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Thématique
Transports
350
Mots clés
Année de publication
2013
350
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Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2013
350 documents trouvés
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Publié le : 10-01-2013
Décision ND-GIS n° 2012-63 du 19 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale (RPPS)
TRAT1242500S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision du 23 novembre 2012 fixant les modalités de l'examen portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains
DEVT1242420S
Transports
Décision
Date de signature : 23-11-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision ND-BUS n° 2012-73 du 30 novembre 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département BUS au responsable de l'entité développement des compétences carrières et relations sociales du département BUS
TRAT1242429S
Transports
Décision
Date de signature : 30-11-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision ND-BUS n° 2012-74 du 30 novembre 2012 portant délégation de signature du responsable de l'entité développement des compétences carrières et relations sociales du département BUS
TRAT1243277S
Transports
Décision
Date de signature : 30-11-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision ND-DIT n° 2012-5060 du 1er décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au directeur de l'agence de développement territorial de l'Essonne et des Yvelines du département développement, innovation et territoires
TRAT1241953S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision ND-RER n° 2012-043 du 7 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle amélioration des processus et maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information
TRAT1242436S
Transports
Décision
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision du 7 décembre 2012 modifiant la décision du 20 mai 2011 concernant le dispositif relatif à la création d'une redevance « immatriculations » instituée au profit de l'EPSF
DEVT1242412S
Transports
Décision
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision du 7 décembre 2012 modifiant la décision du 20 mai 2011 concernant le dispositif relatif aux redevances instituées au profit de l'EPSF
DEVT1242422S
Transports
Décision
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Arrêté du 18 décembre 2012 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1242634A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision du 25 avril 2012relative aux délégations de signature au secrétaire général et au chef de service des ressources humaines
DEVT1242423S
Transports
Décision
Date de signature : 25-04-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
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