lettre-circulaire du 7 avril 2005 relative à la mission déléguée de façade maritime Manche – mer du Nord (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540155Y
Eau
Autre
Date de signature : 07-04-2005
Date de publication : 15-06-2005
Document principal
Signé le : 20-04-2005
Délégation de pouvoirs PRE n° 2005-20222 du 20 avril 2005 à Mme Catherine Le Corre (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510296X
Administration générale
Autre
Date de signature : 20-04-2005
Date de publication : 10-11-2005
Document principal
Signé le : 31-05-2005
Délégation de pouvoirs du 31 mai 2005 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle gares ligne B (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610536X
Transports
Autre
Date de signature : 31-05-2005
Date de publication : 10-03-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 31 mai 2005 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610537X
Transports
Autre
Date de signature : 31-05-2005
Date de publication : 10-03-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 31 mai 2005 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610538X
Transports
Autre
Date de signature : 31-05-2005
Date de publication : 10-03-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 31 mai 2005 du directeur du département des équipements et systèmes du transport au responsable de l'unité opérationnelle AE « Alimentation et exploitation du réseau d'énergie » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610659X
Transports
Autre
Date de signature : 31-05-2005
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
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