Thème : Transports

• Décision n° 2008-15 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine à M. Kaminagai (Yo) responsable de l'unité design et projets culturels. (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0816017S Transports Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Décision n° 2008-18 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP), à M. Dupin (Antoine), responsable de l'unité mémoire et information documentaire (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0816183S Transports Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Décision du 8 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur des investissements (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0814050S Transports Décision Date de signature : 08-01-2008 Date de publication : 10-07-2008
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• Décision du 16 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur de la rénovation du réseau (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0814073S Transports Décision Date de signature : 16-01-2008 Date de publication : 10-07-2008
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• Décision du 16 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Aquitaine et Poitou-Charentes (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0814089S Transports Décision Date de signature : 16-01-2008 Date de publication : 10-07-2008
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• Décision du 6 février 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0814080S Transports Décision Date de signature : 06-02-2008 Date de publication : 10-07-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur du patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0813969S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 10-07-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur général adjoint commercial (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0814069S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 10-07-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Haute-Normandie et Basse-Normandie (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0814078S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 10-07-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0814088S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 10-07-2008
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• Décision du 18 février 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Bourgogne et Franche-Comté (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0814068S Transports Décision Date de signature : 18-02-2008 Date de publication : 10-07-2008
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• Décision n° 2008-62 du 11 juin 2008 portant délégation de signature de M. Chadeville (Daniel), directeur du département juridique (JUR) à M. Gaillard (Franck) responsable de l'unité spécialisée projets et contrats (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0815289S Transports Décision Date de signature : 11-06-2008 Date de publication : 10-07-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour la région Languedoc-Roussillon (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0814061S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 10-07-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour la région Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0814063S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 10-07-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur des relations extérieures et de la communication (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0814064S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 10-07-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur des ressources humaines (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0814066S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 10-07-2008
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• Circulaire du 21 octobre 2008 relative à la sécurité des systèmes de transport public guidés (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826104C Transports Circulaire Date de signature : 21-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Circulaire du 4 novembre 2008 relative à l'autoroute ferroviaire Perpignan - Luxembourg et au poids maximum des véhicules (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826363C Transports Circulaire Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision n° 2008-72 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Modernisation générique du métro – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826944S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° 2008-73 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Ligne 13 – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826946S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° 2008-74 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au maître d'ouvrage – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826950S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° 2008-75 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au délégué du directeur – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826955S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° 2008-76 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable du groupe de soutien Ressources humaines – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826959S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° 2008-77 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable du groupe de soutien Contrôle de gestion – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826961S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° 2008-78 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Qualité – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826966S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
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