-
Arrêté du 24 janvier 2012 portant modification d'inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État au titre de l'année 2011
DEVK1200659A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-01-2012
Date de publication : 25-03-2012
-
Arrêté n° 2012-004 du 22 février 2012 portant modification d'inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État au titre de l'année 2011
DEVK1204919A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
-
Arrêté du 29 février 2012 fixant le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012
DEVK1135317A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
-
Arrêté du 23 décembre 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l'année 2012
DEVK1134236A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
-
Arrêté du 23 décembre 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour le graded'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre del'année 2012
DEVK1134237A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
-
Arrêté du 5 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination des membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1123956A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-01-2012
Date de publication : 25-01-2012
-
Arrêté du 23 avril 2012 modifiant l'arrêté du 6 octobre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1221304A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
-
Arrêté du 24 avril 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la mission interministérielle d'inspection du logement social du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1221201A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
-
Arrêté du 24 avril 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1221306A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
-
Arrêté du 5 avril 2012 portant inscription au tableau d'avancement au grade de chargé d'études documentaires de 2e classe et de chargé d'études documentaires de 1re classe du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012
DEVK1208903A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
-
Arrêté du 23 avril 2012 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la mission interministérielle d'inspection du logement social du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1221193A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
-
Arrêté du 13 février 2012 portant inscription sur la liste d'aptitude (délégué au permis de conduire et à la sécurité routière du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012)
DEVK1200379A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-02-2012
Date de publication : 10-03-2012
-
Arrêté du 20 février 2012 portant nomination et titularisation (attachés d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2011)
DEVK1205768A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-02-2012
Date de publication : 10-03-2012
-
Arrêté du 20 février 2012 portant inscription sur la liste d'aptitude (attachés d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012)
DEVK1205809A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-02-2012
Date de publication : 10-03-2012
-
Arrêté du 11 janvier 2012 portant inscription au tableau d'avancement (attaché principal d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012)
DEVK1135397A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-01-2012
Date de publication : 10-03-2012
-
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1221274A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
-
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1221275A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
-
Arrêté du 1er février 2013 portant modification de l'arrêté du 29 février 2012 fixant le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, au titre de l'année 2012
DEVK1300704A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-02-2013
Date de publication : 10-04-2013
-
Arrêté du 15 mars 2013 portant inscription sur la liste d'aptitude (attaché d'administration de l'équipement au titre de l'année 2013)
DEVK1305653A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
-
Arrêté du 15 mars 2013 portant nomination et titularisation (attaché d'administration de l'équipement au titre de l'année 2012)
DEVK1305714A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
-
Arrêté du 28 janvier 2013 fixant la date des élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires nationales des corps des secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable et des techniciens supérieurs du développement durable
DEVK1239700A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
-
Arrêté du 7 janvier 2013 portant inscription au tableau d'avancement au grade de chargé d'études documentaires principaux de 1re classe et de 2e classe relevant du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, au titre de l'année 2013
DEVK1241400A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
-
Arrêté du 9 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2012 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012
DEVK1300272A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
-
Arrêté du 9 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 portant nomination des membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1239669A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
-
Arrêté du 10 janvier 2013 portant inscription sur la liste d'aptitude au grade d'ITPE au titre de l'année 2013
DEVK1300597A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
-
Arrêté du 15 janvier 2013 portant inscription sur le tableau d'avancement pour le grade de délégué principal au permis de conduire et à la sécurité routière 2e classe du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013
DEVK1300509A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
-
Arrêté du 26 mars 2013 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1307735A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
-
Arrêté du 4 avril 2013 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, au titre de l'année 2013
DEVK1300706A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-04-2013
Date de publication : 25-04-2013
-
Arrêté du 25 janvier 2013 portant inscription au tableau d'avancement (attaché principal d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013)
DEVK1300648A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-01-2013
Date de publication : 25-03-2013
-
