-
Arrêté du 3 avril 2009 portant nomination (directeur délégué départemental de l'équipement)
DEVL0907237A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-04-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Arrêté du 3 avril 2009 portant nomination (directeur délégué départemental de l'équipement)
DEVL0907242A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-04-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Décision du 8 avril 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0908830S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-04-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Arrêté du 14 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
DEVK0909320A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
-
Arrêté du 27 avril 2009 fixant le montant de l'indemnité forfaitaire représentant les frais d'études à rembourser pour l'année calendaire (2008) par les ingénieurs des travaux publics de l'Etat en cas de rupture de l'engagement qu'ils ont souscrit
DEVK0909559A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-04-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Arrêté du 9 juin 2009 portant inscription d'inspecteurs généraux de l'équipement au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial
DEVK0911549A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Décision du 20 mai 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0911424S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire du 2 juin 2009 relative à la prestation unique de soutien à la scolarité pour les agents du ministère (MEEDDAT)
DEVK0912623C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 02-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Arrêté du 12 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 8 octobre 2009 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)
DEVK0923624A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
-
Décision du 9 octobre 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0923498S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
-
Circulaire du 28 septembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0924657C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-09-2009
Date de publication : 10-11-2009
-
Instruction du 9 juin 2009 relative au déploiement de Chorus - organisation budgétaire et comptable des services déconcentrés et ses annexes I à IV
DEVK0923644J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 09-06-2009
Date de publication : 10-11-2009
-
Arrêté du 10 avril 2008 fixant au titre de l'année 2008 la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0808900A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
-
Arrêté modificatif du 21 mai 2008 portant désignation des membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques institués par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0813880A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-07-2008
-
Arrêté du 15 février 2008 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel aux comités techniques paritaires de Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0805353A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-02-2008
Date de publication : 10-04-2008
-
Note du 30 janvier 2007 relative à l'organisation de sécurité des systèmes d'information des directions départementales de l'équipement et de l'agriculture (texte non paru au Journal officiel)
DEVH0807351N
Administration générale
Note
Date de signature : 30-01-2007
Date de publication : 10-04-2008
-
Arrêté du 13 mai 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0812637A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-05-2008
Date de publication : 10-06-2008
-
Arrêté du 16 mai 2008 portant nomination d'un régisseur d'avances (texte non paru au Journal officiel)
MLVC0811736A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-05-2008
Date de publication : 10-06-2008
-
Décision du 19 novembre 2007 portant composition du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0811814S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-11-2007
Date de publication : 10-06-2008
-
Décision du 19 mai 2008 portant composition du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0811840S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-05-2008
Date de publication : 10-06-2008
-
Arrêté du 30 janvier 2009 portant inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens de l'environnement
DEVK0904900A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-01-2009
Date de publication : 10-04-2009
-
Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal de 1re classe
DEVK0904896A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
-
Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal de 2e classe
DEVK0904897A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
-
Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade detechnicien supérieur de l'environnement
DEVK0904898A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
-
Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade de chef technicien de l'environnement
DEVK0904899A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
-
Arrêté du 4 mars 2009 désignant une opération de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008
DEVK0906476A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
-
Arrêté du 9 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
DEVK0905824A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
-
Décision du 10 mars 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures des transports et de la mer
DEVK0906117S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
-
Décision du 19 mars 2009 portant désignation des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
DEVK0906534S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
-
Décision du 25 septembre 2008 fixant les conditions d’exercice des fonctions à caractère technique liées à la sécurité pour les personnels ouvriers d’Etat en fonction dans un établissement ouvrier relevant de la direction générale de l’aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0822787S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-09-2008
Date de publication : 25-10-2008
-
Arrêté du 16 septembre 2008 modificatif portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non-permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEAmer) (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0823622A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-09-2008
Date de publication : 25-10-2008
-
Circulaire du 11 septembre 2008 relative à la conduite à tenir en cas d’absence de notification d’arrivée des navires étrangers relevant du régime des inspections renforcées (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0813430C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 11-09-2008
Date de publication : 25-10-2008
-
Circulaire du 12 septembre 2008 relative à la majoration, pour compter du 1er septembre 2008, des salaires forfaitaires servant de base au calcul des contributions des armateurs, des cotisations et des pensions des marins (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0823419C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 12-09-2008
Date de publication : 25-10-2008
-
Arrêté du 7 octobre 2008 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur le territoire de la commune de Huningue (Haut-Rhin) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0823554A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
-
Arrêté du 9 octobre 2008 portant nomination (régisseur de recettes) (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0823123A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
-
Arrêté du 17 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2005 modifié portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0824038A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
-
