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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports, Année de publication: 2008
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Publié le : 10-10-2008
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822235S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur régional pour les régions Haute et Basse-Normandie) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822251S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature à la directrice de la stratégie et du développement durable (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822278S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822055S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur régional pour la région Ile-de-France) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822178S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 12 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822045S
Transports
Décision
Date de signature : 12-02-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 12 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d'investissement (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822247S
Transports
Décision
Date de signature : 12-02-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 14 février 2008 portant délégation de signature (chef du service plan de rénovation) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822261S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 18 février 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Bourgogne et Franche-Comté (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822039S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 18 février 2008 portant délégation de signature au directeur des sillons (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822053S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 18 février 2008 portant délégation de signature (directeur du service du marketing et du développement commercial) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822118S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 18 février 2008 portant délégation de signature (directeur du service des prix) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822303S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision n° 2008-16 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) à M. Lamontre (Christophe), responsable de l'unité programmation et maintenance des bâtiments (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816021S
Transports
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Centre et Limousin (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822027S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822052S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional Rhône-Alpes – Auvergne [RFF] (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822065S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature (l'intérim de la mission contournement Nîmes – Montpellier [RFF]) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822114S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur des opérations LGV Est européenne) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822173S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur régional pour la région Ile-de-France) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822182S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822240S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature (intérim de la mission contournement Nîmes Montpellier) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822250S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision DSNA/D n° 08-1082 du 8 septembre 2008 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0822264S
Transports
Décision
Date de signature : 08-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision DSNA/D n° 08-0948 du 15 septembre 2008 portant organisation interne de l'échelon central de la direction des services de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818363S
Transports
Décision
Date de signature : 15-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision n° 2008-61 du 13 juin 2008 portant délégation de signature de M. Rousselle (Jean-Claude), directeur du département de la sécurité à Me Gauthier (Françoise), responsable ressources humaines et formation (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822682S
Transports
Décision
Date de signature : 13-06-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision n° 2008-5716 du 13 juin 2008 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de la sécurité, au responsable ressources humaines et formation (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822689S
Transports
Décision
Date de signature : 13-06-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
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