Thème : Administration générale

• Circulaire n° 2001-12 du 8 février 2001 relative à la comptabilité analytique d'exploitation des parcs des directions départementales de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0110027C Administration générale Circulaire Date de signature : 08-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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• Décision du 21 février 2001 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
  EQUN0110050S Administration générale Décision Date de signature : 21-02-2001 Date de publication : 25-03-2001
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• Décision du 23 février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110051S Administration générale Décision Date de signature : 23-02-2001 Date de publication : 25-03-2001
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• Circulaire n° 2001-15 du 26 février 2001 relative à la littérature grise : repérage, traitement, diffusion et valorisation sur Internet et Intranet des rapports d'études et de recherche du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUM0110038C Administration générale Circulaire Date de signature : 26-02-2001 Date de publication : 25-03-2001
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• Arrêté du 27 février 2001 pris pour l'application de l'article 1er du décret n° 2001-128 du 7 février 2001 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110041A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-02-2001 Date de publication : 25-03-2001
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• Décision du 1er octobre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010247S Administration générale Décision Date de signature : 01-10-2000 Date de publication : 25-03-2001
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• Décision du 6 novembre 2000 portant désignation de personne responsable des marchés (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010248S Administration générale Décision Date de signature : 06-11-2000 Date de publication : 25-03-2001
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• Décision du 30 novembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010249S Administration générale Décision Date de signature : 30-11-2000 Date de publication : 25-03-2001
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• Décision du 13 décembre 2000 portant désignation d'une personne responsable des marchés (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010250S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2000 Date de publication : 25-03-2001
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• Décision du 19 décembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010251S Administration générale Décision Date de signature : 19-12-2000 Date de publication : 25-03-2001
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