Arrêté du 21 février 2013 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2010 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1304680A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-02-2013
Date de publication : 25-03-2013
-
Arrêté du 23 janvier 2013 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre l'année 2013
DEVK1305830A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-01-2013
Date de publication : 25-03-2013
-
Arrêté du 14 juin 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l'environnement et du développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1116713A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
-
Arrêté du 15 juin 2011 modifiant l'arrêté du 14 juin 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l'environnement et du développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1116728A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
-
Arrêté du 16 juin 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l'environnement et du développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1116747A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
-
Arrêté du 17 juin 2011 portant composition du comité technique paritaire spécial du secrétariat général
DEVK1116442A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
-
Arrêté du 20 juin 2011 portant création de commissions locales de réforme
DEVK1116261A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
-
Arrêté du 20 juin 2011 portant création de commissions consultatives compétentes à l'égard des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1116275A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
-
Arrêté du 13 février 2012 portant inscription au tableau d'avancement (délégué principal au permis de conduire et à la sécurité routière 2e classe du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012)
DEVK1200381A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-02-2012
Date de publication : 25-07-2012
-
Arrêté du 3 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2012 portant inscription au tableau d'avancement (attaché principal d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012)
DEVK1228126A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-07-2012
Date de publication : 25-07-2012
-
Arrêté du 3 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 13 février 2012 portant inscription sur la liste d'aptitude (délégué au permis de conduire et à la sécurité routière du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012)
DEVK1228127A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-07-2012
Date de publication : 25-07-2012
-
Arrêté du 5 avril 2013 portant nomination des membres de la commission de sélection des candidats à la classe préparatoire intégrée au concours externe d'accès au corps des techniciens supérieurs du développement durable
DEVK1304223A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
-
Arrêté du 11 avril 2013 modifiant l'arrêté du 15 avril 2010 portant création de commissions consultatives compétentes à l'égard des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
DEVK1304545A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
-
Arrêté du 19 avril 2013 portant composition du comité technique spécial du centre de prestations et d'ingénierie informatiques modifiant l'arrêté NOR : DEVK1237511A du 24 octobre 2012
DEVK1307533A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
-
Arrêté du 30 avril 2013 portant inscription d'inspecteurs généraux de l'administration du développement durable au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial
DEVK1309181A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-04-2013
Date de publication : 10-06-2013
-
Arrêté du 17 mai 2013 portant inscription d'inspecteurs de l'administration du développement durable au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration du développement durable
DEVK1309227A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
-
Arrêté du 15 janvier 2013 portant inscription sur la liste d'aptitude pour le grade de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013
DEVK1300518A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
-
Arrêté du 23 janvier 2013 portant promotion au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2013
DEVK1301728A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
-
Arrêté du 23 janvier 2013 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre l'année 2013
DEVK1301730A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
-
Arrêté du 13 février 2013 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1303472A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
-
Arrêté du 14 février 2013 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1303473A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
-
Arrêté du 19 février 2013 portant inscription sur la liste d'aptitude au grade d'ingénieur des travaux publics de l'État au titre de l'année 2013
DEVK1304100A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-02-2013
Date de publication : 25-02-2013
-
Arrêté n° 2007-012 du 15 juin 2007 relatif au tableau d'avancement au grade de chef technicien de l'environnement au titre de l'année 2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0700253A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-06-2007
Date de publication : 30-08-2007
-
Arrêté n° 2007-016 du 1er octobre 2007 relatif au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal 2e classe de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0803095A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-10-2007
Date de publication : 15-02-2008
-
Arrêté du 18 avril 2008 portant prorogation du mandat des membres du comité technique paritaire central à l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0811448A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-04-2008
Date de publication : 15-04-2008
-
Arrêté du 28 janvier 2008 portant nomination au comité technique paritaire central issu du ministère de l'écologie et du développement durables (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0811547A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-01-2008
Date de publication : 15-04-2008
-
Arrêté du 1er mars 2008 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0805025A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-03-2008
Date de publication : 15-04-2008
-
Arrêté n° 2008-126 du 11 février 2008 relatif à la liste d'aptitude au grade de technicien de l'environnement au titre de l'année 2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0810991A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-02-2008
