Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Mots clés: Ressource humaine

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Publié le : 13-10-2020

Arrêté du 9 octobre 2020 modifiant l’arrêté du 12 mars 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2027048A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-10-2020 Date de publication : 13-10-2020
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Publié le : 19-09-2020

Note de gestion du 6 août 2020 relative aux compléments de rémunération à compter de l’année 2020 pour les agents contractuels dits «Berkani».
TREK2021402N Administration générale Note Date de signature : 06-08-2020 Date de publication : 19-09-2020
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Publié le : 11-09-2020

Note de gestion du 6 août 2020 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités de certains personnels contractuels du MTE, du MCTRCT et du MM affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2020.
TREK2021408N Administration générale Note Date de signature : 06-08-2020 Date de publication : 11-09-2020
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Publié le : 05-09-2020

Décision du 25 août 2020 portant délégation de signature pour le budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (Service technique de l’aviation civile).
TREA2000929S Aviation civile Décision Date de signature : 25-08-2020 Date de publication : 05-09-2020
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Décision du 25 août 2020 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d’accords-cadres passés par le Service technique de l’aviation civile pour le compte du Ministère de la Défense. (Service technique de l’aviation civile).
TREA2000928S Aviation civile Décision Date de signature : 25-08-2020 Date de publication : 05-09-2020
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Décision du 31 août 2020 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRAD2023291S Développement durable Décision Date de signature : 31-08-2020 Date de publication : 05-09-2020
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Publié le : 22-08-2020

Décision du 23 janvier 2020 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes.
TREK2021654S Administration générale Décision Date de signature : 23-01-2020 Date de publication : 22-08-2020
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Arrêté du 19 Août 2020 portant modification de l’arrêté du 21 décembre 2018 modifié relatif à la nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique du ministère de la Transition écologique, du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la Mer.
TRAK2022158A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-08-2020 Date de publication : 22-08-2020
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Publié le : 17-07-2020

Décision du 15 juillet 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2016810S Aviation civile Décision Date de signature : 15-07-2020 Date de publication : 17-07-2020
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Publié le : 03-07-2020

Décision du 1er juillet 2020 portant délégation de signature (service des systèmes d'information et de la modernisation).
TREA2016250S Aviation civile Décision Date de signature : 01-07-2020 Date de publication : 03-07-2020
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