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Annexe
3
Arrêté
193
Autre
28
Avenant
2
Avis
4
Circulaire
97
Convention
4
Décision
364
Instruction
26
Note
20
Thématique
Administration générale
129
Aviation civile
112
Climat
1
Développement durable
62
Énergie
5
Logement et construction
35
Mer
5
Nature
56
Prévention des risques
122
Sécurité et circulation routières
12
Transports
192
Urbanisme et aménagement
10
Mots clés
Ressource humaine
21
Année de publication
2011
741
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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Publié le : 25-09-2011
Décision du 2 septembre 2011 portant délégations de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile échelon central)
DEVA1124204S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-09-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Décision n° 10336 du 5 septembre 2011 portant déclaration d'inutilité et de remise au service de France Domaine, pour cession d'un immeuble du domaine privé de l'État situé sur la commune de Saint-Gatien-des-Bois, section cadastrale AL n° 55
DEVA1123297S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-09-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Instruction du 30 mai 2011 relative à la formation au saut en parachute biplace
DEVA1108904J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 30-05-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Arrêté du 9 août 2011 fixant la composition du jury pour les concours externe et interne pour le recrutement au titre de l'année 2011 de secrétaires administratifs de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVL1121940A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Arrêté du 6 septembre 2011 mettant fin aux fonctions du directeur général de l'établissement de la Plaine-du-Var et nommant un directeur général par intérim
DEVL1123910A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 06-09-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Décision n° RER 2011-25 du 1er juin 2011 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable de la sécurité de la mission opérations transversales
TRAT1124331S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Décision n° GIS 2011-25-26-28-29 du 1er juillet 2011 portant délégations de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité management des relations sociales (MRS) ; au responsable de l'unité développement des compétences opérateur (DCO) ; au responsable de l'unité centre de services ressources humaines (CSRH) et au responsable de l'unité paye et administration
TRAT1124179S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Circulaire du 29 août 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1123849C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 29-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Arrêté du 26 août 2011 portant désignation, modification du ressort géographique et cessation de fonction d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1121818A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 26-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Décision n° AD 2011-17 du 17 août 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1123585S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Circulaire du 22 août 2011 relative à la définition des déchets inertes pour l'industrie des carrières au sens de l'arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières
DEVP1121981C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 22-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Publié le : 10-09-2011
Décision n° AD 2011-21 du 11 août 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1119270S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 11-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision n° AD 2011-22 du 11 août 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1119272S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 11-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision n° AD 2011-15 du 17 août 2011relative à l'agrément d'artifice de divertissement
DEVP1113866S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision n° AD 2011-23 du 17 août 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1122725S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision n° AD 2010-30 du 3 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1013682S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision n° AD 2010-60 M du 20 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1101157S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 20-01-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision n° AD 2010-66 du 27 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1101159S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 27-01-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision n° AD 2010-65 du 28 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1101161S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 28-01-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision n° AD 2010-67 du 28 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1102200S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 28-01-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision du 18 février 2011 relative au retrait d'agréments d'artifices de divertissement n° BB/70961
DEVP1104829S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-02-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision n° AD 2011-04 M du 22 février 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1104200S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-02-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision n° AD 2011-05 M du 22 février 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1104196S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-02-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision n° AD 2011-06 M du 22 février 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1104202S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-02-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision n° AD 2011-07 M du 22 février 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1104203S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-02-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision n° AD 2011-08 M du 22 février 2011relative à l'agrément d'artifice de divertissement
DEVP1104204S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-02-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision n° AD 2011-20 du 11 août 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1119269S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 11-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision du 29 juillet 2011 fixant le taux du droit de scolarité à l'École nationale de la météorologie
DEVD1121824S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-07-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Arrêté du 18 août 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l'article 26 de l'arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
DEVP1120146A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 18-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Arrêté du 18 août 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l'article 26 de l'arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leur dépendances
DEVP1120147A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 18-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision n° AD 2010-64 du 28 décembre 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1033072S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Arrêté du 12 août 2011 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1122811A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision du 3 février 2011 relative aux fonctionnaires de sécurité de défense du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1102484S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-02-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Circulaire du 11 août 2011 relative à l'utilisation des crédits d'initiative locale par les comités locaux d'action sociale
DEVK1119864C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 11-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Arrêté du 22 août 2011 modifiant l'arrêté du 1er mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du parc amazonien de Guyane
DEVL1121910A
Nature
Arrêté
Date de signature : 22-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Arrêté du 17 août 2011 portant modification de l'arrêté du 7 juillet 2011 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2011, à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la deuxième qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
DEVA1122928A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 17-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Instruction du 10 août 2011 modifiant l'instruction du 21 mars 2011 prise en application de l'arrêté du 21 mars 2011 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public (OPS 3)
DEVA1122595J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 10-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Délibération n° 115-6 du 20 mai 2011 du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1122745X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 20-05-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision n° AD 2011-24 du 17 août 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1122721S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision du 17 août 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1122215S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Décision du 18 août 2011 portant reconnaissance d'une qualification prévue par l'article 26-IV de l'arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
DEVP1120150S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Circulaire du 29 août 2011 relative aux conséquences et orientations du classement des éoliennes dans le régime des installations classées
DEVP1119997C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 29-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Publié le : 25-08-2011
Arrêté du 22 juillet 2011 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2010 et 2011 de l'École nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1120583A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Circulaire du 29 juillet 2011 relative aux aides financières accordées aux agents du ministère
DEVK1106945C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 29-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Circulaire du 29 juillet 2011 relative à l'attribution d'un prêt aux agents pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre des études
DEVK1119861C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 29-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Note de gestion du 19 juillet 2011 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie B du MEDDTL
DEVK1119100N
Administration générale
Note
Date de signature : 19-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Instruction du 1er août 2011 relative à l'organisation de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011
IOCS1118237J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 01-08-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Décision du 6 juillet 2011 portant délégations de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est)
DEVA1120389S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Décision BM n° 01-2011 du 29 juillet 2011 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire pour le compte du ministère de la défense
DEVA1121409S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Instruction du 24 juin 2011 relative à l'utilisation des minimums opérationnels par les avions en aviation générale en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer
DEVA1117477J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 24-06-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
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