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Arrêté
11
Circulaire
1
Convention
6
Décision
100
Instruction
1
Thématique
Aviation civile
119
Mots clés
Année de publication
2016
119
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2016
119 documents trouvés
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Thème : Aviation civile
Convention du 17 décembre 2015 portant délégation de gestion entre la direction des services de la navigation aérienne et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile, relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530670X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 17-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Convention du 17 décembre 2015 portant délégation de gestion entre la direction de la sécurité de l’aviation civile et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile, relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530673X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 17-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Convention du 21 décembre 2015 portant délégation de gestion entre le bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530678X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Circulaire du 22 décembre 2015 relative au relèvement des bornes d’âge de la retraite des ingénieurs du contrôle aérien
DEVA1528169C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 22-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Convention du 14 décembre 2015 portant délégation de gestion entre la direction du transport aérien et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530029X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 14-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Convention du 14 décembre 2015 portant délégation de gestion entre le service technique de l’aviation civile et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530674X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 14-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Convention du 16 décembre 2015 portant délégation de gestion entre le service national d’ingénierie aéroportuaire et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530676X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 16-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Décision ENAC/DG no 550 du 24 février 2016 modifiant la décision ENAC/DG no 282 du 5 février 2015 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’école nationale de l’aviation civile
DEVA1605309S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-02-2016
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Décision du 16 mars 2016 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1607689S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-03-2016
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Décision du 15 février 2016 portant délégation de signature pour le budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (service technique de l’aviation civile)
DEVA1604191S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2016
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Décision du 15 février 2016 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d’accords-cadres passés par le service technique de l’aviation civile pour le compte du ministère de la défense
DEVA1604194S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2016
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Arrêté du 25 mai 2016 modifiant l’arrêté du 11 juin 2013 portant classification des avions légers selon leur indice de performance sonore (JO RF no 132 du 8 juin 2016) (rectificatif)
DEVA1604730Z
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 25-05-2016
Date de publication : 25-07-2016
Document principal
Décision du 28 juin 2016 relative à l’intérim de la fonction d’adjoint au directeur du transport aérien
DEVA1618147S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-06-2016
Date de publication : 25-07-2016
Document principal
Décision du 6 juillet 2016 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)
DEVA1617676S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-07-2016
Date de publication : 25-07-2016
Document principal
Décision du 6 juillet 2016 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
DEVA1618702S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-07-2016
Date de publication : 25-07-2016
Document principal
Décision du 7 juillet 2016 modifiant la décision du 9 décembre 2011 fixant la liste des fonctions ouvrant droit à la part fonctionnelle de l’indemnité de performance et de fonctions attribuée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts, en fonctions à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’École nationale de l’aviation civile
DEVA1607465S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-07-2016
Date de publication : 25-07-2016
Document principal
Arrêté du 14 mars 2016 portant nominationau conseil médical de l’aéronautique civile
DEVA1605158A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 14-03-2016
Date de publication : 10-04-2016
Document principal
Décision du 30 mars 2016 modifiant la décision du 16 mars 2016 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1608780S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-03-2016
Date de publication : 10-04-2016
Document principal
Décision du 15 mars 2016 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1605557S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-03-2016
Date de publication : 25-04-2016
Document principal
Décision ENAC/DG no 671 du 9 mai 2016 portant délégation de signature
DEVA1612384S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-05-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Décision du 4 juillet 2016 arrêtant le règlement intérieur de l’Autorité de supervision indépendante des redevances aéroportuaires
DEVA1619453S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-07-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Décision du 18 juillet 2016 modifiant la décision du 16 mars 2016 modifiée portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1620101S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-07-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Décision du 26 juillet 2016 modifiant la décision du 29 avril 2016 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)
DEVA1620632S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-07-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Décision ENAC/DG no 543 du 25 janvier 2016 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique spécial de l’École nationale de l’aviation civile sur le site de Montpellier
DEVA1602670S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-01-2016
Date de publication : 10-03-2016
Document principal
Décision ENAC/DG no 544 du 25 janvier 2016 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique spécial de l’École nationale de l’aviation civile sur le site de Grenoble
DEVA1602663S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-01-2016
Date de publication : 10-03-2016
Document principal
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