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Transports
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Mots clés
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1
Organisation des services
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1999
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2000
9
2001
5
2002
0
2003
0
2004
2
2005
1
2006
1
2007
5
2008
7
2009
4
2010
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2011
2
2012
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2013
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2019
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Publié le : 31-12-2022
Avenant du 22 décembre 2022 à la convention de délégation de gestion du 16 décembre 2021 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique (Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature).
TREK2236922X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 22-12-2022
Date de publication : 31-12-2022
Document principal
Avenant du 6 décembre 2022 à la convention de délégation de gestion du 17 décembre 2021 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique (Commissariat général au développement durable).
TREK2236935X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 06-12-2022
Date de publication : 31-12-2022
Document principal
Publié le : 22-12-2022
Avenant n°1 du 2 décembre 2022 au contrat de concession de l’aérodrome de Cayenne-Rochambeau (depuis renommé Cayenne-Félix Eboué) approuvé par l’arrêté du 18 décembre 2007.
TREA2235470X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 02-12-2022
Date de publication : 22-12-2022
Document principal
Lien
Publié le : 26-11-2022
Avenant du 23 novembre 2022 à la convention de délégation de gestion initiale du 4 avril 2022 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre de la mer.
TREK2233562X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 23-11-2022
Date de publication : 26-11-2022
Document principal
Publié le : 11-11-2022
Avenant du 26 octobre 2022 à la convention de délégation de gestion initiale du 19 mai 2022 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre de la mer.
TREK2231975X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 26-10-2022
Date de publication : 11-11-2022
Document principal
Publié le : 29-10-2022
Avenant du 24 octobre 2022 à la convention de délégation de gestion initiale du 19 mai 2022relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre de la mer.
TREK2230665X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 24-10-2022
Date de publication : 29-10-2022
Document principal
Publié le : 14-10-2022
Avenant n°1 à la convention de délégation de gestion du 4 février 2022 entre la DICOM et la DGEC.
ENER2229056X
Énergie
Avenant
Date de signature : 04-02-2022
Date de publication : 14-10-2022
Document principal
Publié le : 01-01-2022
Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et RTC (Remote Tower Center).
TRAA2139152X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 01-01-2022
Document principal
Publié le : 29-12-2021
Avenant du 17 décembre 2021 à la délégation de gestion n°1/2019 du 20 novembre 2019.
TRAA2138105X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 29-12-2021
Document principal
Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2138038X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 29-12-2021
Document principal
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