Arrêté du 21 octobre 2008 portant nomination du président et des membres de la commission des marchés d'Electricité réseau distribution France (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0825469A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
-
Arrêté du 21 octobre 2008 relatif à la désignation de rapporteur général de la commission des marchés de RTE EDF Transport (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0825376A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
-
Arrêté du 21 octobre 2008 relatif à la désignation de rapporteur général de la commission des marchés d'Electricité réseau distribution France (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0825371A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
-
Arrêté du 21 octobre 2008 relatif à la désignation de rapporteur général de la commission des marchés d'Electricité de France (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0825286A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
-
Circulaire du 9 septembre 2008 relative à la coordination du régime spécial de sécurité sociale des marins avec le régime général de la sécurité sociale pour l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0823840C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 09-09-2008
Date de publication : 10-11-2008
-
Arrêté du 20 mars 2009 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
DEVK0906061A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Arrêté du 24 mars 2009 portant modification d'inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2009 (services déconcentrés)
DEVL0906444A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Arrêté du 30 mars 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire pour les services centraux du ministère chargé de l'environnement et attribuée aux personnels relevant des attributions du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables au titre des 6° et 7° tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK0908104A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Arrêté du 30 mars 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK0908181A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 9 juillet 2009 modificative de la décision du 18 mars 1992 modifiée instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK0919714S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Circulaire du 15 juillet 2009 relative à la poursuite du programme national 2008-2012 de cession du foncier public en faveur de l'aménagement durable et du développement de l'offre de logements
DEVK0915684C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Arrêté du 6 août 2009 portant prorogation du mandat de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
DEVK0918110A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-08-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Arrêté du 8 octobre 2009 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)
DEVK0922759A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
-
Arrêté du 8 octobre 2009 fixant la date des élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire des administrateurs civils
DEVK0923147A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
-
Arrêté du 9 octobre 2009 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
DEVK0924163A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
-
Arrêté du 12 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2008 fixant les conditions d'octroi de la prime de restructuration de service instituée par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 aux agents de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0923844A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
-
Arrêté du 25 septembre 2009 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
DEVK0922305A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
-
Arrêté du 28 septembre 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
DEVK0922303A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
-
Arrêté du 28 septembre 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
DEVK0922306A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
-
Arrêté du 5 octobre 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
DEVK0923020A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-10-2009
Date de publication : 25-10-2009
-
Décision du 24 juin 2009 portant déclassement du domaine public d'un ensemble immobilier domanial sis 2, avenue du Général-Malleret-Joinville, 94110 Arcueil, propriété de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
DEVK0916312S
Administration générale
Décision
Date de signature : 24-06-2009
Date de publication : 25-10-2009
-
Décision du 25 septembre 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0923259S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
-
Avenant n° 1 à la convention NOR : DEVK0829959X signée le 12 décembre 2008 relative à la protection sociale complémentaire des agents du MEEDDM
DEVK0923402Q
Administration générale
Avenant
Date de publication : 25-10-2009
-
Arrêté du 31 août 2009 nommant un officier supérieur pour assister le commissaire délégué aux transports maritimes
DEVK0918756A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-08-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Arrêté du 31 août 2009 nommant un officier supérieur pour assister le commissaire délégué aux transports terrestres
DEVK0918752A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-08-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Arrêté du 31 août 2009 nommant un officier supérieur pour assister le commissaire délégué aux transports aériens
DEVK0918753A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-08-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 20 août 1998 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980064S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-08-1998
Date de publication : 25-03-1999
-
Décision du 20 août 1998 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980065S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-08-1998
Date de publication : 25-03-1999
-
Décision du 20 août 1998 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980066S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-08-1998
Date de publication : 25-03-1999
-
Décision du 20 août 1998 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980067S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-08-1998
Date de publication : 25-03-1999
-
Décision du 28 septembre 1998 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980072S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-09-1998
Date de publication : 25-03-1999
-
Décision du 28 septembre 1998 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980073S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-09-1998
Date de publication : 25-03-1999
-
Décision dù 9 octobre 1998 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980074S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-10-1998
Date de publication : 25-03-1999
-
Décision du 18 janvier 1999 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG99800755
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-01-1999
Date de publication : 25-03-1999
-
Décision du 18 janvier 1999 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980076S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-01-1999
Date de publication : 25-03-1999
-
Décision du 18 janvier 1999 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal offciel)
ATEG9980077S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-01-1999
Date de publication : 25-03-1999
-
Circulaire du 9 décembre 1998 relative au budget 1999, chapitre 44-10/50, mise en oeuvre des mesures nouvelles (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870459C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 09-12-1998
Date de publication : 25-03-1999
-
Circulaire du 12 janvier 1999 relative à la mise en oeuvre de la procédure d'agrément des associations de protection de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)..
