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Annexe
3
Arrêté
127
Autre
6
Avenant
12
Avis
4
Circulaire
5
Convention
34
Décision
179
Instruction
7
Note
8
Thématique
Administration générale
70
Aviation civile
134
Collectivités territoriales
2
Développement durable
40
Eau
4
Énergie
3
Logement et construction
15
Mer
11
Nature
18
Paysage et sites
17
Prévention des risques
30
Transports
41
Mots clés
Action sociale
1
Aérodrome
4
Aéronef
20
Biodiversité
2
Circulation aérienne
24
Document opposable
1
Organisation des services
49
Personnel navigant
2
Ressource humaine
14
Sécurité maritime
2
Transport aérien
1
Transport maritime
2
Année de publication
2024
385
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thématique
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type
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25
50
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Signé le : 24-01-2021
Décision du 24 janvier 2024 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels ».
TRED2400073S
Développement durable
Décision
Date de signature : 24-01-2021
Date de publication : 26-01-2024
Document principal
Signé le : 09-02-2021
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-O du 09 février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Infrastructures Bas Carbone.
TREA2403876X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 24-02-2024
Document principal
Signé le : 22-12-2022
Décision du 12 décembre 2022 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2023.
TREK2235424S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-12-2022
Date de publication : 14-09-2024
Document principal
Signé le : 22-09-2023
Décision du 22 septembre 2023 portant désignation de l’officier de sécurité de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l’aquaculture.
TREM2415115S
Mer
Décision
Date de signature : 22-09-2023
Date de publication : 06-07-2024
Document principal
Signé le : 25-09-2023
Décision du 25 septembre 2023 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’Association de Gestion des Immeubles Foyers de la vallée de Belleville (AGIBEL).
TREL2315013S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 25-09-2023
Date de publication : 19-01-2024
Document principal
Décision du 25 septembre 2023 portant sanction pécuniaire à l’encontre de la SA d’HLM Beauvaisis.
TREL2300046S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 25-09-2023
Date de publication : 19-01-2024
Document principal
Décision du 25 septembre 2023 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’association FAC Habitat.
TREL2322418S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 25-09-2023
Date de publication : 19-01-2024
Document principal
Décision du 25 septembre 2023 portant sanction administrative à l’encontre de Monsieur Jonathan BERREBI, ancien président de l’OPH de la Ville de Bobigny.
TREL2314533S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 25-09-2023
Date de publication : 19-01-2024
Document principal
Décision du 25 septembre 2023 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’Entreprise Sociale pour l’Habitat de Maisons-Alfort – SA d’HLM.
TREL2314527S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 25-09-2023
Date de publication : 19-01-2024
Document principal
Décision du 25 septembre 2023 portant sanction pécuniaire à l’encontre de Vilogia Société Anonyme d’HLM.
TREL2321789S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 25-09-2023
Date de publication : 19-01-2024
Document principal
Décision du 25 septembre 2023 portant sanction administrative à l’encontre de Monsieur Norbert HIERAMENTE, ancien président de la SA d’HLM Domofrance.
TREL2315001S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 25-09-2023
Date de publication : 19-01-2024
Document principal
Décision du 25 septembre 2023 portant sanction pécuniaire à l’encontre de la société d’économie mixte de construction de Val d’Isère (SACOVAL).
TREL2314316S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 25-09-2023
Date de publication : 19-01-2024
Document principal
Décision du 25 septembre 2023 portant sanction pécuniaire à l’encontre de la SA d’HLM LOGIREM.
TREL2321961S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 25-09-2023
Date de publication : 19-01-2024
Document principal
Signé le : 15-11-2023
Avenant n°3 du 15 novembre 2023 à la convention de concession approuvée par l’arrêté du 12 mars 2001 des aérodromes de de Lyon-Saint-Exupéry et Lyon-Bron.
TREA2407864X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 15-11-2023
Date de publication : 18-04-2024
Document principal
Lien
Signé le : 17-11-2023
Convention pluriannuelle d’objectifs du 17 novembre 2023 avec la fédération nationale d'associations d'anciens combattants et victimes de guerre du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires et du ministère de la transition énergétique (FNACE).
TREK2327702X
Administration générale
Convention
Date de signature : 17-11-2023
Date de publication : 12-01-2024
Document principal
Signé le : 22-11-2023
Annexe et cartes à l'arrêté du 22 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 rochers de Biarritz : le Bouccalot et la Roche ronde » (zone de protection spéciale).
TREL2308300A
Nature
Annexe
Date de signature : 22-11-2023
Date de publication : 16-01-2024
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 22 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 22 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 falaises de Saint-Jean-de-Luz à Biarritz (zone spéciale de conservation).
TREL2308299A
Nature
Annexe
Date de signature : 22-11-2023
Date de publication : 17-01-2024
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Signé le : 04-12-2023
Avenant n°2 du 21 décembre 2023 à la convention de concession de l’aérodrome de Marseille - Provence.
TREA2407857X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 04-12-2023
Date de publication : 18-04-2024
Document principal
Lien
Signé le : 05-12-2023
Convention du 5 décembre 2023 relative à la mise à disposition de personnels relevant des ministères de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, de la transition énergétique et du secrétariat d’Etat chargé de la mer (MTECT-MTE-Mer) auprès du Comité d’aide sociale (CAS).
TREK2327036X
Administration générale
Convention
Date de signature : 05-12-2023
Date de publication : 04-01-2024
Document principal
Signé le : 07-12-2023
Arrêté du 7 décembre 2023 fixant la résidence administrative des inspecteurs santé sécurité au travail (ISST) affectés à la section AITAP de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TREV2333941A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 07-12-2023
Date de publication : 15-03-2024
Document principal
Signé le : 19-12-2023
Arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2024.
TREK2333603A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 20-01-2024
Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334376S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 13-02-2024
Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable, au titre de l’année 2024.
TREK2334388S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 16-02-2024
Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334575S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 13-02-2024
Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334585S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 13-02-2024
Document principal
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