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Instruction
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Thématique
Aviation civile
44
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2011
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2012
7
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Résultats de recherche : - Type de document: Instruction, Thématique: Aviation civile
44 documents trouvés
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Thème : Aviation civile
Instruction du Gouvernement du 26 décembre 2016 portant règlement intérieur relatif à l’organisation et au fonctionnement de la séparation fonctionnelle entre l’opérateur et les régulateurs à la DGAC
DEVA1632153J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 26-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
Document principal
Instruction du 27 décembre 2017 relative à l’entraînement en aéro-club des personnels relevant de la direction générale de l’aviation civile titulaires d’une licence aéronautique
TRAA1734560J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 27-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Instruction du 13 novembre 2009 relative à la langue des manuels de vol en aviation générale
DEVA0927408J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 13-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Instruction du 25 septembre 2009 relative aux aéronefs immatriculés au registre français et exploités par une compagnie étrangère
DEVA0924656J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 25-09-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Instruction du 21 mars 2011 relative aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public (OPS3)
DEVA1108677J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 21-03-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Instruction n° 110010 du 8 février 2011relative à la détermination des minimums opérationnels d'aérodrome
DEVA1104083J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 08-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Instruction n° 09-169 DTA du 13 juillet 2009 relative à la détermination des minimums opérationnels d'aérodrome
DEVA1022408J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 13-07-2009
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Instruction du 25 octobre 2010 relative à la certification des inspecteurs de surveillance sûreté de la direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1025543J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 25-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Instruction du 15 mars 2011 relative aux aéronefs ultralégers motorisés
DEVA1104668J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 15-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Instruction du 4 janvier 2011 relative aux conditions d'utilisation des ballons libres exploités par une entreprise de transport aérien
DEVA1100259J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 04-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Instruction du 20 mai 2011 prise en application de l'arrêté du 20 mai 2011 relatif à la mise en oeuvre de systèmes de gestion de la sécurité pour les organismes de formation des pilotes
DEVA1113407J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 20-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Instruction du 19 avril 2011 fixant le programme des connaissances théoriques et de formation pratique pour la délivrance d'une qualification de classe monopilote monomoteur à piston hydravion (SEP hydravion)
DEVA1028782J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 19-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
Document principal
Instruction du 10 août 2011 modifiant l'instruction du 21 mars 2011 prise en application de l'arrêté du 21 mars 2011 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public (OPS 3)
DEVA1122595J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 10-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Instruction du 22 septembre 2011 fixant les exigences relatives à la gestion par la DSAC des dossiers de perte de validité des mentions d'unité dues à une erreur administrative
DEVA1120540J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 22-09-2011
Date de publication : 10-10-2011
Document principal
Instruction du 2 novembre 2011 relative au cours de formation aux différences pour l'obtention de la qualification de la classe SEP(t) avec variante avion monosiège à motorisation rapprochée et variante avion multimoteur à pistons à propulsion axiale
DEVA1127219J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 02-11-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Instruction du 17 janvier 2012 modifiant l'instruction du 26 juin 2008 relative aux règles techniques et procédures administratives applicables au transport commercial par aéronef
DEVA1202009J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 17-01-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Instruction du 17 janvier 2012 modifiant l'instruction du 28 juin 2011 relative aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Polynésie française, en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna
DEVA1202010J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 17-01-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Instruction du 21 février 2012 relative aux aéronefs ultralégers motorisés
DEVA1203669J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 21-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Instruction du 9 janvier 2012 relative au régime disciplinaire des personnels navigants de l'aéronautique civile
DEVA1131778J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 09-01-2012
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Instruction technique du 11 avril 2012 sur la mise en oeuvre de la licence de surveillance
DEVA1209858C
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 11-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Instruction du 30 juin 2010 modifiant l'instruction du 17 juin 2008 relative à la formation au saut en parachute biplace
sans NOR
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 30-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Instruction du 19 janvier 2010 relative aux cartes aéronautiques
DEVA1014624J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 19-01-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Instruction du 22 décembre 2008 relative à la prise en application de l'arrêté du 22 décembre 2008 relatif à la mise en oeuvre des systèmes de gestion de la sécurité pour les entreprises de transport aérien public et les organismes de maintenance
DEVA0828436J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 22-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Instruction du 3 mars 2009 fixant le contenu de la formation complémentaire aux zones exiguës prise en application de l'arrêté du 6 mai 1995 modifié relatif aux aérodromes et autres emplacements utilisés par des hélicoptères
DEVA0905459J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Instruction du 28 novembre 2012 relative à l'entraînement en aéro-club des personnels relevant de la direction générale de l'aviation civile titulaires d'une licence aéronautique
DEVA1240729J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 28-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
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