Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Année de publication
2009
441
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2009
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Signé le : 21-11-2008
Décision du 21 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur du projet GSM-R (RFF)
DEVT0915467S
Transports
Décision
Date de signature : 21-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 21 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur du projet GSM-R (RFF)
DEVT0915473S
Transports
Décision
Date de signature : 21-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Signé le : 27-11-2008
Décision du 27 novembre 2008 portant délégations de signature aux agents de la caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
LOGU0901337S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 27-11-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Signé le : 01-12-2008
Décision n° 5738 du 1er décembre 2008 portant délégation de pouvoirsau directeur du département de l'ingénierie - RATP/ING
DEVT0900404S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Signé le : 08-12-2008
Décision du 8 décembre 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF)
DEVT0915432S
Transports
Décision
Date de signature : 08-12-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Signé le : 09-12-2008
Décision n° 2008-030 du 9 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines RATP/EST
DEVT0901749S
Transports
Décision
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Décision n° 2008-031 du 9 décembre 2008 portant délégation de signature du responsabledu groupe de soutien « contrôle technique et administratif » RATP/EST
DEVT0901471S
Transports
Décision
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Signé le : 10-12-2008
Décision du 10 décembre 2008 portant nomination des représentants du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire au sein du groupement d'intérêt public « Atelier technique des espaces naturels »
DEVN0828066S
Urbanisme et aménagement
Décision
Date de signature : 10-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Décision n° 18 du 10 décembre 2008 portant délégation générale de signature (AFTRP)
DEVU0830272S
Nature
Décision
Date de signature : 10-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Décision du 10 décembre 2008 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0829643S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
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