Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Arrêté
242
Autre
21
Avis
10
Circulaire
8
Convention
3
Décision
564
Instruction
27
Note
62
Thématique
Administration générale
126
Aviation civile
135
Développement durable
33
Énergie
26
Logement et construction
36
Mer
20
Nature
70
Prévention des risques
87
Transports
396
Urbanisme et aménagement
8
Mots clés
Ressource humaine
9
Année de publication
2014
937
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2014
937 documents trouvés
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Type de document : Note
Note du 15 juillet 2014 relative à la prestation unique de soutien à la scolarité pour les agents des MEDDE ET MLET
DEVK1415608N
Administration générale
Note
Date de signature : 15-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Note de gestion du 18 juillet 2014 relative à la prime de fonctions et de résultats des administrateurs civils du MEDDE et du MLET au titre de 2014
DEVK1416350N
Administration générale
Note
Date de signature : 18-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Note de gestion du 18 juillet 2014 relative à l'attribution de la prime de fonctions et de résultats aux agents des corps de catégorie B de la filière administrative (SA) et de la filière technique (TSDD ex-CAM) du MEDDE et du MLET au titre de 2014
DEVK1414522N
Administration générale
Note
Date de signature : 18-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Note de gestion du 18 juillet 2014 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités des chargés d'études documentaires, des adjoints administratifs, des adjoints techniques, des syndics des gens de mer et de certains personnels contractuels du MEDDE et du MLET affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2014
DEVK1414780N
Administration générale
Note
Date de signature : 18-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Note de gestion du 16 juin 2014 relative à la mise en oeuvre de la garantie individuelle du pouvoir d'achat (GIPA) au titre de l'année 2014
DEVK1413348N
Administration générale
Note
Date de signature : 16-06-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Note de gestion du 30 juin 2014 relative à la procédure d'attribution de la prime de service et de sujétion aux officiers de port et officiers de port adjoints au titre de l'année 2014
DEVK1414961N
Administration générale
Note
Date de signature : 30-06-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Note de gestion du 18 juillet 2014 relative au recensement des agents contractuels exerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l'année 2015
DEVK1418193N
Administration générale
Note
Date de signature : 18-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Note de gestion du 23 juillet 2014 relative à la prime de fonctions et de résultats des agents exerçant des fonctions supérieures à l'administration centrale du MEDDE et du MLET au titre de 2014
DEVK1416178N
Administration générale
Note
Date de signature : 23-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Note de gestion du 24 juillet 2014 relative à la prime technique de l'entretien, des travaux et de l'exploitation des personnels d'exploitation des travaux publics de l'État
DEVK1417250N
Administration générale
Note
Date de signature : 24-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Note du 28 juillet 2014 relative à la simplification en 2014 des indicateurs à fournir pour le rapport de situation comparée par les directions d'administration centrale et les directions de service déconcentré
DEVK1417591N
Administration générale
Note
Date de signature : 28-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Note du 24 juillet 2014 relative à la mise en oeuvre d'une expérimentation d'autorisation environnementale unique pour les installations, ouvrages, travaux et activités soumis à autorisation au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement
DEVL1418289N
Logement et construction
Note
Date de signature : 24-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Note technique du 22 juillet 2014 relative à l'attribution de l'allocation temporaire complémentaire
DEVA1417085N
Aviation civile
Note
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Type de document : Instruction
Instruction du 8 janvier 2014 relative à la mise en oeuvre du label national ÉcoQuartier 2e vague de labellisation
ETLL1329159C
Urbanisme et aménagement
Instruction
Date de signature : 08-01-2014
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 12 mars 2014 définissant les priorités de l'inspection des installations classées pour l'année 2014
DEVP1404813C
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 12-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 5 mars 2014 relative aux modalités d'achèvement des missions d'ATESAT
ETLL1400438C
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 05-03-2014
Date de publication : 25-03-2014
Document principal
Instruction du 19 décembre 2013 relative au programme Habiter mieux et aux nouvelles modalités de production des certificats d'économies d'énergie (CEE) au niveau local
ETLL1410574J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 19-12-2013
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 29 avril 2014 fixant les modalités d'élaboration des opérations d'investissement et de gestion sur le réseau routier national
DEVT1405771C
Transports
Instruction
Date de signature : 29-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 25 mars 2014 relative à la réglementation nationale des publicités, des enseignes et des préenseignes
DEVL1401980J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 27 mars 2014 relative à l'application du titre II de la loi n° 2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social et à la procédure de constat de carence au titre de la période triennale 2011-2013
ETLL1401140J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 27-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 22 avril 2014 relative à la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux et des programmes de mesures associés
DEVL1406395J
Urbanisme et aménagement
Instruction
Date de signature : 22-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 12 mai 2014 définissant le programme stratégique de l'inspection des installations classées pour la période 2014-2017
DEVP1409631J
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 12-05-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 28 mai 2014 relative au développement de la construction de logements par dérogation aux règles d'urbanisme et de la construction
ETLL1400077C
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 28-05-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 11 février 2014 relative aux collectivités en situation de non-conformité concernant la mise en oeuvre de la directive 2002/49/CE
DEVP1401911J
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 11-02-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 24 décembre 2013 relative à la régulation et au contrôle des transports routiers
TRAT1327101J
Transports
Instruction
Date de signature : 24-12-2013
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 17 février 2014 relative à l'articulation entre la directive-cadre sur l'eau (DCE) et la directive-cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM)
TRAL1331308J
Nature
Instruction
Date de signature : 17-02-2014
Date de publication : 10-03-2014
Document principal
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