Date de publication : 30-05-2008
-
Arrêté du 8 janvier 2008 portant désignation des membres de l'instance de conseil et d'appui technique pour la prévention des risques naturels (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0801241A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-01-2008
Date de publication : 30-01-2008
-
Arrêté n° 2007-013 du 8 mars 2007 relatif au tableau d'avancement au grade de technicien supérieur de l'environnement au titre de l'année 2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0803089A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-03-2007
Date de publication : 15-02-2008
-
Arrêté n° 2007-015 du 21 novembre 2007 relatif au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal de 1re classe au titre de l'année 2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0803084A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-11-2007
Date de publication : 15-02-2008
-
Arrêté du 15 mai 2007 relatif au comité technique paritaire commun aux agences de l'eau institué auprès du directeur de l'eau (Journal officiel du 16 mai 2007)
DEVO0752713A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-05-2007
Date de publication : 15-07-2007
-
Arrêté du 15 mai 2007 relatif à la représentation des collectivités territoriales et des usagers aux comités de bassin (Journal officiel du 16 mai 2007)
DEVO0754021A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-05-2007
Date de publication : 15-07-2007
-
Arrêté du 15 mai 2007 relatif à la contribution des agences de l'eau à l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (Journal officiel du 17 mai 2007)
DEVO0752755A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-05-2007
Date de publication : 15-07-2007
-
Arrêté du 15 mai 2007 encadrant le montant pluriannuel des dépenses du programme d'intervention des agences de l'eau (Journal officiel du 17 mai 2007)
DEVO0752757A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-05-2007
Date de publication : 15-07-2007
-
Arrêté n° 2007-236 du 26 septembre 2007 portant nomination et affectation d'agents techniques de l'environnement stagiaires (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0700269A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-09-2007
Date de publication : 30-10-2007
-
Arrêté n° 2007-237 du 26 septembre 2007 portant nominatinon et affectation d'agents techniques de l'environnement stagiaires (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0700270A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-09-2007
Date de publication : 30-10-2007
-
Arrêté du 25 novembre 2008 portant nomination du président de la commission consultative créée par l'arrêté du 23 juillet 1992 (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0827512A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-11-2008
Date de publication : 30-12-2008
-
Arrêté du 23 décembre 1998 fixant la liste des commissions, en matière d'action sociale, au sein desquelles collaborent des personnes autres que des agents de l'Etat et les modalités de prise en charge des frais afférents (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9810216A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-12-1998
Date de publication : 25-01-1999
-
Arrêté du 23 décembre 1998 modifiant l'arrêté du 22 mai 1985 portant création du comité central et des comités locaux d'action sociale et fixant leur organisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9810215A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-12-1998
Date de publication : 25-01-1999
-
Arrêté du 24 décembre 1998 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9810214A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-12-1998
Date de publication : 25-01-1999
-
Arrêté du 22 décembre 1998 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9810222A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-12-1998
Date de publication : 10-02-1999
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Arrêté du 24 décembre 1998 de mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9810220A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-12-1998
Date de publication : 10-02-1999
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Arrêté n° 2007-014 du 6 février 2007 relatif à la liste d'aptitude au grade de technicien de l'environnement au titre de l'année 2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0700183A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-02-2007
Date de publication : 30-04-2007
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Arrêté du 6 avril 2007 fixant la composition du jury aux concours externe et interne de recrutement au titre de l'année 2007 d'adjoints administratifs à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700212A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-04-2007
Date de publication : 30-04-2007
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Arrêté du 17 avril 2007 fixant la composition du jury au concours externe de recrutement au titre de l'année 2007 d'ingénieurs des travaux à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700213A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-04-2007
Date de publication : 30-04-2007
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Arrêté du 25 octobre 2006 fixant la composition des jurys aux concours externe et interne de recrutement de secrétaires administratifs à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage au titre de l'année 2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650572A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-10-2006
Date de publication : 30-11-2006
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Arrêté du 15 mars 1999 portant mise à disposition (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910050A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-03-1999
Date de publication : 25-04-1999
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Arrêté du 8 novembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100395A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-11-2001
Date de publication : 25-09-2001
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Arrêté du 8 novembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100396A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-11-2001
Date de publication : 25-09-2001
