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Type de document
Arrêté
80
Autre
105
Circulaire
13
Convention
1
Décision
210
Directive
1
Instruction
2
Note
15
Rectificatif
3
Thématique
Transports
430
Mots clés
Année de publication
2006
430
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2006
430 documents trouvés
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thématique
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type
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Publié le : 25-08-2006
Décision du 24 juillet 2006 portant subdélégation de signature à M. Rattier (Philippe), directeur régional, chef du service de la navigation du Nord-Pas-de-Calais (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611620S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2006
Date de publication : 25-08-2006
Document principal
Décision du 24 juillet 2006 portant subdélégation de signature à Mme Bonny (Martine), directrice régionale, chef de service de la navigation de la Seine, 4e section (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611621S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2006
Date de publication : 25-08-2006
Document principal
Décision du 27 juillet 2006 portant délégation de signature du directeur général de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611650S
Transports
Décision
Date de signature : 27-07-2006
Date de publication : 25-08-2006
Document principal
Décision du 31 juillet 2006 portant désignation du commissaire général adjoint aux transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0611660S
Transports
Décision
Date de signature : 31-07-2006
Date de publication : 25-08-2006
Document principal
Circulaire n° 2006-53 du 6 juillet 2006 relative à la signalisation des limitations de vitesse et radars automatiques (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0611658C
Transports
Circulaire
Date de signature : 06-07-2006
Date de publication : 25-08-2006
Document principal
Publié le : 31-07-2006
Arrêté du 10 juillet 2006 relatif aux caractéristiques techniques de certains aérodromes terrestres utilisés par les aéronefs à voilure fixe (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0600003A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-07-2006
Date de publication : 31-07-2006
Document principal
Délégation de signature du 3 juillet 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611543X
Transports
Autre
Date de signature : 03-07-2006
Date de publication : 31-07-2006
Document principal
Délégation de pouvoir du 3 juillet 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611546X
Transports
Autre
Date de signature : 03-07-2006
Date de publication : 31-07-2006
Document principal
Publié le : 25-07-2006
Décision n° 06941-DG du 23 juin 2006 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0601412S
Transports
Décision
Date de signature : 23-06-2006
Date de publication : 25-07-2006
Document principal
Circulaire n° 2006-46 du 5 mai 2006 relative au fonctionnement du guichet unique du RIF (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611463C
Transports
Circulaire
Date de signature : 05-05-2006
Date de publication : 25-07-2006
Document principal
Directive du 13 avril 2006 relative à l'application de la loi 2005-102 du 11 février 2005 pour l'accessibilité des services de transport public terrestres de personnes handicapées et à mobilité réduite (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611470X
Transports
Directive
Date de signature : 13-04-2006
Date de publication : 25-07-2006
Document principal
Délégation de signature du 30 juin 2006 du directeur général de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire au directeur des autorisations et de la veille, au chef du département autorisations et au chef du département veille (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611483X
Transports
Autre
Date de signature : 30-06-2006
Date de publication : 25-07-2006
Document principal
Décision n° 033029 SNA/SSE du 16 juin 2006 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611413S
Transports
Décision
Date de signature : 16-06-2006
Date de publication : 25-07-2006
Document principal
Décision n° 109/ENAC/DG/2006 du 22 juin 2006 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611417S
Transports
Décision
Date de signature : 22-06-2006
Date de publication : 25-07-2006
Document principal
Publié le : 25-06-2006
Arrêté du 3 mai 2006 portant modification de création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des convocations, des dossiers médicaux, des fiches de poste et des rapports de gestion annuels (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611284A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-05-2006
Date de publication : 25-06-2006
Document principal
Arrêté du 19 mai 2006 relatif au renouvellement de l'agrément de deux organismes de formation professionnelle préparant à l'examen en vue de l'obtention de l'attestation spéciale « passagers » nécessaire pour la conduite des bateaux transportant des passagers circulant ou stationnant sur les voies de navigation intérieures. (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611254A
Transports
Arrêté
Date de signature : 19-05-2006
Date de publication : 25-06-2006
Document principal
Décision du 19 mai 2006 modifiant la décision du 25 mai 2005 portant délégation de signature du directeur général de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611283S
Transports
Décision
Date de signature : 19-05-2006
Date de publication : 25-06-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 10 mai 2006 du directeur du département Bus au responsable de l'unité gestion en temps réel et services spéciaux (GTRS) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611255X
Transports
Autre
Date de signature : 10-05-2006
Date de publication : 25-06-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 2006-5075 du 16 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611253X
Transports
Autre
Date de signature : 16-05-2006
Date de publication : 25-06-2006
Document principal
Subdélégation de signature du 30 mai 2006 pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611293X
Transports
Autre
Date de signature : 30-05-2006
Date de publication : 25-06-2006
Document principal
Subdélégation de signature du 30 mai 2006 du chef du service navigation de la Seine (avis à la batellerie) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611294X
Transports
Autre
Date de signature : 30-05-2006
Date de publication : 25-06-2006
Document principal
Publié le : 10-06-2006
Décision du 2 mai 2006 relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611095S
Transports
Décision
Date de signature : 02-05-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Décision n° 652 du 2 mai 2006 portant délégation de signature de Mme Deygout (Françoise), directrice des opérations à la direction des services de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611197S
Transports
Décision
Date de signature : 02-05-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Décision du 12 mai 2006 portant composition du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611169S
Transports
Décision
Date de signature : 12-05-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Circulaire n° 2006-33 du 24 avril 2006 relative à la mise en œuvre du transfert du domaine public fluvial de l'Etat vers les collectivités territoriales ou leurs groupements (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611168C
Transports
Circulaire
Date de signature : 24-04-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
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