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Type de document
Annexe
7
Arrêté
21
Autre
1
Circulaire
13
Décision
135
Thématique
Prévention des risques
177
Mots clés
Année de publication
2010
177
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Prévention des risques, Année de publication: 2010
177 documents trouvés
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thématique
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type
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10
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100
Signé le : 23-12-2009
Décision BSEI n° 09-214 du 23 décembre 2009 portant reconnaissance d'une qualification prévue par l'article 26-IV de l'arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
DEVP0931531S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-12-2009
Date de publication : 25-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-64 du 23 décembre 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0931588S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-12-2009
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Annexe de l'arrêté du 23 décembre 2009 portant agrément d'un organisme ayant pour objet d'enlever et de traiter les déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers en application des articles R. 543-189 et R. 543-190 du code de l'environnement, publié au Journal officiel n° 4 du 6 janvier 2010 et au Bulletin officiel n° 2010-01 dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVP0928855A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 23-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Signé le : 28-12-2009
Décision du 28 décembre 2009 portant nomination d'un expert toxicologue auprès de la direction générale de la prévention des risques
DEVP0923957S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 28-12-2009
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Signé le : 12-01-2010
Décision n° AD 2009-69 du 12 janvier 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0931593S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-70 du 12 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0931595S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-71 du 12 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1000238S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-63 du 12 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1000247S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-65 du 12 janvier 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0931590S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Signé le : 14-01-2010
Décision du 14 janvier 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes (société Castres Equipement)
DEVP1000383S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Décision du 14 janvier 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôled'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes (société SVR)
DEVP1000531S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Décision du 14 janvier 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes (société SRA SAVAC)
DEVP1000532S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Décision du 14 janvier 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes (Société SARP Ile-de-France)
DEVP1000535S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Décision du 14 janvier 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes (société Lantzerath)
DEVP1000101S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Décision du 14 janvier 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes (société Mesure Process)
DEVP1000378S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Décision du 14 janvier 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôled'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes (société PETROTECH)
DEVP1000538S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Décision du 14 janvier 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes (société Bertrand SA)
DEVP1000545S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Décision du 14 janvier 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et leurs équipements annexes (société MADIC)
DEVP1000547S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Signé le : 19-01-2010
Décision du 19 janvier 2010 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° CH/69996/03/13
DEVP0931815S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Signé le : 22-01-2010
Arrêté du 22 janvier 2010 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées
DEVP1001590A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-77 du 22 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1002184S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-67 du 22 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1002107S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-68 du 22 janvier 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1002103S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-72 du 22 janvier 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1002098S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-74 du 22 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1001961S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
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