ATEG9980042C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 12-01-1999
Date de publication : 25-03-1999
-
Décision du 20 août 1998 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980068S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-08-1998
Date de publication : 25-03-1999
-
Décision du 2 septembre 1998 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980069S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-09-1998
Date de publication : 25-03-1999
-
Décision du 28 septembre 1998 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980070S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-09-1998
Date de publication : 25-03-1999
-
Décision du 28 septembre 1998 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980071S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-09-1998
Date de publication : 25-03-1999
-
Décision du 8 juillet 1998 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980060S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-07-1998
Date de publication : 25-03-1999
-
Décision du 8 juillet 1998 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980061S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-07-1998
Date de publication : 25-03-1999
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Décision du 8 juillet 1998 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980062S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-07-1998
Date de publication : 25-03-1999
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Décision du 8 juillet 1998 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980063S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-07-1998
Date de publication : 25-03-1999
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Arrêté du 15 septembre 1998 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées (Journal officiel 'du 27 septembre 1998)
ATEP9870323A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-09-1998
Date de publication : 25-01-1999
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Arrêté du 18 novembre 1998 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870421A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-11-1998
Date de publication : 25-01-1999
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Décision du 6 juillet 1998 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980058S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-07-1998
Date de publication : 25-03-1999
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Décision du 8 juillet 1998 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980059S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-07-1998
Date de publication : 25-03-1999
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Arrêté du 9 novembre 1999 portant numination des membres du comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980390A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-11-1999
Date de publication : 31-12-1999
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Décision du 20 décembre 1999 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090018S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-12-1999
Date de publication : 15-02-2000
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Décision du 21 décembre 1999 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090019S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-12-1999
Date de publication : 15-02-2000
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Décision du 7 septembre 1999 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980329S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-09-1999
Date de publication : 24-12-1999
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Arrêté du 4 octobre 1999 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980357A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-10-1999
Date de publication : 24-12-1999
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Décision du 16 août 1999 portant nomination à la commission permanente du Conseil national de la montagne (texte non paru au Journal officiel)
ATET9980279S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-08-1999
Date de publication : 24-12-1999
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Décision du 5 août 1999 relative à la création d'un site Internet (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980391S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-08-1999
Date de publication : 31-12-1999
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Arrêté du 20 décembre 1999 portant nomination au comité d'action sociale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980428A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-12-1999
Date de publication : 15-02-2000
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Décision du 17 décembre 1999 modifiant la décision du 16 août 1999 portant nomination à la commission permanente du Conseil national de la montagne (texte non paru au Journal officiel)
ATET9980398S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-12-1999
Date de publication : 15-02-2000
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Décision du 10 janvier 2000 modifiant la décision du 21 décembre 1999 concernant le programme de recherche « Actions publiques, agriculture, biodiversité » (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090031S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-01-2000
Date de publication : 28-02-2000
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Arrêté du 7 septembre 1999 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980330A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-09-1999
Date de publication : 24-12-1999
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Arrêté du 16 septembre 1999 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des, parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9980337A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-09-1999
Date de publication : 24-12-1999
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Arrêté du 17 janvier 2000 portant nomination au comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090032A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-01-2000
Date de publication : 28-02-2000
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Arrêté du 26 janvier 2000 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090034A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-01-2000
Date de publication : 28-02-2000