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Circulaire
139
Thématique
Nature
139
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2001
11
2002
3
2003
5
2004
5
2005
8
2006
7
2007
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2008
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18
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20
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Thématique: Nature
139 documents trouvés
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Type de document : Circulaire
Circulaire du 18 janvier 2013 relative à l'application des classements de cours d'eau en vue de leur préservation ou de la restauration de la continuité écologique - article L. 214-17 du code de l'environnement - liste 1 et liste 2
DEVL1240962C
Nature
Circulaire
Date de signature : 18-01-2013
Date de publication : 10-03-2013
Document principal
Circulaire du 11 février 2013 relative à la feuille de route des services déconcentrés dans le domaine de l'eau, de la biodiversité et des paysages pour la période 2013-2014
DEVL1302354C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
Document principal
Circulaire du 15 février 2013 relative à l'actualisation de la base nationale des espacesprotégés
DEVL1237893C
Nature
Circulaire
Date de signature : 15-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
Document principal
Circulaire du 31 décembre 2012 relative à l'organisation et aux missions des laboratoires d'hydrobiologie en DREAL
DEVL1242275C
Nature
Circulaire
Date de signature : 31-12-2012
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Circulaire du 2 juillet 2012 relative à la mise en place de l'aide à la cessation d'activité pour les pêcheurs professionnels en eau douce concernés par les interdictions de commercialisation des poissons du fait de la pollution par les PCB ou par les mesures relatives à la pêche mises en oeuvre dans le cadre du plan de gestion de l'anguille, pris en application du règlement européen n° 1100-2007
DEVL1210002C
Nature
Circulaire
Date de signature : 02-07-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Circulaire du 23 octobre 2012 relative à l'application de l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique des eaux souterraines [abrogée]
DEVL1227826C
Nature
Circulaire
Date de signature : 23-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Circulaire du 27 avril 2012 relative à la gestion contractuelle des sites Natura 2000 majoritairement terrestres en application des articles R. 414-8 à 18 du code de l'environnement
DEVL1131446C
Nature
Circulaire
Date de signature : 27-04-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Circulaire du 14 mai 2012 relative à la mise en oeuvre du réseau Natura 2000 en mer et à l'articulation entre les directives « habitats-faune-flore » (DHFF) et « oiseaux » (DO) et la directive-cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM)
DEVL1223105C
Nature
Circulaire
Date de signature : 14-05-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Circulaire du 21 janvier 2009 relative aux frayères et aux zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole
DEVO0902166C
Nature
Circulaire
Date de signature : 21-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Circulaire DEB/PEM n° 2009-08 du 8 octobre 2009 relative à la dispense de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux vivants d'espèces non domestiques (activités autres que celles d'élevage, de vente et de transit de gibier dont la chasse est autorisée)
DEVN0920949C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Circulaire du 23 juillet 2010 relative à l'établissement des listes départementales d'animaux nuisibles
DEVN1019191C
Nature
Circulaire
Date de signature : 23-07-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Circulaire du 30 juillet 2010 relative à gestion contractuelle des sites Natura 2000 en application des articles R. 414-8 à 18 du code de l'environnement : additif-rectificatif à la circulaire MEDAD/DNP/SDEN n° 2007-3 du 21 novembre 2007
DEVN1020604C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-07-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Circulaire du 7 juillet 2011 relative à l'actualisation de la liste indicative des sites majeurs restant à classer au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l'environnement
DEVL1114936C
Nature
Circulaire
Date de signature : 07-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Circulaire du 14 octobre 2011 relative au prélèvement maximal autorisé de la bécasse des bois
DEVL1125405C
Nature
Circulaire
Date de signature : 14-10-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Circulaire du 17 octobre 2011 relative à la mise en oeuvre du décret n° 2011-492 relatif au plan d'action pour le milieu marin
DEVL1127779C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-10-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Circulaire du 5 juillet 2011 relative à l'application de l'article L. 214-18 du code de l'environnement sur les débits réservés à maintenir en cours d'eau
DEVL1117584C
Nature
Circulaire
Date de signature : 05-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Circulaire du 7 juillet 2011 relative aux modalités de mise en oeuvre par les préfets des mesures de gestion dans le cadre du plan national d'actions sur les polychlorobiphényles (PCB)
DEVL1118929C
Nature
Circulaire
Date de signature : 07-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Circulaire du 5 juillet 2011 relative aux lieutenants de louveterie
DEVL1105808C
Nature
Circulaire
Date de signature : 05-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Circulaire du 27 juillet 2011 relative à l'indemnisation des dommages causés par le loup aux troupeaux domestiques
DEVL1120787C
Nature
Circulaire
Date de signature : 27-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Circulaire du 29 juillet 2011 relative au dispositif d'intervention sur la population de loups pour la période 2011-2012
DEVL1119946C
Nature
Circulaire
Date de signature : 29-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Circulaire du 18 mai 2011 relative aux mesures exceptionnelles de limitationou de suspension des usages de l'eau en période de sécheresse
DEVL1112870C
Nature
Circulaire
Date de signature : 18-05-2011
Date de publication : 25-07-2011
Document principal
Circulaire du 29 septembre 2010 relative à la surveillance de la présence de micropolluants dans les eaux rejetées au milieu naturel par les stations de traitement des eaux usées
DEVO1022584C
Nature
Circulaire
Date de signature : 29-09-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Circulaire du 8 octobre 2010 relative à l'indemnisation des dommages causés par le loup aux troupeaux domestiques
DEVN1021531C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Circulaire du 4 novembre 2010 relative à l'évolution de l'organisation pour la prévision des crues et l'hydrométrie
DEVP1023695C
Nature
Circulaire
Date de signature : 04-11-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Circulaire du 10 août 2010 modifiant l'instruction DE/SDCRE/04 n° 6 du 8 mars 2004 relative à la protection des zones humides du Marais poitevin
DEVN1013000C
Nature
Circulaire
Date de signature : 10-08-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
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