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Arrêté du 2 novembre 2001 fixant la composition du jury au concours externe de recrutement au titre de l'année 2001 d'ingénieurs à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100376A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 02-11-2001
Date de publication : 25-02-2002
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Arrêté du 19 septembre 2001 portant nomination à la Commission nationale des dégâts de grand gibier (Journal officiel du 20 octobre 2001)
ATEN0100323A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
-
Arrêté du 20 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2000 portant nomination à la commission consultative créée par l'arrêté du 23 juillet 1992 modifié relatif à l'agrément prévu par le décret no 92-377 du 1er avril 1992 concernant les déchets résultant de l'abandon des emballages servant à commercialiser les produits consommés ou utilisés par les ménages (Journal officiel du 1er novembre 2001)
ATEP0100337A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
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Arrêté du 19 novembre 2001 portant nomination à la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale de la ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne) (Journal officiel du 29 novembre 2001)
ATED0100377A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-11-2001
Date de publication : 25-09-2001
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Arrêté du 10 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche (Journal officiel du 21 octobre 2001)
ATEE0100342A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-10-2001
Date de publication : 25-09-2001
-
Arrêté du 16 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour (Journal officiel du 13 novembre 2001)
ATEN0100349A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-10-2001
Date de publication : 25-09-2001
-
Arrêté du 5 décembre 2001 portant création de comités d'hygiène et de sécurité dans les directions régionales de l'environnement des régions d'outre-mer (Journal officiel du 5 février 2002)
ATEG0210016A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-12-2001
Date de publication : 25-03-2002
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Arrêté du 9 janvier 2002 relatif à la représentation du personnel au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (Journal officiel du 8 février 2002)
ATEN0210021A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-01-2002
Date de publication : 25-03-2002
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Arrêté du 14 janvier 2002 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement (Journal officiel du 16 février 2002)
ATEG0210038A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-01-2002
Date de publication : 25-03-2002
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Arrêté du 22 janvier 2002 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210056A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-01-2002
Date de publication : 25-03-2002
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Arrêté du 22 janvier 2002 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210057A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-01-2002
Date de publication : 25-03-2002
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Arrêté du 24 janvier 2002 portant répartition des sièges des représentants du personnel au comité d'action sociale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210058A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-01-2002
Date de publication : 25-03-2002
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Arrêté du 31 janvier 2002 fixant la composition du jury de l'examen professionnel interne pour le changement de spécialité concernant les agents de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage du groupe 3, de la filière technique, spécialité « recherche et développement » (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0210046A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-01-2002
Date de publication : 25-03-2002
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Arrêté du 30 novembre 2001 portant nomination à l'Etablissement public chargé du Parc national des Cévennes (Journal officiel du 8 janvier 2002)
ATEN0100420A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-11-2001
Date de publication : 25-02-2002
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Arrêté du 24 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise (Journal officiel du 9 janvier 2002)
ATEN0100451A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-12-2001
Date de publication : 25-02-2002
-
Arrêté du 28 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour (Journal officiel du 15 janvier 2002)
ATEN0100454A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-12-2001
Date de publication : 25-02-2002
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Arrêté du 28 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de Port-Cros (Journal officiel du 15 janvier 2002)
ATEN0100455A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-12-2001
Date de publication : 25-02-2002
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Arrêté du 2 novembre 2001 fixant la composition du jury au concours interne de recrutement au titre de l'année 2001 d'ingénieurs à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100378A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 02-11-2001
Date de publication : 25-02-2002
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Arrêté du 24 décembre 2001 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel des comités techniques paritaires placés auprès des directions régionales de l'environnement (Journal officiel du 31 janvier 2002)
ATEG0210009A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-12-2001
Date de publication : 25-02-2002
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Arrêté du 11 janvier 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un examen professionnel d'accès à la 1re classe du groupe 3 de la filière technique des agents de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (Journal officiel du 18 janvier 2002)
ATEN0210019A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-01-2002
Date de publication : 25-02-2002
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Arrêté du 18 octobre 2001 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100364A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-10-2001
Date de publication : 25-09-2001